Séances du conseil communal (préavis et décisions)

Ordre du jour


11-2020 - relatif au budget 2021 du Fonds Culturel Riviera

11-2020 - Rapport de la commission intercommunale de gestion

11-2020 - Extrait de décision

12-2020 - concernant le budget 2021 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

12-2020 - Rapport de la commission intercommunale de gestion

12-2020 - Extrait de décision

13-2020 - concernant le budget 2021

13-2020 - Rapport de la COFIN

13-2020 - Extrait de décision

Ordre du jour


10-2020 - concernant la demande de crédit pour l'assainissement de la culée Sud-Est, l'entretien des barrières et la sécurisation du cheminement piéton sur le Pont de Fenil

10-2020 - Désignation commission

10-2020 - Rapport commission ad hoc

10-2020 - Rapport de la COFIN

10-2020 - Extrait de décision

Ordre du jour


01-2020 - concernant la participation communale à la réfection de la gare MVR de St-Légier Gare

01-2020 - Désignation commission des finances uniquement

01-2020 - Rapport de la COFIN

01-2020 - Extrait de décision


04-2020 - concernant la gestion et les comptes 2019 du Fonds Culturel Riviera

04-2020 - Rapport commission intercommunale

04-2020 - Extrait de décision


05-2020 - concernant la gestion et les comptes 2019 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

05-2020 - Rapport commission intercommunale

05-2020 - Extrait de décision


06-2020 - concernant le rapport de gestion et les comptes de l’exercice 2019

Annexes :

Rapport du SAI
Rapport CORAT
Rapport commission Prévention Riviera
Rapport Sécurité Riviera
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier
Rapport REBSL
Rapport d'activité Promove

06-2020 - Rapport de la commission de gestion

06-2020 - Réponse aux voeux

06-2020 - Extrait de décision


09-2020 - concernant la proposition d'octroi d'un Droit Distinct et Permanent (DDP) de superficie pour la construction de logements à loyers abordables - RETIRE


Procès-verbal du 28 septembre 2020

LA SEANCE AURA LIEU AU COMPLEXE SCOLAIRE DU CLOS-BEGUIN - SALLE DE GYMNASTIQUE IV

Ordre du jour

07-2020 - concernant l’entretien du réseau routier communal pour l’année 2020

07-2020 - Désignation commission ad hoc

07-2020 - Rapport commission ad hoc

07-2020 - Rapport de la COFIN

07-2020 - Extrait de décision


08-2020 - concernant l’achat du lot PPE 1033, parcelle n°2097, propriété de la Poste Immobilier SA, route des Deux-Villages 21

08-2020 - Rapport de la COFIN

08-2020 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 juin 2020

LA SEANCE AURA LIEU AU COMPLEXE SCOLAIRE DU CLOS-BEGUIN - SALLE DE GYMNASTIQUE IV

Ordre du jour

02-2020 - concernant la vente du bâtiment communal sis au chemin de la Denévaz 33 "En Tusy"

02-2020 - Rapport de la COFIN

02-2020 - Extrait de décision


03-2020 - concernant l'adoption du projet de réaménagement de la traversée du village et de ses abords et une demande d'un crédit de réalisation pour la première étape

03-2020 - Désignation commission ad hoc

03-2020 - Rapport commission ad hoc

03-2020 - Rapport de minorité

03-2020 - Rapport de la COFIN

03-2020 - Extrait de décision


Procès-verbal du 25 juin 2020

Séance du 21 janvier 2020

Ordre du jour

Membres commission préavis


25-2019 - concernant la convention de fusion entre les communes de Blonay et St-Légier-La Chiésaz

25-2019 - Rapport de la commission ad hoc

25-2019 - Complément de réponses aux commissions d'étude des préavis municipaux sur la convention de fusion

25-2019 - Extrait de décision


Procès-verbal du 21 janvier 2020

Séance du 25 novembre 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis


21-2019 - concernant le budget 2020 de la communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

21-2019 - Rapport de la commission intercommunale de gestion

21-2019 - Extrait de décision


22-2019 - concernant le budget 2020 du Fonds culturel Riviera

22-2019 - Rapport de la commission intercommunale de gestion

22-2019 - Extrait de décision


23-2019 - concernant le budget 2020

23-2019 - Rapport de la COFIN

23-2019 - Extrait de décision


24-2019 - concernant la réfection routière de la partie supérieure du chemin du Flumez, la réalisation de mesures anticipées pour la prévention des crues (mesures ECF) et le remplacement d'une conduite d'eau potable

24-2019 - Rapport de la commission ad hoc

24-2019 - Rapport de la COFIN

24-2019 - Extrait de décision

Communication municipale n°25-2019


Procès-verbal du 25 novembre 2019

Séance du 4 novembre 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis


17-2019 - concernant l'arrêté d’imposition 2020-2021

17-2019 - Rapport de la COFIN

17-2019 - Extrait de décision


18-2019 - concernant l'octroi d'un crédit d'investissement de CHF 200'000.- au maximum pour le renouvellement de plusieurs véhicules et agrégat au sein du service des espaces publics

18-2019 - Rapport de la commission ad hoc

18-2019 - Rapport de la COFIN

18-2019 - Extrait de décision


19-2019 - concernant le projet d'agrandissement du cimetière

19-2019 - Rapport de la commission ad hoc

19-2019 - Rapport de la COFIN

19-2019 - Extrait de décision


20-2019 - concernant la zone réservée, son plan, son règlement et ses annexes modifié suite à l'enquête publique, ainsi que la demande d'un crédit d'étude pour la révision du PGA, périmètre hors-centre

20-2019 - Rapport de la commission ad hoc

20-2019 - Rapport de la COFIN

20-2019 - Extrait de décision


Procès-verbal du 4 novembre 2019

Séance du 30 septembre 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis


14-2019 - relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL) pour le remplacement du téléski de La Châ sur le domaine skiable des Pléiades

14-2019 - Rapport de la commission ad hoc

14-2019 - Extrait de décision


15-2019 - concernant la construction d'une centrale photovoltaïque sur le bâtiment forestier

15-2019 - Rapport de la commission ad hoc

15-2019 - Rapport de la COFIN

15-2019 - Extrait de décision


16-2019 - concernant le remplacement d'une surface de jeux par un terrain synthétique (en libre accès)

16-2019 - Rapport de la commission ad hoc

16-2019 - Rapport de la COFIN

16-2019 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 septembre 2019


Séance du 24 juin 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis

Election du bureau pour l'année politique 2019-2020


11-2019 - concernant la gestion et les comptes 2018 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

11-2019 - Rapport de la commission intercommunale

11-2019 - Extrait de décision


12-2019 - relatif aux comptes 2018 du Fonds culturel Riviera

12-2019 - Rapport de la commission intercommunale

12-2019 - Extrait de décision


13-2019 - concernant le rapport de gestion et les comptes de l'exercice 2018

Annexes :
Rapport du SAI
Rapport CORAT
Rapport commission Prévention Riviera
Rapport Sécurité Riviera
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier
Rapport REBSL

13-2019 - Rapport de la commission de gestion

13-2019 - Réponse aux voeux

13-2019 - Extrait de décision


Procès-verbal du 24 juin 2019

Séance du 27 mai 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis 08-2019 et 10-2019


08-2019 - concernant la prise d'acte du rapport final du COPIL sur le rapprochement ou la fusion des communes et le mandat donné à la municipalité d'établir une convention de fusion avec la commune de Blonay

08-2019 - Rapport de la commission ad hoc

08-2019 - Extrait de décision


10-2019 - concernant l'entretien du réseau routier communal pour l'année 2019

10-2019 - Rapport de la commission ad hoc

10-2019 - Rapport de la commission des finances

10-2019 - Extrait de décision


Procès-verbal du 27 mai 2019

Séance du 29 avril 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis


06-2019 - relatif à une demande de crédit de CHF 52'000.- concernant la participation des communes de Blonay et St-Légier-La Chiésaz à la réalisation d'un sytème d'orientation touristique pour les Pléiades

06-2019 - Rapport de la commission ad hoc

06-2019 - Rapport de la commission des finances

06-2019 - Extrait de décision


07-2019 - concernant une demande de crédit pour le remplacement des collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées, le remplacement et la pose de la conduite d'eau potable communale et la pose de l'infrastructure de l'éclairage public au chemin de Chenalettaz, étape 2    

07-2019 - Rapport de la commission ad hoc

07-2019 - Rapport de la commission des finances

07-2019 - Extrait de décision


09-2019 - concernant la création d’un local de rangement pour le service des bâtiments et WC publics sur le site du complexe scolaire de Clos-Béguin

09-2019 - Rapport de la commission ad hoc

09-2019 - Rapport de la commission des finances

09-2019 - Extrait de décision


Rapport commun des commissions de gestion de Blonay et St-Légier-La Chiésaz sur le thème du REBSL (Réseau Enfance Blonay - St-Légier)


