Séances du conseil communal (préavis et décisions)

Les séances du conseil communal se déroulent à l'aula du complexe scolaire du Clos-Béguin.

Séance du 21 janvier 2020

Ordre du jour

Membres commission préavis


25-2019 - concernant la convention de fusion entre les communes de Blonay et St-Légier-La Chiésaz

25-2019 - Rapport de la commission ad hoc

25-2019 - Extrait de décision

Séance du 25 novembre 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis


21-2019 - concernant le budget 2020 de la communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

21-2019 - Rapport de la commission intercommunale de gestion

21-2019 - Extrait de décision


22-2019 - concernant le budget 2020 du Fonds culturel Riviera

22-2019 - Rapport de la commission intercommunale de gestion

22-2019 - Extrait de décision


23-2019 - concernant le budget 2020

23-2019 - Rapport de la COFIN

23-2019 - Extrait de décision


24-2019 - concernant la réfection routière de la partie supérieure du chemin du Flumez, la réalisation de mesures anticipées pour la prévention des crues (mesures ECF) et le remplacement d'une conduite d'eau potable

24-2019 - Rapport de la commission ad hoc

24-2019 - Rapport de la COFIN

24-2019 - Extrait de décision


Séance du 4 novembre 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis


17-2019 - concernant l'arrêté d’imposition 2020-2021

17-2019 - Rapport de la COFIN

17-2019 - Extrait de décision


18-2019 - concernant l'octroi d'un crédit d'investissement de CHF 200'000.- au maximum pour le renouvellement de plusieurs véhicules et agrégat au sein du service des espaces publics

18-2019 - Rapport de la commission ad hoc

18-2019 - Rapport de la COFIN

18-2019 - Extrait de décision


19-2019 - concernant le projet d'agrandissement du cimetière

19-2019 - Rapport de la commission ad hoc

19-2019 - Rapport de la COFIN

19-2019 - Extrait de décision


20-2019 - concernant la zone réservée, son plan, son règlement et ses annexes modifié suite à l'enquête publique, ainsi que la demande d'un crédit d'étude pour la révision du PGA, périmètre hors-centre

20-2019 - Rapport de la commission ad hoc

20-2019 - Rapport de la COFIN

20-2019 - Extrait de décision


Procès-verbal du 4 novembre 2019

Séance du 30 septembre 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis


14-2019 - relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL) pour le remplacement du téléski de La Châ sur le domaine skiable des Pléiades

14-2019 - Rapport de la commission ad hoc

14-2019 - Extrait de décision


15-2019 - concernant la construction d'une centrale photovoltaïque sur le bâtiment forestier

15-2019 - Rapport de la commission ad hoc

15-2019 - Rapport de la COFIN

15-2019 - Extrait de décision


16-2019 - concernant le remplacement d'une surface de jeux par un terrain synthétique (en libre accès)

16-2019 - Rapport de la commission ad hoc

16-2019 - Rapport de la COFIN

16-2019 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 septembre 2019


Séance du 24 juin 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis

Election du bureau pour l'année politique 2019-2020


11-2019 - concernant la gestion et les comptes 2018 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

11-2019 - Rapport de la commission intercommunale

11-2019 - Extrait de décision


12-2019 - relatif aux comptes 2018 du Fonds culturel Riviera

12-2019 - Rapport de la commission intercommunale

12-2019 - Extrait de décision


13-2019 - concernant le rapport de gestion et les comptes de l'exercice 2018

Annexes :
Rapport du SAI
Rapport CORAT
Rapport commission Prévention Riviera
Rapport Sécurité Riviera
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier
Rapport REBSL

13-2019 - Rapport de la commission de gestion

13-2019 - Réponse aux voeux

13-2019 - Extrait de décision


Procès-verbal du 24 juin 2019

Séance du 27 mai 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis 08-2019 et 10-2019


08-2019 - concernant la prise d'acte du rapport final du COPIL sur le rapprochement ou la fusion des communes et le mandat donné à la municipalité d'établir une convention de fusion avec la commune de Blonay

08-2019 - Rapport de la commission ad hoc

08-2019 - Extrait de décision


10-2019 - concernant l'entretien du réseau routier communal pour l'année 2019

10-2019 - Rapport de la commission ad hoc

10-2019 - Rapport de la commission des finances

10-2019 - Extrait de décision


Procès-verbal du 27 mai 2019

Séance du 29 avril 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis


06-2019 - relatif à une demande de crédit de CHF 52'000.- concernant la participation des communes de Blonay et St-Légier-La Chiésaz à la réalisation d'un sytème d'orientation touristique pour les Pléiades

06-2019 - Rapport de la commission ad hoc

06-2019 - Rapport de la commission des finances

06-2019 - Extrait de décision


07-2019 - concernant une demande de crédit pour le remplacement des collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées, le remplacement et la pose de la conduite d'eau potable communale et la pose de l'infrastructure de l'éclairage public au chemin de Chenalettaz, étape 2    

07-2019 - Rapport de la commission ad hoc

07-2019 - Rapport de la commission des finances

07-2019 - Extrait de décision


09-2019 - concernant la création d’un local de rangement pour le service des bâtiments et WC publics sur le site du complexe scolaire de Clos-Béguin

09-2019 - Rapport de la commission ad hoc

09-2019 - Rapport de la commission des finances

09-2019 - Extrait de décision


Rapport commun des commissions de gestion de Blonay et St-Légier-La Chiésaz sur le thème du REBSL (Réseau Enfance Blonay - St-Légier)


Procès-verbal du 29 avril 2019

Séance du 18 mars 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis


01-2019 - concernant la consolidation d'une paroi rocheuse dans le vide sanitaire au sous-sol du collège du Clos-Béguin IV et assainissement d'une rigole de récupération des eaux résiduelles du système de chauffage

01-2019 - Rapport de la commission ad hoc

01-2019 - Rapport de la commission des finances

01-2019 - Extrait de décision


02-2019 - concernant l’octroi d’un crédit-cadre de CHF 630’000.- pour l’entretien des bâtiments du patrimoine administratif et financier, période 2019 - 2021

02-2019 - Rapport de la commission ad hoc

02-2019 - Rapport de la commission des finances

02-2019 - Extrait de décision


03-2019 - concernant les coûts d’investissements pour le remplacement de la Châ sur le domaine skiable des Pléiades

03-2019 - Analyse stratégique pour la valorisation « 4 saisons » du site des Pléiades

03-2019 - Analyse stratégique - Rapport explicatif

03-2019 - Rapport sur les procédures d’appel d’offres « Electromécanique » et « génie civil »

03-2019 - Rapport de la commission ad hoc

03-2019 - Rapport de minorité de la commission ad hoc

03-2019 - Rapport de la commission des finances

03-2019 - Rapport de minorité de la commission des finances

03-2019 - Extrait de décision


04-2019 - concernant la rénovation des collecteurs d’eaux usées et claires, le remplacement de la conduite de distribution d’eau potable et de défense incendie, la rénovation de la surface routières et le remplacement du dispositif d’éclairage public au chemin de Leyterand

04-2019 - Rapport de la commission ad hoc

04-2019 - Rapport de la commission des finances

04-2019 - Extrait de décision


05-2019 - concernant le remplacement du véhicule SCAM du service des forêts

05-2019 - Rapport de la commission ad hoc

05-2019 - Rapport de la commission des finances

05-2019 - Extrait de décision


Procès-verbal du 18 mars 2019

Séances des 18 et 19 février 2019

Ordre du jour

13-2018 - Préavis concernant le projet de plan partiel d'affectation "En Porteau", le règlement et les annexes

13-2018 - Rapport de la commission ad hoc

13-2018 - Extrait de décision


Procès-verbal des 18 et 19 février 2019

Séances 2018

Séance du 26 novembre 2018

Ordre du jour

13-2018 - Préavis concernant le projet de plan partiel d'affectation "En Porteau", le règlement et les annexes - Report du préavis

13-2018 - Rapport de la commission ad hoc


12-2018 - Préavis concernant le budget 2019

12-2018 - Rapport de la commission des finances

12-2018 - Extrait de décision


11-2018 - concernant le budget 2019 de la communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

11-2018 - Rapport de la commission intercommunale de gestion

11-2018 - Extrait de décision


10-2018 - concernant le budget 2019 du Fonds culturel Riviera

10-2018 - Rapport de la commission intercommunale de gestion

10-2018 - Extrait de décision


Procès-verbal du 26 novembre 2018


Séance du 29 octobre 2018

Ordre du jour

09-2018 - Préavis concernant une demande de crédit pour le remplacement des collecteurs d’eaux claires et d’eaux usées, le remplacement et la pose de la conduite d’eau potable communale et la pose de l’infrastructure de l’éclairage public au chemin de Chenalettaz, étape 2 - Préavis retiré voir communication municipale n°25

09-2018 - Rapport de la commission ad hoc

09-2018 - Rapport de la commission des finances

09-2018 - Extrait de décision


Procès-verbal du 29 octobre 2018


La séance du 24 septembre 2018 est annulée


Séance du 25 juin 2018

Ordre du jour

05-2018 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2017 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

05-2018 - Rapport de la commission intercommunale

05-2018 - Extrait de décision


06-2018 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2017 du Fonds culturel Riviera

06-2018 - Rapport de la commission intercommunale

06-2018 - Extrait de décision


07-2018 - Préavis concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2017

Annexes
Rapport du SAI
Rapport CORAT
Rapport commission Prévention Riviera
Rapport Sécurité Riviera
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier
Rapport REBSL

07-2018 - Rapport de la commission de gestion

07-2018 - Réponses aux voeux de la commission de gestion

07-2018 - Extrait de décision


08-2018 - Préavis concernant l'élargissement  et l'assainissement de la partie inférieure du chemin du Ressat

08-2018 - Rapport de la commission ad hoc

08-2018 - Rapport de la commission des finances

08-2018 - Extrait de décision du conseil communal

08-2018 - Extrait de décision du canton (DIRH)


Procès-verbal du 25 juin 2018


Séance du 11 juin 2018

Ordre du jour

04-2018 - Préavis concernant l’élargissement et l’assainissement du virage situé sous le pont de l’autoroute A9 du chemin de la Veyre-d’En-Haut

04-2018 - Rapport de la commission ad hoc

04-2018 - Rapport de la commission des finances

04-2018 - Extrait de décision


Procès-verbal du 11 juin 2018


Séance du 7 mai 2018

Ordre du jour

02-2018 - Relatif à la révision des statuts de l’ARAS

02-2018 - Rapport commission ad hoc

02-2018 - Extrait de décision


03-2018 - Demande de crédit d’étude pour la planification directrice du site stratégique de La Veyre et le PPA "La Veyre-Derrey"

03-2018 - Rapport commission ad hoc

03-2018 - Rapport de la commission des finances

03-2018 - Extrait décision


Procès-verbal du 7 mai 2018


Séance du 26 mars 2018

Ordre du jour

01-2018 - Préavis concernant l'entretien du réseau routier communal pour l'année 2018

01-2018 - Rapport commission ad hoc

01-2018 - Rapport commission des finances

01-2018 - Extrait de décision


Procès-verbal du 26 mars 2018


Séances 2017

Séance du 8 décembre 2017

Ordre du jour

18-2017 - préavis concernant la demande d'un crédit d'étude pour le redimensionnement de la zone à bâtir et l'élaboration de la vision communale

18-2017 - Rapport commission ad hoc
18-2017 - Rapport commission des finances
18-2017 - Extrait de décision


19-2017 - préavis concernant la demande d'un crédit d'étude pour les ouvrages de protection contre les crues et la revitalisation du ruisseau du Rio-Gredon

19-2017 - Rapport commission des finances
19-2017 - Rapport commission adhoc
19-2017 - Extrait de décision


20-2017 - préavis concernant la demande d'un crédit d'étude pour la densification de la zone d'activités du Rio-Gredon

20-2017 - Rapport commission ad hoc
20-2017 - Rapport commission des finances
20-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 8 décembre 2017


Séance du 27 novembre 2017

Ordre du jour

17-2017 - Préavis concernant le budget 2018

17-2017 - Rapport commission des finances
17-2017 - Extrait de décision


16-2017 - Préavis concernant le budget 2018 du Fonds culturel Riviera

16-2017 - Rapport commission ad hoc
16-2017 - Extrait de décision


15-2017 - Préavis concernant le budget 2018 de la CIEHL

15-2017 - Rapport commission ad hoc
15-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 27 novembre 2017