Procès-verbal du 29 avril 2019

Séance du 18 mars 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis


01-2019 - concernant la consolidation d'une paroi rocheuse dans le vide sanitaire au sous-sol du collège du Clos-Béguin IV et assainissement d'une rigole de récupération des eaux résiduelles du système de chauffage

01-2019 - Rapport de la commission ad hoc

01-2019 - Rapport de la commission des finances

01-2019 - Extrait de décision


02-2019 - concernant l’octroi d’un crédit-cadre de CHF 630’000.- pour l’entretien des bâtiments du patrimoine administratif et financier, période 2019 - 2021

02-2019 - Rapport de la commission ad hoc

02-2019 - Rapport de la commission des finances

02-2019 - Extrait de décision


03-2019 - concernant les coûts d’investissements pour le remplacement de la Châ sur le domaine skiable des Pléiades

03-2019 - Analyse stratégique pour la valorisation « 4 saisons » du site des Pléiades

03-2019 - Analyse stratégique - Rapport explicatif

03-2019 - Rapport sur les procédures d’appel d’offres « Electromécanique » et « génie civil »

03-2019 - Rapport de la commission ad hoc

03-2019 - Rapport de minorité de la commission ad hoc

03-2019 - Rapport de la commission des finances

03-2019 - Rapport de minorité de la commission des finances

03-2019 - Extrait de décision


04-2019 - concernant la rénovation des collecteurs d’eaux usées et claires, le remplacement de la conduite de distribution d’eau potable et de défense incendie, la rénovation de la surface routières et le remplacement du dispositif d’éclairage public au chemin de Leyterand

04-2019 - Rapport de la commission ad hoc

04-2019 - Rapport de la commission des finances

04-2019 - Extrait de décision


05-2019 - concernant le remplacement du véhicule SCAM du service des forêts

05-2019 - Rapport de la commission ad hoc

05-2019 - Rapport de la commission des finances

05-2019 - Extrait de décision


Procès-verbal du 18 mars 2019

Séances des 18 et 19 février 2019

Ordre du jour

13-2018 - Préavis concernant le projet de plan partiel d'affectation "En Porteau", le règlement et les annexes

13-2018 - Rapport de la commission ad hoc

13-2018 - Extrait de décision


Procès-verbal des 18 et 19 février 2019

Séances 2018

Séance du 26 novembre 2018

Ordre du jour

13-2018 - Préavis concernant le projet de plan partiel d'affectation "En Porteau", le règlement et les annexes - Report du préavis

13-2018 - Rapport de la commission ad hoc


12-2018 - Préavis concernant le budget 2019

12-2018 - Rapport de la commission des finances

12-2018 - Extrait de décision


11-2018 - concernant le budget 2019 de la communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

11-2018 - Rapport de la commission intercommunale de gestion

11-2018 - Extrait de décision


10-2018 - concernant le budget 2019 du Fonds culturel Riviera

10-2018 - Rapport de la commission intercommunale de gestion

10-2018 - Extrait de décision


Procès-verbal du 26 novembre 2018


Séance du 29 octobre 2018

Ordre du jour

09-2018 - Préavis concernant une demande de crédit pour le remplacement des collecteurs d’eaux claires et d’eaux usées, le remplacement et la pose de la conduite d’eau potable communale et la pose de l’infrastructure de l’éclairage public au chemin de Chenalettaz, étape 2 - Préavis retiré voir communication municipale n°25

09-2018 - Rapport de la commission ad hoc

09-2018 - Rapport de la commission des finances

09-2018 - Extrait de décision


Procès-verbal du 29 octobre 2018


La séance du 24 septembre 2018 est annulée


Séance du 25 juin 2018

Ordre du jour

05-2018 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2017 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

05-2018 - Rapport de la commission intercommunale

05-2018 - Extrait de décision


06-2018 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2017 du Fonds culturel Riviera

06-2018 - Rapport de la commission intercommunale

06-2018 - Extrait de décision


07-2018 - Préavis concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2017

Annexes
Rapport du SAI
Rapport CORAT
Rapport commission Prévention Riviera
Rapport Sécurité Riviera
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier
Rapport REBSL

07-2018 - Rapport de la commission de gestion

07-2018 - Réponses aux voeux de la commission de gestion

07-2018 - Extrait de décision


08-2018 - Préavis concernant l'élargissement  et l'assainissement de la partie inférieure du chemin du Ressat

08-2018 - Rapport de la commission ad hoc

08-2018 - Rapport de la commission des finances

08-2018 - Extrait de décision du conseil communal

08-2018 - Extrait de décision du canton (DIRH)


Procès-verbal du 25 juin 2018


Séance du 11 juin 2018

Ordre du jour

04-2018 - Préavis concernant l’élargissement et l’assainissement du virage situé sous le pont de l’autoroute A9 du chemin de la Veyre-d’En-Haut

04-2018 - Rapport de la commission ad hoc

04-2018 - Rapport de la commission des finances

04-2018 - Extrait de décision


Procès-verbal du 11 juin 2018


Séance du 7 mai 2018

Ordre du jour

02-2018 - Relatif à la révision des statuts de l’ARAS

02-2018 - Rapport commission ad hoc

02-2018 - Extrait de décision


03-2018 - Demande de crédit d’étude pour la planification directrice du site stratégique de La Veyre et le PPA "La Veyre-Derrey"

03-2018 - Rapport commission ad hoc

03-2018 - Rapport de la commission des finances

03-2018 - Extrait décision


Procès-verbal du 7 mai 2018


Séance du 26 mars 2018

Ordre du jour

01-2018 - Préavis concernant l'entretien du réseau routier communal pour l'année 2018

01-2018 - Rapport commission ad hoc

01-2018 - Rapport commission des finances

01-2018 - Extrait de décision


Procès-verbal du 26 mars 2018


Séances 2017

Séance du 8 décembre 2017

Ordre du jour

18-2017 - préavis concernant la demande d'un crédit d'étude pour le redimensionnement de la zone à bâtir et l'élaboration de la vision communale

18-2017 - Rapport commission ad hoc
18-2017 - Rapport commission des finances
18-2017 - Extrait de décision


19-2017 - préavis concernant la demande d'un crédit d'étude pour les ouvrages de protection contre les crues et la revitalisation du ruisseau du Rio-Gredon

19-2017 - Rapport commission des finances
19-2017 - Rapport commission adhoc
19-2017 - Extrait de décision


20-2017 - préavis concernant la demande d'un crédit d'étude pour la densification de la zone d'activités du Rio-Gredon

20-2017 - Rapport commission ad hoc
20-2017 - Rapport commission des finances
20-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 8 décembre 2017


Séance du 27 novembre 2017

Ordre du jour

17-2017 - Préavis concernant le budget 2018

17-2017 - Rapport commission des finances
17-2017 - Extrait de décision


16-2017 - Préavis concernant le budget 2018 du Fonds culturel Riviera

16-2017 - Rapport commission ad hoc
16-2017 - Extrait de décision


15-2017 - Préavis concernant le budget 2018 de la CIEHL

15-2017 - Rapport commission ad hoc
15-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 27 novembre 2017


Séance du 30 octobre 2017

Ordre du jour

14-2017 - Préavis concernant l'arrêté d'imposition pour les années 2018 - 2021

14-2017 - Rapport commission des finances
14-2017 - Extrait de décision


13-2017 - Préavis concernant le projet d'amélioration du chemin des Boulingrins sur le territoire des communes de Blonay, La Tour-de-Peilz et St-Légier-La Chiésaz

13-2017 - Rapport commission ad hoc
13-2017 - Rapport commission des finances
13-2017 - Extrait de décision


12-2017 - Préavis concernant l'octroi d'un crédit-cadre de CHF 585'000.- pour l'entretien des bâtiments du patrimoine administratif et financier, période 2017-2018

12-2017 - Rapport commission ad hoc
12-2017 - Rapport commission des finances
12-2017 - Extrait de décision


11-2017 - Préavis concernant la dépense pour les frais d'étude du renouvellement du téléski de la Châ sur le domaine skiable des Pléiades

11-2017 - Rapport commission ad hoc
11-2017 - Rapport commission des finances
11-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 octobre 2017


Séance du 26 juin 2017

Ordre du jour

10-2017 - Préavis concernant l'entretien du réseau routier communal pour l'année 2017

10-2017 - Rapport de la commission ad hoc
10-2017 - Rapport de la commission des finances
10-2017 - Extrait de décision


09-2017 - Préavis concernant le rapport de gestion et comptes de l'exercice 2016
Annexes
Rapport du SAI
Rapport CORAT
Rapport commission Prévention Riviera
Rapport Sécurité Riviera
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier
Rapport REBSL

09-2017 - Rapport de la commission de gestion
09-2017 - Réponse aux voeux de la commission de gestion
09-2017 - Extrait de décision


08-2017 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2016 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

08-2017 - Rapport commission ad hoc
08-2017 - Extrait de décision


07-2017 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2016 du Fonds culturel Riviera