Séance du 30 octobre 2017

Ordre du jour

14-2017 - Préavis concernant l'arrêté d'imposition pour les années 2018 - 2021

14-2017 - Rapport commission des finances
14-2017 - Extrait de décision


13-2017 - Préavis concernant le projet d'amélioration du chemin des Boulingrins sur le territoire des communes de Blonay, La Tour-de-Peilz et St-Légier-La Chiésaz

13-2017 - Rapport commission ad hoc
13-2017 - Rapport commission des finances
13-2017 - Extrait de décision


12-2017 - Préavis concernant l'octroi d'un crédit-cadre de CHF 585'000.- pour l'entretien des bâtiments du patrimoine administratif et financier, période 2017-2018

12-2017 - Rapport commission ad hoc
12-2017 - Rapport commission des finances
12-2017 - Extrait de décision


11-2017 - Préavis concernant la dépense pour les frais d'étude du renouvellement du téléski de la Châ sur le domaine skiable des Pléiades

11-2017 - Rapport commission ad hoc
11-2017 - Rapport commission des finances
11-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 octobre 2017


Séance du 26 juin 2017

Ordre du jour

10-2017 - Préavis concernant l'entretien du réseau routier communal pour l'année 2017

10-2017 - Rapport de la commission ad hoc
10-2017 - Rapport de la commission des finances
10-2017 - Extrait de décision


09-2017 - Préavis concernant le rapport de gestion et comptes de l'exercice 2016
Annexes
Rapport du SAI
Rapport CORAT
Rapport commission Prévention Riviera
Rapport Sécurité Riviera
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier
Rapport REBSL

09-2017 - Rapport de la commission de gestion
09-2017 - Réponse aux voeux de la commission de gestion
09-2017 - Extrait de décision


08-2017 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2016 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

08-2017 - Rapport commission ad hoc
08-2017 - Extrait de décision


07-2017 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2016 du Fonds culturel Riviera

07-2017 - Rapport commission ad hoc
07-2017 - Extrait de décision


06-2017 - Préavis concernant l'octroi d'un crédit d'investissement de CHF 450'000.- au maximum pour le renouvellement de plusieurs véhicules au sein du service des espaces publics, sur une période de deux ans, soit 2017 et 2018

06-2017 - Rapport commission ad hoc
06-2017 - Rapport commission des finances
06-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 26 juin 2017


Séance du 8 mai 2017

Ordre du jour

05-2017 - Préavis concernant le remplacement des collecteurs d'eaux claires et usées, de la conduite de distribution d'eau potable et défense incendie et la pose de l'infrastructure de l'éclairage public au chemin de la Chenalettaz, étape 1

05-2017 - Rapport commission ad hoc
05-2017 - Rapport commission des finances
05-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 8 mai 2017


Séance du 3 avril 2017

Ordre du jour

04-2017 - Préavis concernant le doublement d'un collecteur d'eaux claires et l'extension d'un réseau de distribution d'eau potable et défense incendie dans le quartier "En Grandchamp"

04-2017 - Rapport commission ad hoc
04-2017 - Rapport commission des finances
04-2017 - Extrait de décision


03-2017 - Préavis concernant le règlement et tarif des émoluments administratifs en matière d'aménagement du territoire et des constructions

03-2017 - Rapport commission ad hoc
03-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 3 avril 2017


Séance du 27 février 2017

Ordre du jour

02-2017 - Préavis concernant l'élargissement du passage du ruisseau de la Scie sous le chemin de la Raisse

02-2017 - Rapport commission ad hoc
02-2017 - Rapport commission des finances
02-2017 - Extrait de décision


01-2017 - Préavis concernant l'assainissement de la partie supérieure du chemin du Saugy - Etape 3

01-2017 - Rapport commission ad hoc
01-2017 - Rapport commission des finances
01-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 27 février 2017


Séances 2016

Séance du 28 novembre 2016

Ordre du jour

21-2016 - Préavis relatif au budget 2017
21-2016 - Rapport commission des finances
21-2016 - Extrait de décision


20-2016 - Préavis concernant le budget 2017 de la communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
20-2016 - Rapport commission ad hoc
20-2016 - Extrait de décision


19-2016 - Préavis concernant l'acquisition de parcelles "En Bendes"
19-2016 - Rapport commission des finances
19-2016 - Extrait de décision


18-2016 - Préavis concernant le réaménagement de la traversée du village - Demande d'un second crédit d'étude
18-2016 - Rapport commission ad hoc
18-2016 - Rapport commission des finances
18-2016 - Extrait de décision


17-2016 - Préavis relatif au budget 2017 du fonds culturel Riviera
17-2016 - Rapport commission ad hoc
17-2016 - Extrait de décision


Procès-verbal du 28 novembre 2016


Séance du 26 septembre 2016

Ordre du jour

16-2016 - Préavis concernant le remplacement d'une conduite de distribution d'eau potable et de défense incendie, la rénovation d'un mur de soutènement, la réalisation d'une aide à la traversée, le remplacement d'infrastructure d'éclairage public, le réfection de la chaussée, du trottoir à la route de St-Légier et participation financière au remplacement du collecteur eaux claires "En Pomey"
16-2016 - Rapport commission ad hoc
16-2016 - Rapport commission des finances
16-2016 - Extrait de décision


Préavis du bureau du conseil concernant la liste des indemnités des membres du conseil communal pour la législature 2016-2021
Rapport commission des finances
Extrait de décision


15-2016 - Préavis concernant la demande d'autorisation générale de statuer sur les aliénations, les acquisitions en matière immobilière et les prises de participations dans les sociétés commerciales
15-2016 - Rapport commission des finances
15-2016 - Extrait de décision


14-2016 - Préavis concernant la compétence accordée à la municipalité pour achats et dépenses extrabudgétaires ainsi que la création de comptes d'attente pour frais d'étude jusqu'à concurrence de CHF 50'000.-
14-2016 - Rapport commission des finances
14-2016 - Extrait de décision