07-2017 - Rapport commission ad hoc
07-2017 - Extrait de décision


06-2017 - Préavis concernant l'octroi d'un crédit d'investissement de CHF 450'000.- au maximum pour le renouvellement de plusieurs véhicules au sein du service des espaces publics, sur une période de deux ans, soit 2017 et 2018

06-2017 - Rapport commission ad hoc
06-2017 - Rapport commission des finances
06-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 26 juin 2017


Séance du 8 mai 2017

Ordre du jour

05-2017 - Préavis concernant le remplacement des collecteurs d'eaux claires et usées, de la conduite de distribution d'eau potable et défense incendie et la pose de l'infrastructure de l'éclairage public au chemin de la Chenalettaz, étape 1

05-2017 - Rapport commission ad hoc
05-2017 - Rapport commission des finances
05-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 8 mai 2017


Séance du 3 avril 2017

Ordre du jour

04-2017 - Préavis concernant le doublement d'un collecteur d'eaux claires et l'extension d'un réseau de distribution d'eau potable et défense incendie dans le quartier "En Grandchamp"

04-2017 - Rapport commission ad hoc
04-2017 - Rapport commission des finances
04-2017 - Extrait de décision


03-2017 - Préavis concernant le règlement et tarif des émoluments administratifs en matière d'aménagement du territoire et des constructions

03-2017 - Rapport commission ad hoc
03-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 3 avril 2017


Séance du 27 février 2017

Ordre du jour

02-2017 - Préavis concernant l'élargissement du passage du ruisseau de la Scie sous le chemin de la Raisse

02-2017 - Rapport commission ad hoc
02-2017 - Rapport commission des finances
02-2017 - Extrait de décision


01-2017 - Préavis concernant l'assainissement de la partie supérieure du chemin du Saugy - Etape 3

01-2017 - Rapport commission ad hoc
01-2017 - Rapport commission des finances
01-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 27 février 2017


Séances 2016

Séance du 28 novembre 2016

Ordre du jour

21-2016 - Préavis relatif au budget 2017
21-2016 - Rapport commission des finances
21-2016 - Extrait de décision


20-2016 - Préavis concernant le budget 2017 de la communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
20-2016 - Rapport commission ad hoc
20-2016 - Extrait de décision


19-2016 - Préavis concernant l'acquisition de parcelles "En Bendes"
19-2016 - Rapport commission des finances
19-2016 - Extrait de décision


18-2016 - Préavis concernant le réaménagement de la traversée du village - Demande d'un second crédit d'étude
18-2016 - Rapport commission ad hoc
18-2016 - Rapport commission des finances
18-2016 - Extrait de décision


17-2016 - Préavis relatif au budget 2017 du fonds culturel Riviera
17-2016 - Rapport commission ad hoc
17-2016 - Extrait de décision


Procès-verbal du 28 novembre 2016


Séance du 26 septembre 2016

Ordre du jour

16-2016 - Préavis concernant le remplacement d'une conduite de distribution d'eau potable et de défense incendie, la rénovation d'un mur de soutènement, la réalisation d'une aide à la traversée, le remplacement d'infrastructure d'éclairage public, le réfection de la chaussée, du trottoir à la route de St-Légier et participation financière au remplacement du collecteur eaux claires "En Pomey"
16-2016 - Rapport commission ad hoc
16-2016 - Rapport commission des finances
16-2016 - Extrait de décision


Préavis du bureau du conseil concernant la liste des indemnités des membres du conseil communal pour la législature 2016-2021
Rapport commission des finances
Extrait de décision


15-2016 - Préavis concernant la demande d'autorisation générale de statuer sur les aliénations, les acquisitions en matière immobilière et les prises de participations dans les sociétés commerciales
15-2016 - Rapport commission des finances
15-2016 - Extrait de décision


14-2016 - Préavis concernant la compétence accordée à la municipalité pour achats et dépenses extrabudgétaires ainsi que la création de comptes d'attente pour frais d'étude jusqu'à concurrence de CHF 50'000.-
14-2016 - Rapport commission des finances
14-2016 - Extrait de décision


13-2016 - Préavis relatif à l'autorisation générale de plaider
13-2016 - Rapport commission des finances
13-2016 - Extrait de décision


12-2016 - Préavis concernant la rémunération de la municipalité
12-2016 - Rapport commission des finances
12-2016 - Extrait de décision


11-2016 - Préavis concernant l'assainissement de la partie supérieure du chemin du Saugy - Etape 3 - RETIRE


Procès-verbal du 26 septembre 2016


Séance du 27 juin 2016

Ordre du jour

10-2016 - Préavis concernant le rapport de gestion et comptes de l'exercice 2015
Annexes :
EPT
Rapport du SAI
Rapport CORAT
Rapport prévention riviera 
Rapport Promove
Rapport Sécurité Riviera
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier 
Rapport REBSL

10-2016 - Rapport commission de gestion
10-2016 - Réponse aux voeux de la commission de gestion
10-2016 - Extrait de décision


09-2016  - Préavis concernant la gestion et les comptes 2015 de la CIEHL
09-2016 - Rapport commission ad hoc
09-2016 - Extrait de décision


08-2016 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2015 du Fonds culturel Riviera
08-2016 - Rapport commission ad hoc
08-2016 - Extrait de décision


Procès-verbal du 27 juin 2016


Séance du 13 juin 2016

Ordre du jour

07-2016 - Préavis concernant la réhabilitation de la halle des fêtes de Praz-Dagoud
07-2016 - Rapport commission ad hoc
07-2016 - Rapport commission des finances
07-2016 - Extrait de décision


Procès-verbal du 13 juin 2016


Séance du 3 juin 2016 - Installation des autorités communales

Ordre du jour


Procès-verbal du 3 juin 2016


Séance du 14 mars 2016

Ordre du jour

06-2016 - Préavis concernant le projet d'assainissement des conduites communales et des services industriels aux chemins du Champ-aux-Lièvres, du Champ-Montaney et au bas de la route du Tirage
06-2016 - Rapport commission ad hoc
06-2016 - Rapport commission des finances
06-2016 - Extrait de décision


05-2016 - Préavis concernant la mise en place d'un transport collectif desservant les zones industrielles de La Veyre et Rio-Gredon et l'aménagement des arrêts de bus
05-2016 - Rapport commission ad hoc
05-2016 - Rapport commission des finances
05-2016 - Extrait de décision


04-2016 - Préavis relatif à une demande de crédit de CHF 1'200'000.- pour la construction de l’Espace régional des Pléiades
04-2016 - Rapport commission ad hoc
04-2016 - Rapport commission des finances
04-2016 - Extrait de décision


03-2016 - Préavis relatif à la reconnaissance de l’intérêt public régional et à l’adoption du principe d’une participation financière de la CIEHL à la réalisation de l’Espace régional des Pléiades, à Blonay
03-2016 - Rapport commission ad hoc
03-2016 - Rapport commission des finances
03-2016 - Extrait de décision


02-2016 - Préavis relatif à la révision des statuts du SIGE du 10 décembre 2001
02-2016 - Rapport commission ad hoc
02-2016 - Extrait de décision


01-2016 - Préavis concernant la réfection du terrain de sport du complexe scolaire du Clos-Béguin
01-2016 - Rapport commission ad hoc
01-2016 - Rapport commission des finances
01-2016 - Extrait de décision


Procès-verbal du 14 mars 2016


Séance du 15 février 2016

Ordre du jour

18-2015 - Préavis concernant l'étude portant sur un rapprochement ou une fusion des communes de Blonay et St-Légier-La Chiésaz et son financement
18-2015 - Rapport commission ad hoc
18-2015 - Rapport commission des finances
18-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 15 février 2016

Séance du 30 novembre 2015

Ordre du jour

17-2015 - Préavis relatif au budget 2016
17-2015 - Rapport commission des finances
17-2015 - Extrait de décision


16-2015 - Préavis relatif au budget 2016 du Fonds Culturel Riviera
16-2015 - Rapport commission ad hoc
16-2015 - Extrait de décision


15-2015 - Préavis concernant le budget 2016 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
15-2015 - Rapport commission ad hoc
15-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 novembre 2015


Séance du 26 octobre 2015

Ordre du jour

14-2015 - Préavis concernant le taux d'imposition 2016-2017
14-2015 - Rapport commission des finances
14-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 26 octobre 2015


Séance du 28 septembre 2015

Ordre du jour

13-2015 - Préavis concernant la demande d'un crédit d'étude pour l'achat de la parcelle du Chapon
13-2015 - Rapport commission des finances
13-2015 - Extrait de décision


12-2015 - Préavis concernant la révision du règlement du conseil communal suite aux modifications de la Loi sur les communes
Annexe : règlement
12-2015 - Rapport commission ad hoc
12-2015 - Extrait de décision


11-2015 - Préavis : Maintien de la taxe au sac ou passage à la taxe au poids ?
11-2015 - Rapport de minorité 
11-2015 - Rapport commission ad hoc
11-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 28 septembre 2015


Séance du 29 juin 2015

Ordre du jour

10-2015 - Préavis concernant le rapport de gestion et les comptes de l'exercice 2014
Annexes :
Rapport du SAI
Rapport CORAT
Rapport Prévention Riviera
Rapport PROMOVE
Rapport Sécurité Riviera
Rapport Ecoles
Rapport REBSL
10-2015 - Rapport commission de gestion
10-2015 - Réponse aux voeux
10-2015 - Extrait de décision


09-2015 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2014 du Fonds Culturel Riviera
09-2015 - Rapport commission ad hoc
09-2015 - Extrait de décision


08-2015 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2014 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
08-2015 - Rapport commission ad hoc
08-2015 - Extrait de décision


05-2015 - Préavis relatif à l'adoption du règlement de l'établissement primaire et secondaire de Blonay - St-Légier sur les transports scolaires
Annexes : carte-1  carte-2carte-3carte-4  carte-5  carte-6
05-2015 - Rapport commission ad hoc
05-2015 - Rapport commission des finances
05-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 29 juin 2015


Séance du 15 juin 2015

Ordre du jour

07-2015 - Préavis d'intention concernant l'étude d'opportunité d'un rapprochement ou d'une fusion des communes de Blonay et de St-Légier-La Chiésaz
07-2015 - Rapport commission ad hoc
07-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 15 juin 2015


Séance du 11 mai 2015

Ordre du jour

06-2015 - Préavis concernant le financement de l’assainissement des passages à niveau
06-2015 - Rapport commission des finances
06-2015 - Extrait de décision


04-2015 - Préavis concernant la création d'un local de rangement pour le service des bâtiments sur le site du complexe scolaire du Clos-Béguin
04-2015 - Rapport commission ad hoc
04-2015 - Rapport commission des finances
04-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 11 mai 2015


Séance du 30 mars 2015

Ordre du jour

03-2015 - Préavis concernant le projet de PPA "Le Gros Crêt", le règlement et les annexes
03-2015 - Rapport commission ad hoc
03-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 mars 2015


Séance du 16 février 2015

Ordre du jour

02-2015 - Préavis relatif à l'amendement de la commission des finances sur le règlement communal concernant le subventionnement des études musicales
02-2015 - Rapport des finances
02-2015 - Extrait de décision


01-2015 - Préavis concernant l'extension du réseau de distribution et de défense incendie au chemin de la Cheneau
01-2015 - Rapport commission ad hoc
01-2015 - Rapport commission des finances
01-2015 - Extrait de décision


17-2014 - Préavis concernant le projet de démolition d'un bâtiment et de construction d'une crèche-garderie de 44 places "Au Lazé"
17-2014 - Rapport commission ad hoc
17-2014 - Rapport commission des finances
17-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 16 février 2015

Séance du 8 décembre 2014

Ordre du jour

24-2014 concernant l'achat d'un immeuble d'habitation et restaurant à la route des Deux-Villages 74
24-2014 - Rapport COFIN
24-2014 - Extrait de décision


21-2014 concernant le règlement sur le subventionnement des études musicales
21-2014 - Rapport commission ad hoc
21-2014 - Rapport COFIN
21-2014 - Extrait de décision


20-2014 concernant le budget 2015
20-2014 - Rapport COFIN
20-2014 - Extrait de décision


19-2014 relatif au budget 2015 du Fonds culturel Riviera
19-2014 - Rapport commission ad hoc
19-2014 - Extrait de décision


18-2014 concernant le budget 2015 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
18-2014 - Rapport commission ad hoc
18-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 8 décembre 2014


Séance du 12 décembre 2014

Ordre du jour

23-2014 concernant la demande d'un crédit d'étude pour l'aménagement de l'espace public "chemin des Cerisiers, de Grandchamp, du Porteau et de la Forestallaz"
23-2014 - Rapport commission ad hoc
23-2014 - Rapport COFIN
23-2014 - Extrait de décision


22-2014 concernant l'assainissement de la partie inférieure du chemin du Saugy - Etape 2
22-2014 - Rapport commission ad hoc
22-2014 - Rapport COFIN
22-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 12 décembre 2014


Séance du 27 octobre 2014

Ordre du jour

16-2014 concernant l'arrêté d'imposition pour l'année 2015
16-2014 - Rapport COFIN
16-2014 - Extrait de décision


15-2014 concernant le projet d'amélioration du chemin de Chamoyron, tronçon supérieur, création d'un trottoir et remplacement de conduites souterraines
15-2014 - Rapport commission ad hoc
15-2014 - Rapport COFIN
15-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 27 octobre 2014


Séance du 29 septembre 2014

Ordre du jour

14-2014 concernant le bouclage du réseau de distribution et de défense incendie au chemins du Bosquet et du Pilon
14-2014 - Rapport commission ad hoc
14-2014 - Rapport COFIN
14-2014 - Extrait de décision


13-2014 concernant la demande d'un crédit d'étude pour la réfection de la chaussée, création de places d'évitement et le remplacement des services industriels au chemin de Chenalettaz
13-2014 - Rapport commission ad hoc
13-2014 - Rapport COFIN
13-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 29 septembre 2014


Séance du 30 juin 2014

Ordre du jour

12-2014 concernant le remplacement des installations électriques, du chauffage et pose d'une isolation à l'Eglise de la Chiésaz
12-2014 - Rapport commission ad hoc
12-2014 - Rapport COFIN
12-2014 - Extrait de décision


11-2014 concernant le rapport de gestion et les comptes de l'exercice 2013
11-2014 - Rapport COGEST
Annexes :
Rapport du SAI
Rapport Protection civile Riviera et Pays-d'Enhaut
Rapport CORAT
Rapport Prévention Riviera
Rapport PROMOVE
Rapport Sécurité Riviera
Rapport CDIS Les Pléiades
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier
Rapport REBSL


10-2014 concernant la gestion et les comptes 2013 du Fonds culturel Riviera
10-2014 - Rapport commission ad hoc
10-2014 - Extrait de décision


09-2014 concernant la gestion et les comptes 2013 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
09-2014 - Rapport commission ad hoc
09-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 juin 2014


Séance du 12 mai 2014

Ordre du jour

08-2014 concernant la construction d'une centrale photovoltaïque sur le complexe scolaire du Clos-Béguin
08-2014 - Rapport commission ad hoc
08-2014 - Rapport COFIN
08-2014 - Extrait de décision


07-2014 concernant la couverture de déficit de la ligne 202 pour l'année 2015 et l'octroi d'un mandat d'étude des Transports Publics (TP) régionaux
07-2014 - Rapport commission ad hoc
07-2014 - Rapport COFIN
07-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 12 mai 2014


Séance du 16 juin 2014

Ordre du jour

06-2014 concernant la création d’un local de rangement pour le service des bâtiments et de WC publics au complexe scolaire du Clos-Béguin - Retiré par la Municipalité lors de la séance du 16.06.2014


05-2014 concernant le projet de règlement communal sur la distribution de l’eau et le tarif
05-2014 - Rapport commission ad hoc
05-2014 - Rapport COFIN
05-2014 - Extrait de décision


04-2014 concernant le règlement communal sur la police des inhumations, des incinérations, du cimetière et de la chapelle funéraire
04-2014 - Rapport commission ad hoc
04-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 16 juin 2014


Séance du 12 mai 2014

Ordre du jour

03-2014 concernant la demande d'un crédit d'étude pour un avant-projet de réfection des chaussées de la traversée du village et des conduites souterraines
03-2014 - Rapport commission ad hoc
03-2014 - Rapport COFIN
03-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 12 mai 2014 


Séance du 31 mars 2014

Ordre du jour

02-2014 concernant l'aménagement d'une buvette d'alpage dans le chalet des Mossettes
02-2014 - Rapport commission ad hoc
02-2014 - Rapport COFIN
02-2014 - Extrait de décision 


01-2014 concernant la participation des dix communes de la Riviera au financement du stade régional de la Saussaz
01-2014 - Rapport commission ad hoc
01-2014 - Rapport commission intercommunale
01-2014 - Rapport COFIN
01-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 31 mars 2014

Séance du 13 décembre 2013

Ordre du jour

20-2013 - concernant l'assainissement de la partie inférieure du chemin du Saugy
20-2013 - Rapport commission ad hoc
20-2013 - Rapport COFIN
20-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 13 décembre 2013


Séance du 9 décembre 2013

Ordre du jour

24-2013 - concernant le budget 2014
24-2013 - Rapport COFIN
24-2013 - Extrait de décision


23-2013 - relatif au budget 2014 du Fonds culturel Riviera
23-2013 - Rapport commission ad hoc
23-2013 - Extrait de décision


22-2013 - concernant le budget 2014 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
22-2013 - Rapport commission ad hoc
22-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 9 décembre 2013


Séance du 25 novembre 2013

Ordre du jour

21-2013 - concernant le règlement communal sur la collecte et l'évacuation des eaux et détermination de la taxe d'utilisation
21-2013 - Rapport commission ad hoc
21-2013 - Rapport COFIN
21-2013 - Extrait de décision