13-2016 - Préavis relatif à l'autorisation générale de plaider
13-2016 - Rapport commission des finances
13-2016 - Extrait de décision


12-2016 - Préavis concernant la rémunération de la municipalité
12-2016 - Rapport commission des finances
12-2016 - Extrait de décision


11-2016 - Préavis concernant l'assainissement de la partie supérieure du chemin du Saugy - Etape 3 - RETIRE


Procès-verbal du 26 septembre 2016


Séance du 27 juin 2016

Ordre du jour

10-2016 - Préavis concernant le rapport de gestion et comptes de l'exercice 2015
Annexes :
EPT
Rapport du SAI
Rapport CORAT
Rapport prévention riviera 
Rapport Promove
Rapport Sécurité Riviera
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier 
Rapport REBSL

10-2016 - Rapport commission de gestion
10-2016 - Réponse aux voeux de la commission de gestion
10-2016 - Extrait de décision


09-2016  - Préavis concernant la gestion et les comptes 2015 de la CIEHL
09-2016 - Rapport commission ad hoc
09-2016 - Extrait de décision


08-2016 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2015 du Fonds culturel Riviera
08-2016 - Rapport commission ad hoc
08-2016 - Extrait de décision


Procès-verbal du 27 juin 2016


Séance du 13 juin 2016

Ordre du jour

07-2016 - Préavis concernant la réhabilitation de la halle des fêtes de Praz-Dagoud
07-2016 - Rapport commission ad hoc
07-2016 - Rapport commission des finances
07-2016 - Extrait de décision


Procès-verbal du 13 juin 2016


Séance du 14 mars 2016

Ordre du jour

06-2016 - Préavis concernant le projet d'assainissement des conduites communales et des services industriels aux chemins du Champ-aux-Lièvres, du Champ-Montaney et au bas de la route du Tirage
06-2016 - Rapport commission ad hoc
06-2016 - Rapport commission des finances
06-2016 - Extrait de décision


05-2016 - Préavis concernant la mise en place d'un transport collectif desservant les zones industrielles de La Veyre et Rio-Gredon et l'aménagement des arrêts de bus
05-2016 - Rapport commission ad hoc
05-2016 - Rapport commission des finances
05-2016 - Extrait de décision


04-2016 - Préavis relatif à une demande de crédit de CHF 1'200'000.- pour la construction de l’Espace régional des Pléiades
04-2016 - Rapport commission ad hoc
04-2016 - Rapport commission des finances
04-2016 - Extrait de décision


03-2016 - Préavis relatif à la reconnaissance de l’intérêt public régional et à l’adoption du principe d’une participation financière de la CIEHL à la réalisation de l’Espace régional des Pléiades, à Blonay
03-2016 - Rapport commission ad hoc
03-2016 - Rapport commission des finances
03-2016 - Extrait de décision


02-2016 - Préavis relatif à la révision des statuts du SIGE du 10 décembre 2001
02-2016 - Rapport commission ad hoc
02-2016 - Extrait de décision


01-2016 - Préavis concernant la réfection du terrain de sport du complexe scolaire du Clos-Béguin
01-2016 - Rapport commission ad hoc
01-2016 - Rapport commission des finances
01-2016 - Extrait de décision


Procès-verbal du 14 mars 2016


Séance du 15 février 2016

Ordre du jour

18-2015 - Préavis concernant l'étude portant sur un rapprochement ou une fusion des communes de Blonay et St-Légier-La Chiésaz et son financement
18-2015 - Rapport commission ad hoc
18-2015 - Rapport commission des finances
18-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 15 février 2016

Séance du 30 novembre 2015

Ordre du jour

17-2015 - Préavis relatif au budget 2016
17-2015 - Rapport commission des finances
17-2015 - Extrait de décision


16-2015 - Préavis relatif au budget 2016 du Fonds Culturel Riviera
16-2015 - Rapport commission ad hoc
16-2015 - Extrait de décision


15-2015 - Préavis concernant le budget 2016 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
15-2015 - Rapport commission ad hoc
15-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 novembre 2015


Séance du 26 octobre 2015

Ordre du jour

14-2015 - Préavis concernant le taux d'imposition 2016-2017
14-2015 - Rapport commission des finances
14-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 26 octobre 2015


Séance du 28 septembre 2015

Ordre du jour

13-2015 - Préavis concernant la demande d'un crédit d'étude pour l'achat de la parcelle du Chapon
13-2015 - Rapport commission des finances
13-2015 - Extrait de décision


12-2015 - Préavis concernant la révision du règlement du conseil communal suite aux modifications de la Loi sur les communes
Annexe : règlement
12-2015 - Rapport commission ad hoc
12-2015 - Extrait de décision


11-2015 - Préavis : Maintien de la taxe au sac ou passage à la taxe au poids ?
11-2015 - Rapport de minorité 
11-2015 - Rapport commission ad hoc
11-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 28 septembre 2015


Séance du 29 juin 2015

Ordre du jour

10-2015 - Préavis concernant le rapport de gestion et les comptes de l'exercice 2014
Annexes :
Rapport du SAI
Rapport CORAT
Rapport Prévention Riviera
Rapport PROMOVE
Rapport Sécurité Riviera
Rapport Ecoles
Rapport REBSL
10-2015 - Rapport commission de gestion
10-2015 - Réponse aux voeux
10-2015 - Extrait de décision


09-2015 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2014 du Fonds Culturel Riviera
09-2015 - Rapport commission ad hoc
09-2015 - Extrait de décision


08-2015 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2014 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
08-2015 - Rapport commission ad hoc
08-2015 - Extrait de décision


05-2015 - Préavis relatif à l'adoption du règlement de l'établissement primaire et secondaire de Blonay - St-Légier sur les transports scolaires
Annexes : carte-1  carte-2carte-3carte-4  carte-5  carte-6
05-2015 - Rapport commission ad hoc
05-2015 - Rapport commission des finances
05-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 29 juin 2015


Séance du 15 juin 2015

Ordre du jour

07-2015 - Préavis d'intention concernant l'étude d'opportunité d'un rapprochement ou d'une fusion des communes de Blonay et de St-Légier-La Chiésaz
07-2015 - Rapport commission ad hoc
07-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 15 juin 2015