19-2013 - concernant la création d'un trottoir le long du chemin et la réfection de la chaussée du chemin de Pangires
19-2013 - Rapport commission ad hoc
19-2013 - Rapport COFIN
19-2013 - Extrait de décision


18-2013 - relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) aux travaux de rénovation de la salle del Castillo à Vevey
18-2013 - Rapport commission ad hoc
18-2013 - Rapport COFIN
18-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 25 novembre 2013


Séance du 30 septembre 2013

Ordre du jour

17-2013 - concernant l'arrêté d'imposition pour l'année 2014
17-2013 - Rapport COFIN
17-2013 - Extrait de décision


16-2013 - concernant la demande de construction d'un collecteur d'eaux usées au chemin du Chapon, tronçon inférieur et le remplacement de l'éclairage public
16-2013 - Rapport commission ad hoc
16-2013 - Rapport COFIN
16-2013 - Extrait de décision


15-2013 - concernant le projet de réaménagement de la route d'Hauteville dans le secteur compris entre la sortie amont de l'autoroute A9 et la route de Fenil
15-2013 - Rapport commission ad hoc
15-2013 - Rapport COFIN
15-2013 - Extrait de décision


14-2013 - relatif à l'adoption du règlement intercommunal sur la gestion des déchets et à l'introduction du principe de causalité sous forme de taxe au sac
14-2013 - Rapport commission ad hoc
14-2013 - Rapport COFIN
14-2013 - Extrait de décision


13-2013 - relatif à l'octroi de la bourgeoisie d'honneur à Monsieur Giovanni Ieronimo
13-2013 - Rapport commission ad hoc
13-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 septembre 2013


12-2013 - relatif à la révision du règlement communal sur la gestion des déchets et à l'introduction du principe de causalité sous forme de taxe au sac - Reporté

Séance du 24 juin 2013

Ordre du jour

11-2013 - concernant l'exécution de forages horizontaux de captage d'eau de boisson dans la Haute Veveyse de Fégire
11-2013 - Rapport commission ad hoc
11-2013 - Rapport COFIN
11-2013 - Extrait de décision


10-2013 - concernant le rapport de gestion et les comptes de l'exercice 2012
10-2013 - Rapport COGEST
10-2013 - Extrait de décision

Annexes :
Rapport du SAI
Rapport Protection civile Riviera et Pays-d'Enhaut
Rapport CORAT
Rapport Prévention Riviera
Rapport PROMOVE
Rapport Sécurité Riviera
Rapport CDIS Les Pléiades
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier
Rapport REBSL


09-2013 - relatif aux comptes 2012 du Fonds culturel Riviera
09-2013 - Rapport commission ad hoc
09-2013 - Extrait de décision


08-2013 - concernant la gestion et les comptes 2012 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
08-2013 - Rapport commission ad hoc
08-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 24 juin 2013


Séance du 3 juin 2013

Ordre du jour

07-2013 - concernant la demande d'un crédit d'étude pour la construction d'une crèche-garderie de 44 places "Au Lazé"
07-2013 - Rapport commission ad hoc
07-2013 - Rapport COFIN
07-2013 - Extrait de décision


06-2013 - concernant "Intégration des Services de défense contre l'incendie et de secours des platesformes du Pèlerin, des Pléiades, Riviera et Montreux-Veytaux dans l'association de communes "Sécurité Riviera" et modification des statuts y relative"
06-2013 - Rapport commission ad hoc
06-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 3 juin 2013


Séance du 29 avril 2013

Ordre du jour

05-2013 - concernant l'autorisation de prévoir aux budgets les couvertures de déficit de la ligne 202 pour les années 2014 et 2015
05-2013 - Rapport commission ad hoc
05-2013 - Rapport COFIN
05-2013 - Extrait de décision


04-2013 - concernant la création d'un local de rangement annexé à la grande salle et mise en place de stores en toile pour le couvert ouest
04-2013 - Rapport commission ad hoc
04-2013 - Rapport COFIN
04-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 29 avril 2013


Séance du 11 mars 2013

Ordre du jour

01-2013 - relatif à la demande de cautionnement par les communes de la Riviera (Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier, Jongny, La Tour-de-Peilz, Montreux, St-Légier-La Chiésaz, Vevey, Veytaux) du prêt LADE accordé par le canton au projet de musée Chaplin's World
01-2013 - Rapport commission ad hoc
01-2013 - Rapport COFIN
01-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 11 mars 2013


Séance du 4 février 2013

Ordre du jour

03-2013 - concernant le règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants
03-2013 - Rapport de la COFIN
03-2013 - Extrait de décision


02-2013 - concernant le projet d'extension du complexe scolaire du "Clos-Béguin", étape VI
02-2013 - Rapport commission ad hoc
02-2013 - Rapport COFIN
02-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 4 février 2013

Séance du 14 décembre 2012

Ordre du jour

19-2012 - concernant le projet de réfection du barrage no 3 et de stabilisation du versant en rive gauche dans la Basse-Veveyse de Fégire
19-2012 - Rapport commission ad hoc
19-2012 - Rapport COFIN
19-2012 - Extrait de décision


Procès-verbal du 14 décembre 2012


Séance du 10 décembre 2012

Ordre du jour

18-2012 - concernant le projet de budget 2013
18-2012 - Rapport COFIN
18-2012 - Extrait de décision


17-2012 - relatif au budget 2013 du Fonds Culturel Riviera
17-2012 - Rapport commission ad hoc
17-2012 - Extrait de décision


16-2012 - concernant le budget 2013 de la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL)
16-2012 - Rapport commission ad hoc
16-2012 - Extrait de décision


Procès-verbal du 10 décembre 2012


Séance du 26 novembre 2012

Ordre du jour

14-2012 - concernant le financement de la réfection et de l'élargissement du chemin public de la Cheneau
14-2012 - Rapport commission ad hoc
14-2012 - Rapport COFIN
14-2012 - Extrait de décision


13-2012 - concernant l'extension du réseau d'eau potable au chemin de Malavernaz
13-2012 - Rapport commission ad hoc
13-2012 - Rapport COFIN
13-2012 - Extrait de décision


Séance du 29 octobre 2012

Ordre du jour

15-2012 - Préavis d’urgence concernant la mise en place d'un transport collectif et l'aménagement des arrêts de bus pour la desserte des zones industrielles "La Veyre et Rio Gredon"
15-2012 - Rapport commission ad hoc
15-2012 - Rapport COFIN
15-2012 - Extrait de décision


12-2012 - concernant le projet de radiation partielle du plan d'extension fixant la limite des constructions du 19 avril 1968 en bordure du chemin du Praz-Dagoud, de décadastration des DP 76 et 81 et leur transfert à la parcelle communale no 2264
12-2012 - Rapport commission ad hoc
12-2012 - Extrait de décision

Séance du 24 septembre 2012

Ordre du jour

11-2012 - concernant la mise en place d'un transport collectif et l'aménagement des arrêts de bus pour la desserte des ZI "La Veyre et Rio Gredon"
11-2012 - Rapport commission ad hoc
11-2012 - Rapport COFIN
11-2012 - RENVOYE - Extrait procès-verbal du 24.09.2012


10-2012 - relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'un financement par la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL), d'une étude d'opportunité et de faisabilité d'une ou de plusieurs fusions et/ou d'une gouvernance régionale au sein des dix communes de la Riviera
10-2012 - Rapport commission ad hoc
10-2012 - Rapport COFIN
10-2012 - Extrait de décision


Procès-verbal du 24 septembre 2012


Séance du 25 juin 2012

Ordre du jour

09-2012 - concernant le rapport de gestion et comptes de l'exercice 2011
09-2012 - Rapport COGEST
09-2012 - Extrait de décision

Annexes :
Rapport SAI
Rapport protection civile Riviera & Pays-d'Enhaut
Rapport CORAT
Rapport commission Prévention Riviera
Rapport abrégé PROMOVE
Rapport Police Riviera
Rapport CDIS Les Pléiades
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier


08-2012 - concernant la gestion et les comptes 2011 du Fonds Culturel Riviera
08-2012 - Rapport commission ad hoc
08-2012 - Extrait de décision


07-2012 - concernant la gestion et les comptes 2011 de la CIEHL
07-2012 - Rapport commission ad hoc
07-2012 - Extrait de décision


Procès-verbal du 25 juin 2012


Séance du 2 avril 2012

Ordre du jour

05-2012 - relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) aux travaux d'assainissement des installations scéniques et acoustiques de l'Auditorium Stravinski
05-2012 - Rapport commission ad hoc
05-2012 - Rapport COFIN
05-2012 - Extrait de décision


Procès-verbal du 2 avril 2012


Séance du 5 mars 2012

Ordre du jour

04-2012 - concernant le projet d’aménagement d’un giratoire au « Rio-Gredon » sur la route cantonale No 743 b et les travaux annexes
04-2012 - Rapport commission ad hoc
04-2012 - Rapport COFIN
04-2012 - Extrait de décision


03-2012 - concernant la rétrocession du solde de la parcelle communale no 2856 au lieu-dit « Les Aveneyres » au promettant-acquéreur BMP Facility Management SA – Complément d’informations
03-2012 - Rapport commission ad hoc
03-2012 - Rapport COFIN
03-2012 - Extrait de décision


02-2012 - concernant les travaux de rénovation et d’entretien de l’Auberge communale
02-2012 - Rapport commission ad hoc
02-2012 - Rapport COFIN
02-2012 - Extrait de décision


01-2012 - concernant la demande d’un crédit d’étude pour l’extension et le remplacement des conduites de distribution d’eau potable et défense incendie et l’assainissement des collecteurs d’eaux claires et usées dans le quartier « En Grandchamp – Au Porteau »
01-2012 - Rapport commission ad hoc
01-2012 - Rapport COFIN
01-2012 - Extrait de décision


Procès-verbal du 5 mars 2012

Séance du 9 décembre 2011

Ordre du jour

27-2011 - concernant la modification du Règlement relatif à la perception de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires dans les communes de Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier, Jongny, Montreux, Saint-Légier, La Tour-de-Peilz, Vevey, Veytaux et Villeneuve
27-2011 - Rapport commission ad hoc
27-2011 - Rapport COFIN
27-2011 - Extrait de décision


28-2011 - concernant la demande d’un crédit d’étude pour l’assainissement des chemins du Champ-aux-Lièvres et du Champ-Montaney
28-2011 - Rapport commission ad hoc
28-2011 - Rapport COFIN
28-2011 - Extrait de décision


Procès-verbal du 9 décembre 2011


Séance du 5 décembre 2011

Ordre du jour

24-2011 - concernant le budget 2012 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)
24-2011 - Rapport commission ad hoc
24-2011 - Extrait de décision


25-2011 - relatif au budget 2012 du Fonds Culturel Riviera
25-2011 - Rapport commission ad hoc
25-2011 - Extrait de décision


26-2011 - concernant le budget 2012
26-2011 - Rapport COFIN
26-2011 - Extrait de décision


Procès-verbal du 5 décembre 2011


Séance du 7 novembre 2011

Ordre du jour

23-2011 - concernant la rétrocession du solde de la parcelle communale n° 2468 au lieu-dit « Les Aveneyres » au promettant-acquéreur BMP Facility Management S.A.
23-2011 - Rapport commission ad hoc
Préavis renvoyé à la municipalité


Procès-verbal du 7 novembre 2011


Séance du 3 octobre 2011

Ordre du jour

21-2011 - concernant l’arrêté d’imposition pour les années 2012 - 2013
21-2011 - Rapport COFIN
21-2011 - Extrait de décision


Préavis du bureau du conseil communal concernant la liste des indemnités du conseil communal
Rapport COFIN
Extrait de décision


Procès-verbal du 3 octobre 2011


Séance du 5 septembre 2011

Ordre du jour

17-2011 - concernant l’autorisation générale de plaider
17-2011 - Rapport COFIN
17-2011 - Extrait de décision


18-2011 - concernant la demande d’autorisation générale de statuer sur les aliénations, les acquisitions en matière immobilière et les prises de participations dans les sociétés commerciales, jusqu’à concurrence de CHF 200'000.-
18-2011 - Rapport COFIN
18-2011 - Extrait de décision


19-2011 - concernant la compétence accordée à la Municipalité pou achats et dépenses extrabudgétaires jusqu’à concurrence de CHF 50'000.-
19-2011 - Rapport COFIN
19-2011 - Extrait de décision


20-2011 - concernant la rémunération de la Municipalité
20-2011 - Rapport COFIN
20-2011 - Extrait de décision


22-2011 - concernant la construction d’un garage pour véhicules utilitaires au hangar forestier
22-2011 - Rapport commission ad hoc
22-2011 - Rapport COFIN
22-2011 - Extrait de décision


Procès-verbal du 5 septembre 2011


Séance du 27 juin 2011

Ordre du jour

12-2011 - concernant la demande d’un crédit d’étude pour l’amélioration du chemin de Chamoyron, tronçon supérieur
12-2011 - Rapport commission ad hoc
12-2011 - Rapport COFIN
12-2011 - Extrait de décision


13-2011 - concernant le rapport de gestion et les comptes de l’exercice 2010
Annexes :
Rapport SAI
Rapport protection civile Riviera & Pays-d'Enhaut
Rapport CORAT
Rapport commission Prévention Riviera
Rapport abrégé PROMOVE
Rapport Police Riviera
Rapport CDIS Les Pléiades
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier

13-2011 - Rapport commission de gestion
13-2011 - Extrait de décision


14-2011 - concernant la gestion et les comptes 2010 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
14-2011 - Rapport commission ad hoc
14-2011 - Extrait de décision


15-2011 - relatif aux comptes 2010 du Fonds culturel Riviera
15-2011 - Rapport commission ad hoc
15-2011 - Extrait de décision


16-2011 - concernant le déplacement de la conduite de distribution et de défense incendie au chemin des Aveneyres
16-2011 - Rapport commission ad hoc
16-2011 - Rapport COFIN
16-2011 - Extrait de décision


Procès-verbal du 27 juin 2011


Séance du 24 juin 2011 - Installation des autorités communales

Ordre du jour


Procès-verbal du 24 juin 2011


Séance du 9 mai 2011

Ordre du jour

09-2011 - concernant le remplacement du tracteur Kako 4100D
09-2011 - Rapport commission ad hoc
09-2011 - Rapport COFIN
09-2011 - Extrait de décision


10-2011 - concernant un crédit d’étude complémen-taire pour le projet de rénovation de l’annexe de l’Auberge communale et la réalisation d’une crèche garderie
10-2011 - Rapport commission ad hoc
10-2011 - Rapport COFIN
10-2011 - Rapport COGEST
10-2011 - Extrait de décision


11-2011 - concernant le réaménagement des bureaux communaux et la réhabilitation d’un appartement
11-2011 - Rapport commission ad hoc
11-2011 - Rapport COFIN
11-2011 - Extrait de décision­


Procès-verbal du 9 mai 2011


Séance du 28 mars 2011

Ordre du jour

01-2011 - concernant le projet de réfection et d’élargissement du chemin de la Cheneau
01-2011 - Rapport commission ad hoc
01-2011 - Rapport de minorité
01-2011 - Extrait de décision


02-2011 - concernant la création d’un cheminement piétonnier en bordure de la route de Fenil, secteur compris entre le chemin de Ferreyres et la route d’Hauteville
02-2011 - Rapport commission ad hoc
02-2011 - Rapport COFIN
02-2011 - Extrait de décision


05-2011 - concernant la préparation du site du futur captage d’eau de boisson dans la Haute Veveyse de Fégire
05-2011 - Présentation du projet - Echéancier
05-2011 - Rapport commission ad hoc
05-2011 - Rapport COFIN
05-2011 - Extrait de décision


06-2011 - concernant l’installation de l’éclairage public au chemin des Osches
06-2011 - Rapport commission ad hoc
06-2011 - Rapport COFIN
06-2011 - Extrait de décision


07-2011 - concernant la création du Mémorial de la Chapelle St-Leodegarus
07-2011 - Rapport commission ad hoc
07-2011 - Rapport COFIN
07-2011 - Extrait de décision


08-2011 - concernant le crédit d’étude pour l’extension du complexe scolaire du Clos-Béguin
08-2011 - Rapport commission ad hoc
08-2011 - Rapport COFIN
08-2011 - Extrait de décision


Procès-verbal du 28 mars 2011


Séance du 7 février 2011

Ordre du jour

03-2011 - concernant le projet de Plan partiel d’affectation « Ferme pédagogique du Pré-de-la-Chèvre d’En Bas », le règlement et les annexes
03-2011 - Rapport commission ad hoc
03-2011 - Extrait de décision


04-2011 - concernant le projet de radiation partielle du plan d’extension fixant la limite des constructions du 19 avril 1968 en bordure du chemin des Osches, sur les parcelles communales n°2303, 2311 et 2473
04-2011 - Rapport commission ad hoc
04-2011 - Extrait de décision


Procès-verbal du 7 février 2011


Séance du 1er février 2010

22-2009 - concernant la reconstruction du chalet d’alpage des Mossettes

22-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 1er février 2010


Séance du 26 avril 2010

01-2010 - plan de classement des arbres et son règlement

01-2010 - extrait de décision


04-2010 - achat d’un immeuble d’habitation et commerce à la Route des Deux-Villages 72

04-2010 - extrait de décision


Procès-verbal du 26 avril 2010


Séance du 31 mai 2010

05-2010 - étude géologique pour le recaptage de la source de Fontannaz David

05-2010 - extrait de décision


06-2010 - entretien du réseau routier communal, tranche 2010

06-2010 - extrait de décision


Procès-verbal du 31 mai 2010


Séance du 28 juin 2010

02-2010 - concernant la gestion et les comptes 2009 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

02-2010 - extrait de décision


03-2010 - assainissement et l’équipement de la parcelle n°2406 au lieu-dit « Au Maravau », le remplacement d’un collecteur communal d’eaux claires et la réfection du chemin de la Denévaz