Séance du 11 mai 2015

Ordre du jour

06-2015 - Préavis concernant le financement de l’assainissement des passages à niveau
06-2015 - Rapport commission des finances
06-2015 - Extrait de décision


04-2015 - Préavis concernant la création d'un local de rangement pour le service des bâtiments sur le site du complexe scolaire du Clos-Béguin
04-2015 - Rapport commission ad hoc
04-2015 - Rapport commission des finances
04-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 11 mai 2015


Séance du 30 mars 2015

Ordre du jour

03-2015 - Préavis concernant le projet de PPA "Le Gros Crêt", le règlement et les annexes
03-2015 - Rapport commission ad hoc
03-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 mars 2015


Séance du 16 février 2015

Ordre du jour

02-2015 - Préavis relatif à l'amendement de la commission des finances sur le règlement communal concernant le subventionnement des études musicales
02-2015 - Rapport des finances
02-2015 - Extrait de décision


01-2015 - Préavis concernant l'extension du réseau de distribution et de défense incendie au chemin de la Cheneau
01-2015 - Rapport commission ad hoc
01-2015 - Rapport commission des finances
01-2015 - Extrait de décision


17-2014 - Préavis concernant le projet de démolition d'un bâtiment et de construction d'une crèche-garderie de 44 places "Au Lazé"
17-2014 - Rapport commission ad hoc
17-2014 - Rapport commission des finances
17-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 16 février 2015

Séance du 8 décembre 2014

Ordre du jour

24-2014 concernant l'achat d'un immeuble d'habitation et restaurant à la route des Deux-Villages 74
24-2014 - Rapport COFIN
24-2014 - Extrait de décision


21-2014 concernant le règlement sur le subventionnement des études musicales
21-2014 - Rapport commission ad hoc
21-2014 - Rapport COFIN
21-2014 - Extrait de décision


20-2014 concernant le budget 2015
20-2014 - Rapport COFIN
20-2014 - Extrait de décision


19-2014 relatif au budget 2015 du Fonds culturel Riviera
19-2014 - Rapport commission ad hoc
19-2014 - Extrait de décision


18-2014 concernant le budget 2015 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
18-2014 - Rapport commission ad hoc
18-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 8 décembre 2014


Séance du 12 décembre 2014

Ordre du jour

23-2014 concernant la demande d'un crédit d'étude pour l'aménagement de l'espace public "chemin des Cerisiers, de Grandchamp, du Porteau et de la Forestallaz"
23-2014 - Rapport commission ad hoc
23-2014 - Rapport COFIN
23-2014 - Extrait de décision


22-2014 concernant l'assainissement de la partie inférieure du chemin du Saugy - Etape 2
22-2014 - Rapport commission ad hoc
22-2014 - Rapport COFIN
22-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 12 décembre 2014


Séance du 27 octobre 2014

Ordre du jour

16-2014 concernant l'arrêté d'imposition pour l'année 2015
16-2014 - Rapport COFIN
16-2014 - Extrait de décision


15-2014 concernant le projet d'amélioration du chemin de Chamoyron, tronçon supérieur, création d'un trottoir et remplacement de conduites souterraines
15-2014 - Rapport commission ad hoc
15-2014 - Rapport COFIN
15-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 27 octobre 2014


Séance du 29 septembre 2014

Ordre du jour

14-2014 concernant le bouclage du réseau de distribution et de défense incendie au chemins du Bosquet et du Pilon
14-2014 - Rapport commission ad hoc
14-2014 - Rapport COFIN
14-2014 - Extrait de décision


13-2014 concernant la demande d'un crédit d'étude pour la réfection de la chaussée, création de places d'évitement et le remplacement des services industriels au chemin de Chenalettaz
13-2014 - Rapport commission ad hoc
13-2014 - Rapport COFIN
13-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 29 septembre 2014


Séance du 30 juin 2014

Ordre du jour

12-2014 concernant le remplacement des installations électriques, du chauffage et pose d'une isolation à l'Eglise de la Chiésaz
12-2014 - Rapport commission ad hoc
12-2014 - Rapport COFIN
12-2014 - Extrait de décision


11-2014 concernant le rapport de gestion et les comptes de l'exercice 2013
11-2014 - Rapport COGEST
Annexes :
Rapport du SAI
Rapport Protection civile Riviera et Pays-d'Enhaut
Rapport CORAT
Rapport Prévention Riviera
Rapport PROMOVE
Rapport Sécurité Riviera
Rapport CDIS Les Pléiades
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier
Rapport REBSL


10-2014 concernant la gestion et les comptes 2013 du Fonds culturel Riviera
10-2014 - Rapport commission ad hoc
10-2014 - Extrait de décision


09-2014 concernant la gestion et les comptes 2013 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
09-2014 - Rapport commission ad hoc
09-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 juin 2014


Séance du 12 mai 2014

Ordre du jour

08-2014 concernant la construction d'une centrale photovoltaïque sur le complexe scolaire du Clos-Béguin
08-2014 - Rapport commission ad hoc
08-2014 - Rapport COFIN
08-2014 - Extrait de décision


07-2014 concernant la couverture de déficit de la ligne 202 pour l'année 2015 et l'octroi d'un mandat d'étude des Transports Publics (TP) régionaux
07-2014 - Rapport commission ad hoc
07-2014 - Rapport COFIN
07-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 12 mai 2014


Séance du 16 juin 2014

Ordre du jour

06-2014 concernant la création d’un local de rangement pour le service des bâtiments et de WC publics au complexe scolaire du Clos-Béguin - Retiré par la Municipalité lors de la séance du 16.06.2014


05-2014 concernant le projet de règlement communal sur la distribution de l’eau et le tarif
05-2014 - Rapport commission ad hoc
05-2014 - Rapport COFIN
05-2014 - Extrait de décision


04-2014 concernant le règlement communal sur la police des inhumations, des incinérations, du cimetière et de la chapelle funéraire
04-2014 - Rapport commission ad hoc
04-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 16 juin 2014


Séance du 12 mai 2014

Ordre du jour

03-2014 concernant la demande d'un crédit d'étude pour un avant-projet de réfection des chaussées de la traversée du village et des conduites souterraines
03-2014 - Rapport commission ad hoc
03-2014 - Rapport COFIN
03-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 12 mai 2014 