03-2010 - extrait de décision


07-2010 - relatif aux comptes 2009 du Fonds culturel Riviera

07-2010 - extrait de décision


08-2010 - rapport de gestion et comptes 2009

08-2010 - extrait de décision


09-2010 - concernant la réfection des chaussées aux chemins de la Tuilière et de Chambellion

09-2010 - extrait de décision


Procès-verbal du 28 juin 2010


Séance du 4 octobre 2010

10-2010 - relatif à l’adhésion à la nouvelle entente intercommunale concernant l’Etablissement primaire et secondaire de Blonay – St-Légier-La Chiésaz ainsi qu’à l’adoption du règlement du Conseil d’établissement

10-2010 - extrait de décision


11-2010 - demande d’un crédit de CHF 60'000.-- pour le financement de la réalisation de l’étude et de la mise au concours du mandat d’architecte en vue de la construction de l’Espace régional des Pléiades

11-2010 - extrait de décision


12-2010 - concernant la demande d’un crédit d’étude pour l’établissement du dossier d’assainissement du bruit routier

12-2010 - extrait de décision

communication municipale 28-2018


13-2010 - concernant la remise à ciel ouvert du ruisseau de la Scie au lieu-dit « A la Cheneau »

13-2010 - extrait de décision


Procès-verbal du 4 octobre 2010


Séance du 6 décembre 2010

15-2010 - concernant le budget 2011

15-2010 - extrait de décision


16-2010 - relatif au budget 2011 du Fonds Culturel Riviera

16-2010 - extrait de décision


17-2010 - relatif au budget 2011 de la CIEHL

17-2010 - extrait de décision


18-2010 - concernant les échanges de terrains entre les propriétaires : Banque cantonale vaudoise, Badel, Garnier, Zosso et la Commune de St-Légier-La Chiésaz

18-2010 - extrait de décision


Procès-verbal du 6 décembre 2010


Séance du 10 décembre 2010

14-2010 - concernant la modification des statuts de Sécurité Riviera afin d’intégrer l’ORPC Riviera dans l’Association de communes

14-2010 - extrait de décision


19-2010 - concernant le remplacement de distribution d'eau et défense incendie au chemin de la Chaumény

19-2010 - extrait de décision


Procès-verbal du 10 décembre 2010


Séance du 26 janvier 2009

01-2009 - concernant la pose de barrières du pont de Fenil

01-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 26 janvier 2009


Séance du 9 mars 2009

02-2009 - relatif à la demande de retrait des amendements au préavis 14/2008 votés le 6 octobre 2008

02-2009 - extrait de décision


03-2009 - concernant la demande de crédit d’étude pour la poursuite du projet de rénovation de l’annexe de l’Auberge communale

03-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 9 mars 2009


Séance du 20 avril 2009

04-2009 - concernant le projet de plan partiel d’affectation « En Grandchamp », le règlement et ses annexes

04-2009 - extrait de décision


05-2009 - concernant l’extension de conduite de distribution d’eau potable et de défense incendie et l’assainissement des eaux claires et usées à la route de la Gare, à la place de la Gare, aux chemins des Cerisiers et de la Chaumény

05-2009 - extrait de décision


06-2009 - concernant la demande d’un crédit d’étude pour la construction d’un sentier public « La Scie – Halte du village – La Bousse »

06-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 20 avril 2009


Séance du 25 mai 2009

07-2009 - concernant les modifications du Plan partiel d’affectation « Autour de l’Eglise », le règlement et les annexes

07-2009 - extrait de décision


08-2009 - concernant la demande d’un crédit d’étude pour la construction d’un ouvrage de rétention « Les Osches » 

08-2009 - extrait de décision


09-2009 - concernant la prospection d’eau de boisson dans la haute Veveyse de Fégire

09-2009 - extrait de décision


10-2009 - concernant la création d’une association pour l’aide, les soins à domicile et la prévention de l’Est vaudois sous la dénomination "ASANTE SANA", l’adoption des statuts y relatifs, et l’adhésion a la nouvelle association

10-2009 - extrait de décision


11-2009 - concernant la demande de crédit pour la construction d’un terrain de football synthétique et l’aménagement de 34 places de parc sur le site de Praz-Dagoud

11-2009 - extrait de décision


12-2009 - concernant la réfection du carrefour routes du Tirage – Hauteville – Deux-Villages

12-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 25 mai 2009


Séance du 29 juin 2009

13-2009 - rapport de gestion et comptes 2008

13-2009 - extrait de décision


14-2009 - concernant la gestion et les comptes 2008 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

14-2009 - extrait de décision


15-2009 - relatif aux comptes 2008 du Fonds culturel Riviera

15-2009 - extrait de décision


16-2009 - concernant le remplacement de conduite de distribution et de pompage des eaux de Lausanne du réservoir de la Baillaz

16-2009 - extrait de décision


17-2009 - concernant la participation à l'augmentation du capital-actions de VMCV SA

17-2009 - extrait de décision


18-2009 - concernant la réfection de la route de la Gare

18-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 29 juin 2009


Séance du 5 octobre 2009

19-2009 - concernant l’achat  de 4 parcelles de forêt

19-2009 - extrait de décision


20-2009 - concernant la création d’un bâtiment pour des vestiaires et une buvette « Au Praz Dagoud 

20-2009 - extrait de décision


21-2009 - concernant le projet de PPA « Praz-Dagoud Ouest »

21-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 5 octobre 2009


Séance du 2 novembre 2009

23-2009 - arrêté d’imposition pour les années 2010 - 2011

23-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 2 novembre 2009


Séance du 7 décembre 2009

24-2009 - concernant le budget 2010

24-2009 - extrait de décision


26-2009 - relatif au budget 2010 du Fonds Culturel Riviera

26-2009 - extrait de décision


27-2009 - relatif au budget 2010 de la CIEHL

27-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 7 décembre 2009


Séance du 11 décembre 2009

25-2009 - concernant l’organisation d’un concours de projet d’architecture pour l’extension du complexe scolaire de « Clos Béguin »

25-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 11 décembre 2009


Séance du 3 mars 2008

02-2008 - concernant la création d’un centre de tri des déchets provisoire au chemin du Chapon

02-2008 - extrait de décision


03-2008 - règlement du Conseil communal – adaptations

03-2008 - extrait de décision


04-2008 - concernant la demande d’un crédit d’étude pour la rénovation de l’annexe de l’Auberge communale

04-2008 - extrait de décision


Procès-verbal du 3 mars 2008


Séance du 5 mai 2008

01-2008 - concernant un demande de crédit pour l’aménagement d’un élément de modération du trafic au carrefour de la route de Châtel – St-Denis et du chemin du Château

01-2008 - extrait de décision


Procès-verbal du 5 mai 2008


Séance du 2 juin 2008

07-2008 - concernant le projet de plan partiel d’affectation « En Grandchamp », le règlement et ses annexes

07-2008 - extrait de décision


08-2008 - concernant la transaction entre les communes desservies par la Société Electrique Vevey-Montreux (SEVM) et Romande Energie Holding SA

08-2008 - extrait de décision


09-2008 - relatif aux travaux d’entretien de la 3ème tranche (étape III) du groupe scolaire du Clos-Béguin (piscine et salle de gym)

09-2008 - extrait de décision


10-2008 - concernant l’adoption du règlement communal sur la gestion des déchets - RENVOYE A LA MUNICIPALITE


11-2008 - concernant la demande d'un crédit d'étude pour l'aménagement et la sécurisation du chemin des Boulingrins

11-2008 - extrait de décision


12-2008 - concernant la demande de crédit d'étude pour finaliser le PPA En Bendes

12-2008 - extrait de décision


Procès-verbal du 2 juin 2008


Séance du 30 juin 2008

05-2008 - concernant le cautionnement partiel de la commune aux emprunts destinés à financer l’extension du Centre de tennis de La Veyre

05-2008 - extrait de décision


06-2008 - concernant la gestion et les comptes 2007 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

06-2008 - extrait de décision


13-2008 - concernant le rapport de gestion 2007

13-2008 - extrait de décision


15-2008 - concernant la gestion et les comptes 2007 du Fonds culturel Riviera

15-2008 - extrait de décision


16-2008 - projet de réaménagement du préau Nord et de la création de places de parc au sentier Derrière-le-Four

16-2008 - extrait de décision


Procès-verbal du 30 juin 2008


Séance du 6 octobre 2008

14-2008 - concernant l'adoption des statuts du groupement forestier de la Veveyse

14-2008 - extrait de décision


Procès-verbal du 6 octobre 2008


Séance du 10 novembre 2008

18-2008 - concernant le crédit d’étude pour la création d’un terrain de football synthétique à Praz-Dagoud

18-2008 - extrait de décision


19-2008 - concernant la distribution d'eau potable et défense incendie au lieu-dit "La Bergerie"

19-2008 - extrait de décision


20-2008 - concernant le remplacement d’un véhicule lourd porte-outils UNIMOG U 1000