Séance du 31 mars 2014

Ordre du jour

02-2014 concernant l'aménagement d'une buvette d'alpage dans le chalet des Mossettes
02-2014 - Rapport commission ad hoc
02-2014 - Rapport COFIN
02-2014 - Extrait de décision 


01-2014 concernant la participation des dix communes de la Riviera au financement du stade régional de la Saussaz
01-2014 - Rapport commission ad hoc
01-2014 - Rapport commission intercommunale
01-2014 - Rapport COFIN
01-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 31 mars 2014

Séance du 13 décembre 2013

Ordre du jour

20-2013 - concernant l'assainissement de la partie inférieure du chemin du Saugy
20-2013 - Rapport commission ad hoc
20-2013 - Rapport COFIN
20-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 13 décembre 2013


Séance du 9 décembre 2013

Ordre du jour

24-2013 - concernant le budget 2014
24-2013 - Rapport COFIN
24-2013 - Extrait de décision


23-2013 - relatif au budget 2014 du Fonds culturel Riviera
23-2013 - Rapport commission ad hoc
23-2013 - Extrait de décision


22-2013 - concernant le budget 2014 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
22-2013 - Rapport commission ad hoc
22-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 9 décembre 2013


Séance du 25 novembre 2013

Ordre du jour

21-2013 - concernant le règlement communal sur la collecte et l'évacuation des eaux et détermination de la taxe d'utilisation
21-2013 - Rapport commission ad hoc
21-2013 - Rapport COFIN
21-2013 - Extrait de décision


19-2013 - concernant la création d'un trottoir le long du chemin et la réfection de la chaussée du chemin de Pangires
19-2013 - Rapport commission ad hoc
19-2013 - Rapport COFIN
19-2013 - Extrait de décision


18-2013 - relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) aux travaux de rénovation de la salle del Castillo à Vevey
18-2013 - Rapport commission ad hoc
18-2013 - Rapport COFIN
18-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 25 novembre 2013


Séance du 30 septembre 2013

Ordre du jour

17-2013 - concernant l'arrêté d'imposition pour l'année 2014
17-2013 - Rapport COFIN
17-2013 - Extrait de décision


16-2013 - concernant la demande de construction d'un collecteur d'eaux usées au chemin du Chapon, tronçon inférieur et le remplacement de l'éclairage public
16-2013 - Rapport commission ad hoc
16-2013 - Rapport COFIN
16-2013 - Extrait de décision


15-2013 - concernant le projet de réaménagement de la route d'Hauteville dans le secteur compris entre la sortie amont de l'autoroute A9 et la route de Fenil
15-2013 - Rapport commission ad hoc
15-2013 - Rapport COFIN
15-2013 - Extrait de décision


14-2013 - relatif à l'adoption du règlement intercommunal sur la gestion des déchets et à l'introduction du principe de causalité sous forme de taxe au sac
14-2013 - Rapport commission ad hoc
14-2013 - Rapport COFIN
14-2013 - Extrait de décision


13-2013 - relatif à l'octroi de la bourgeoisie d'honneur à Monsieur Giovanni Ieronimo
13-2013 - Rapport commission ad hoc
13-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 septembre 2013


12-2013 - relatif à la révision du règlement communal sur la gestion des déchets et à l'introduction du principe de causalité sous forme de taxe au sac - Reporté

Séance du 24 juin 2013

Ordre du jour

11-2013 - concernant l'exécution de forages horizontaux de captage d'eau de boisson dans la Haute Veveyse de Fégire
11-2013 - Rapport commission ad hoc
11-2013 - Rapport COFIN
11-2013 - Extrait de décision


10-2013 - concernant le rapport de gestion et les comptes de l'exercice 2012
10-2013 - Rapport COGEST
10-2013 - Extrait de décision

Annexes :
Rapport du SAI
Rapport Protection civile Riviera et Pays-d'Enhaut
Rapport CORAT
Rapport Prévention Riviera
Rapport PROMOVE
Rapport Sécurité Riviera
Rapport CDIS Les Pléiades
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier
Rapport REBSL


09-2013 - relatif aux comptes 2012 du Fonds culturel Riviera
09-2013 - Rapport commission ad hoc
09-2013 - Extrait de décision


08-2013 - concernant la gestion et les comptes 2012 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
08-2013 - Rapport commission ad hoc
08-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 24 juin 2013


Séance du 3 juin 2013

Ordre du jour

07-2013 - concernant la demande d'un crédit d'étude pour la construction d'une crèche-garderie de 44 places "Au Lazé"
07-2013 - Rapport commission ad hoc
07-2013 - Rapport COFIN
07-2013 - Extrait de décision


06-2013 - concernant "Intégration des Services de défense contre l'incendie et de secours des platesformes du Pèlerin, des Pléiades, Riviera et Montreux-Veytaux dans l'association de communes "Sécurité Riviera" et modification des statuts y relative"
06-2013 - Rapport commission ad hoc
06-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 3 juin 2013


Séance du 29 avril 2013

Ordre du jour

05-2013 - concernant l'autorisation de prévoir aux budgets les couvertures de déficit de la ligne 202 pour les années 2014 et 2015
05-2013 - Rapport commission ad hoc
05-2013 - Rapport COFIN
05-2013 - Extrait de décision


04-2013 - concernant la création d'un local de rangement annexé à la grande salle et mise en place de stores en toile pour le couvert ouest
04-2013 - Rapport commission ad hoc
04-2013 - Rapport COFIN
04-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 29 avril 2013


Séance du 11 mars 2013

Ordre du jour

01-2013 - relatif à la demande de cautionnement par les communes de la Riviera (Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier, Jongny, La Tour-de-Peilz, Montreux, St-Légier-La Chiésaz, Vevey, Veytaux) du prêt LADE accordé par le canton au projet de musée Chaplin's World
01-2013 - Rapport commission ad hoc
01-2013 - Rapport COFIN
01-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 11 mars 2013


Séance du 4 février 2013

Ordre du jour

03-2013 - concernant le règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants
03-2013 - Rapport de la COFIN
03-2013 - Extrait de décision


02-2013 - concernant le projet d'extension du complexe scolaire du "Clos-Béguin", étape VI
02-2013 - Rapport commission ad hoc
02-2013 - Rapport COFIN
02-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 4 février 2013

Séance du 14 décembre 2012

Ordre du jour

19-2012 - concernant le projet de réfection du barrage no 3 et de stabilisation du versant en rive gauche dans la Basse-Veveyse de Fégire
19-2012 - Rapport commission ad hoc
19-2012 - Rapport COFIN
19-2012 - Extrait de décision


Procès-verbal du 14 décembre 2012


Séance du 10 décembre 2012

Ordre du jour

18-2012 - concernant le projet de budget 2013
18-2012 - Rapport COFIN
18-2012 - Extrait de décision


17-2012 - relatif au budget 2013 du Fonds Culturel Riviera
17-2012 - Rapport commission ad hoc
17-2012 - Extrait de décision


16-2012 - concernant le budget 2013 de la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL)
16-2012 - Rapport commission ad hoc
16-2012 - Extrait de décision


Procès-verbal du 10 décembre 2012


Séance du 26 novembre 2012

Ordre du jour

14-2012 - concernant le financement de la réfection et de l'élargissement du chemin public de la Cheneau
14-2012 - Rapport commission ad hoc
14-2012 - Rapport COFIN
14-2012 - Extrait de décision


13-2012 - concernant l'extension du réseau d'eau potable au chemin de Malavernaz
13-2012 - Rapport commission ad hoc
13-2012 - Rapport COFIN
13-2012 - Extrait de décision


Séance du 29 octobre 2012

Ordre du jour

15-2012 - Préavis d’urgence concernant la mise en place d'un transport collectif et l'aménagement des arrêts de bus pour la desserte des zones industrielles "La Veyre et Rio Gredon"
15-2012 - Rapport commission ad hoc
15-2012 - Rapport COFIN
15-2012 - Extrait de décision


12-2012 - concernant le projet de radiation partielle du plan d'extension fixant la limite des constructions du 19 avril 1968 en bordure du chemin du Praz-Dagoud, de décadastration des DP 76 et 81 et leur transfert à la parcelle communale no 2264
12-2012 - Rapport commission ad hoc
12-2012 - Extrait de décision

Séance du 24 septembre 2012

Ordre du jour

11-2012 - concernant la mise en place d'un transport collectif et l'aménagement des arrêts de bus pour la desserte des ZI "La Veyre et Rio Gredon"
11-2012 - Rapport commission ad hoc
11-2012 - Rapport COFIN
11-2012 - RENVOYE - Extrait procès-verbal du 24.09.2012


10-2012 - relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'un financement par la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL), d'une étude d'opportunité et de faisabilité d'une ou de plusieurs fusions et/ou d'une gouvernance régionale au sein des dix communes de la Riviera
10-2012 - Rapport commission ad hoc
10-2012 - Rapport COFIN
10-2012 - Extrait de décision


Procès-verbal du 24 septembre 2012


Séance du 25 juin 2012

Ordre du jour

09-2012 - concernant le rapport de gestion et comptes de l'exercice 2011
09-2012 - Rapport COGEST
09-2012 - Extrait de décision

Annexes :
Rapport SAI
Rapport protection civile Riviera & Pays-d'Enhaut
Rapport CORAT
Rapport commission Prévention Riviera
Rapport abrégé PROMOVE
Rapport Police Riviera
Rapport CDIS Les Pléiades
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier


08-2012 - concernant la gestion et les comptes 2011 du Fonds Culturel Riviera
08-2012 - Rapport commission ad hoc
08-2012 - Extrait de décision


07-2012 - concernant la gestion et les comptes 2011 de la CIEHL
07-2012 - Rapport commission ad hoc
07-2012 - Extrait de décision


Procès-verbal du 25 juin 2012


Séance du 2 avril 2012

Ordre du jour

05-2012 - relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) aux travaux d'assainissement des installations scéniques et acoustiques de l'Auditorium Stravinski
05-2012 - Rapport commission ad hoc
05-2012 - Rapport COFIN
05-2012 - Extrait de décision


Procès-verbal du 2 avril 2012


Séance du 5 mars 2012

Ordre du jour

04-2012 - concernant le projet d’aménagement d’un giratoire au « Rio-Gredon » sur la route cantonale No 743 b et les travaux annexes
04-2012 - Rapport commission ad hoc
04-2012 - Rapport COFIN
04-2012 - Extrait de décision


03-2012 - concernant la rétrocession du solde de la parcelle communale no 2856 au lieu-dit « Les Aveneyres » au promettant-acquéreur BMP Facility Management SA – Complément d’informations
03-2012 - Rapport commission ad hoc
03-2012 - Rapport COFIN
03-2012 - Extrait de décision


02-2012 - concernant les travaux de rénovation et d’entretien de l’Auberge communale
02-2012 - Rapport commission ad hoc
02-2012 - Rapport COFIN
02-2012 - Extrait de décision


01-2012 - concernant la demande d’un crédit d’étude pour l’extension et le remplacement des conduites de distribution d’eau potable et défense incendie et l’assainissement des collecteurs d’eaux claires et usées dans le quartier « En Grandchamp – Au Porteau »
01-2012 - Rapport commission ad hoc
01-2012 - Rapport COFIN
01-2012 - Extrait de décision


Procès-verbal du 5 mars 2012

Séance du 9 décembre 2011

Ordre du jour

27-2011 - concernant la modification du Règlement relatif à la perception de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires dans les communes de Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier, Jongny, Montreux, Saint-Légier, La Tour-de-Peilz, Vevey, Veytaux et Villeneuve
27-2011 - Rapport commission ad hoc
27-2011 - Rapport COFIN
27-2011 - Extrait de décision


28-2011 - concernant la demande d’un crédit d’étude pour l’assainissement des chemins du Champ-aux-Lièvres et du Champ-Montaney
28-2011 - Rapport commission ad hoc
28-2011 - Rapport COFIN
28-2011 - Extrait de décision


Procès-verbal du 9 décembre 2011


Séance du 5 décembre 2011

Ordre du jour

24-2011 - concernant le budget 2012 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)
24-2011 - Rapport commission ad hoc
24-2011 - Extrait de décision


25-2011 - relatif au budget 2012 du Fonds Culturel Riviera
25-2011 - Rapport commission ad hoc
25-2011 - Extrait de décision


26-2011 - concernant le budget 2012
26-2011 - Rapport COFIN
26-2011 - Extrait de décision


Procès-verbal du 5 décembre 2011


Séance du 7 novembre 2011

Ordre du jour

23-2011 - concernant la rétrocession du solde de la parcelle communale n° 2468 au lieu-dit « Les Aveneyres » au promettant-acquéreur BMP Facility Management S.A.
23-2011 - Rapport commission ad hoc
Préavis renvoyé à la municipalité


Procès-verbal du 7 novembre 2011


Séance du 3 octobre 2011

Ordre du jour

21-2011 - concernant l’arrêté d’imposition pour les années 2012 - 2013
21-2011 - Rapport COFIN
21-2011 - Extrait de décision


Préavis du bureau du conseil communal concernant la liste des indemnités du conseil communal
Rapport COFIN
Extrait de décision


Procès-verbal du 3 octobre 2011


Séance du 5 septembre 2011

Ordre du jour

17-2011 - concernant l’autorisation générale de plaider
17-2011 - Rapport COFIN
17-2011 - Extrait de décision


18-2011 - concernant la demande d’autorisation générale de statuer sur les aliénations, les acquisitions en matière immobilière et les prises de participations dans les sociétés commerciales, jusqu’à concurrence de CHF 200'000.-
18-2011 - Rapport COFIN
18-2011 - Extrait de décision


19-2011 - concernant la compétence accordée à la Municipalité pou achats et dépenses extrabudgétaires jusqu’à concurrence de CHF 50'000.-
19-2011 - Rapport COFIN
19-2011 - Extrait de décision


20-2011 - concernant la rémunération de la Municipalité
20-2011 - Rapport COFIN
20-2011 - Extrait de décision


22-2011 - concernant la construction d’un garage pour véhicules utilitaires au hangar forestier
22-2011 - Rapport commission ad hoc
22-2011 - Rapport COFIN
22-2011 - Extrait de décision


Procès-verbal du 5 septembre 2011


Séance du 27 juin 2011

Ordre du jour

12-2011 - concernant la demande d’un crédit d’étude pour l’amélioration du chemin de Chamoyron, tronçon supérieur
12-2011 - Rapport commission ad hoc
12-2011 - Rapport COFIN
12-2011 - Extrait de décision


13-2011 - concernant le rapport de gestion et les comptes de l’exercice 2010
Annexes :
Rapport SAI
Rapport protection civile Riviera & Pays-d'Enhaut
Rapport CORAT
Rapport commission Prévention Riviera
Rapport abrégé PROMOVE
Rapport Police Riviera
Rapport CDIS Les Pléiades
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier

13-2011 - Rapport commission de gestion
13-2011 - Extrait de décision


14-2011 - concernant la gestion et les comptes 2010 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
14-2011 - Rapport commission ad hoc
14-2011 - Extrait de décision


15-2011 - relatif aux comptes 2010 du Fonds culturel Riviera
15-2011 - Rapport commission ad hoc
15-2011 - Extrait de décision


16-2011 - concernant le déplacement de la conduite de distribution et de défense incendie au chemin des Aveneyres
16-2011 - Rapport commission ad hoc
16-2011 - Rapport COFIN
16-2011 - Extrait de décision


Procès-verbal du 27 juin 2011


Séance du 9 mai 2011

Ordre du jour

09-2011 - concernant le remplacement du tracteur Kako 4100D
09-2011 - Rapport commission ad hoc
09-2011 - Rapport COFIN
09-2011 - Extrait de décision


10-2011 - concernant un crédit d’étude complémen-taire pour le projet de rénovation de l’annexe de l’Auberge communale et la réalisation d’une crèche garderie
10-2011 - Rapport commission ad hoc
10-2011 - Rapport COFIN
10-2011 - Rapport COGEST
10-2011 - Extrait de décision


11-2011 - concernant le réaménagement des bureaux communaux et la réhabilitation d’un appartement
11-2011 - Rapport commission ad hoc
11-2011 - Rapport COFIN
11-2011 - Extrait de décision­


Procès-verbal du 9 mai 2011


Séance du 28 mars 2011

Ordre du jour

01-2011 - concernant le projet de réfection et d’élargissement du chemin de la Cheneau
01-2011 - Rapport commission ad hoc
01-2011 - Rapport de minorité
01-2011 - Extrait de décision


02-2011 - concernant la création d’un cheminement piétonnier en bordure de la route de Fenil, secteur compris entre le chemin de Ferreyres et la route d’Hauteville
02-2011 - Rapport commission ad hoc
02-2011 - Rapport COFIN
02-2011 - Extrait de décision


05-2011 - concernant la préparation du site du futur captage d’eau de boisson dans la Haute Veveyse de Fégire
05-2011 - Présentation du projet - Echéancier
05-2011 - Rapport commission ad hoc
05-2011 - Rapport COFIN
05-2011 - Extrait de décision


06-2011 - concernant l’installation de l’éclairage public au chemin des Osches
06-2011 - Rapport commission ad hoc
06-2011 - Rapport COFIN
06-2011 - Extrait de décision


07-2011 - concernant la création du Mémorial de la Chapelle St-Leodegarus
07-2011 - Rapport commission ad hoc
07-2011 - Rapport COFIN
07-2011 - Extrait de décision


08-2011 - concernant le crédit d’étude pour l’extension du complexe scolaire du Clos-Béguin
08-2011 - Rapport commission ad hoc
08-2011 - Rapport COFIN
08-2011 - Extrait de décision


Procès-verbal du 28 mars 2011


Séance du 7 février 2011

Ordre du jour

03-2011 - concernant le projet de Plan partiel d’affectation « Ferme pédagogique du Pré-de-la-Chèvre d’En Bas », le règlement et les annexes
03-2011 - Rapport commission ad hoc
03-2011 - Extrait de décision


04-2011 - concernant le projet de radiation partielle du plan d’extension fixant la limite des constructions du 19 avril 1968 en bordure du chemin des Osches, sur les parcelles communales n°2303, 2311 et 2473
04-2011 - Rapport commission ad hoc
04-2011 - Extrait de décision


Procès-verbal du 7 février 2011