20-2008 - extrait de décision


22-2008 - concernant une demande d’emprunt pour assurer le financement des préavis réalisés et en cours d’exécution

22-2008 - extrait de décision


Procès-verbal du 10 novembre 2008


Séance du 1er décembre 2008

23-2008 - relatif à la création de la Fondation intercommunale pour l'accueil des enfants

23-2008 - extrait de décision


25-2008 - concernant l'assainissement du Pont de Fenil

25-2008 - extrait de décision


Procès-verbal du 1er décembre 2008


Séance du 5 décembre 2008

21-2008 - concernant le budget 2009 de la CIEHL

21-2008 - extrait de décision


24-2008 - relatif au budget 2009

24-2008 - extrait de décision


26-2008 - concernant le budget 2009 du Fonds culturel Riviera

26-2008 - extrait de décision


Procès-verbal du 5 décembre 2008


Séance du 19 février 2007

01-2007 - réparation des toits en tavillons des chalets d'alpage

01-2007 - extrait de décision


02-2007 - PREAVIS D'URGENCE - Pont de Fenil – Crédit d'étude pour le remplacement du tablier

02-2007 - extrait de décision


Procès-verbal du 19 février 2007


Séance du 26 mars 2007

03-2007 - concernant l'acceptation de la succession en déshérence de Mme Marie-Louise Bonzon

03-2007 - extrait de décision


04-2007 - concernant l’achat d’une bande de terrain sur la parcelle no 2095, propriété de Mme Marie-Louise Guex, en bordure du chemin de Chamoyron

04-2007 - extrait de décision


05-2007 - concernant le remplacement du chariot élévateur « DAEWOO »

05-2007 - extrait de décision


Procès-verbal du 26 mars 2007


Séance du 4 juin 2007

06-2007 - concernant le remplacement d'une conduite de distribution d'eau claire et défense incendie au lieu dit "En Cen de Bergoz" suite à un glissement de terrain

06-2007 - extrait de décision


Procès-verbal de la séance du 4 juin 2007


Séance du 2 juillet 2007

08-2007 - concernant l'élargissement du chemin des Osches, la création d'un trottoir et la pose de l'éclairage public

08-2007 - extrait de décision


09-2007 - relatif aux comptes 2006 du Fonds Culturel Riviera

09-2007 - extrait de décision


10-2007 - concernant la gestion et les comptes 2006 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

10-2007 - concernant la demande d'un crédit d'étude pour l'aménagement et la sécurisation du chemin des Boulingrins


11-2007 - concernant le rapport de gestion et les comptes 2006

11-2007 - extrait de décision


12-2007 - Restaurant de la Châ

12-2007 - extrait de décision


14-2007 - relatif à la demande de crédit pour la prospection d’eau potable dans la Haute -Veveyse de Fégire

14-2007 - extrait de décision


15-2007 - concernant le remplacement des sous-stations de chauffage du complexe scolaire du Clos-Béguin

15-2007 - extrait de décision


16-2007 - Réfection du sol de la salle de gymnastique du Clos-Béguin IV suite à des dégâts d’eau

16-2007 - extrait de décision


Procès-verbal du 2 juillet 2007


Séance du 1er octobre 2007

07-2007 - concernant le projet de Plan partiel d'affectation "Autour de l'Eglise", le règlement et les annexes

07-2007 - Annexe - Plan

07-2007 - Annexe - Règlement

07-2007 - Annexe - Convention

07-2007 - extrait de décision


13-2007 - concernant le projet de mise sous protection du vieux sorbier de Mougeot au lieu dit « Prantin »

13-2007 - extrait de décision


Procès-verbal du 1er octobre 2007


Séance du 29 octobre 2007

17-2007 - relatif au financement régional des terrains de football

17-2007 - extrait de décision


20-2007 - concernant le règlement sur le statut du personnel 2008

20-2007 - extrait de décision


21-2007 - concernant l’arrêté d’imposition pour 2008

21-2007 - extrait de décision


Procès-verbal du 29 octobre 2007


Séance du 19 novembre 2007

18-2007 - concernant la modification du règlement relatif à la perception de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires dans les communes de Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier, Jongny, Montreux, St-Légier, La Tour-de-Peilz, Vevey, Veytaux et Villeneuve

18-2007 - extrait de décision


Procès-verbal du 19 novembre 2007


Séance du 7 décembre 2007

19-2007 - relatif au budget 2008 de la CIEHL

19-2007 - extrait de décision


22-2007 - relatif au budget 2008 du Fonds culturel Riviera

22-2007 - extrait de décision


23-2007 - relatif au projet de budget 2008

23-2007 - extrait de décision


Procès-verbal du 7 décembre 2007


Séance du 25 novembre 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis


21-2019 - concernant le budget 2020 de la communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

21-2019 - Rapport de la commission intercommunale de gestion

21-2019 - Extrait de décision


22-2019 - concernant le budget 2020 du Fonds culturel Riviera

22-2019 - Rapport de la commission intercommunale de gestion

22-2019 - Extrait de décision


23-2019 - concernant le budget 2020

23-2019 - Rapport de la COFIN

23-2019 - Extrait de décision


24-2019 - concernant la réfection routière de la partie supérieure du chemin du Flumez, la réalisation de mesures anticipées pour la prévention des crues (mesures ECF) et le remplacement d'une conduite d'eau potable

24-2019 - Rapport de la commission ad hoc

24-2019 - Rapport de la COFIN

24-2019 - Extrait de décision

Communication municipale n°25-2019


Procès-verbal du 25 novembre 2019

Séance du 4 novembre 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis


17-2019 - concernant l'arrêté d’imposition 2020-2021

17-2019 - Rapport de la COFIN

17-2019 - Extrait de décision


18-2019 - concernant l'octroi d'un crédit d'investissement de CHF 200'000.- au maximum pour le renouvellement de plusieurs véhicules et agrégat au sein du service des espaces publics

18-2019 - Rapport de la commission ad hoc

18-2019 - Rapport de la COFIN

18-2019 - Extrait de décision


19-2019 - concernant le projet d'agrandissement du cimetière

19-2019 - Rapport de la commission ad hoc

19-2019 - Rapport de la COFIN

19-2019 - Extrait de décision


20-2019 - concernant la zone réservée, son plan, son règlement et ses annexes modifié suite à l'enquête publique, ainsi que la demande d'un crédit d'étude pour la révision du PGA, périmètre hors-centre

20-2019 - Rapport de la commission ad hoc

20-2019 - Rapport de la COFIN

20-2019 - Extrait de décision


Procès-verbal du 4 novembre 2019

Séance du 30 septembre 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis


14-2019 - relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL) pour le remplacement du téléski de La Châ sur le domaine skiable des Pléiades

14-2019 - Rapport de la commission ad hoc

14-2019 - Extrait de décision


15-2019 - concernant la construction d'une centrale photovoltaïque sur le bâtiment forestier

15-2019 - Rapport de la commission ad hoc

15-2019 - Rapport de la COFIN

15-2019 - Extrait de décision


16-2019 - concernant le remplacement d'une surface de jeux par un terrain synthétique (en libre accès)

16-2019 - Rapport de la commission ad hoc

16-2019 - Rapport de la COFIN

16-2019 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 septembre 2019


Séance du 24 juin 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis

Election du bureau pour l'année politique 2019-2020


11-2019 - concernant la gestion et les comptes 2018 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

11-2019 - Rapport de la commission intercommunale

11-2019 - Extrait de décision


12-2019 - relatif aux comptes 2018 du Fonds culturel Riviera

12-2019 - Rapport de la commission intercommunale

12-2019 - Extrait de décision


13-2019 - concernant le rapport de gestion et les comptes de l'exercice 2018

Annexes :
Rapport du SAI
Rapport CORAT
Rapport commission Prévention Riviera
Rapport Sécurité Riviera
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier
Rapport REBSL

13-2019 - Rapport de la commission de gestion

13-2019 - Réponse aux voeux

13-2019 - Extrait de décision


Procès-verbal du 24 juin 2019

Séance du 27 mai 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis 08-2019 et 10-2019


08-2019 - concernant la prise d'acte du rapport final du COPIL sur le rapprochement ou la fusion des communes et le mandat donné à la municipalité d'établir une convention de fusion avec la commune de Blonay

08-2019 - Rapport de la commission ad hoc

08-2019 - Extrait de décision


10-2019 - concernant l'entretien du réseau routier communal pour l'année 2019

10-2019 - Rapport de la commission ad hoc

10-2019 - Rapport de la commission des finances

10-2019 - Extrait de décision


Procès-verbal du 27 mai 2019

Séance du 29 avril 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis


06-2019 - relatif à une demande de crédit de CHF 52'000.- concernant la participation des communes de Blonay et St-Légier-La Chiésaz à la réalisation d'un sytème d'orientation touristique pour les Pléiades

06-2019 - Rapport de la commission ad hoc

06-2019 - Rapport de la commission des finances

06-2019 - Extrait de décision


07-2019 - concernant une demande de crédit pour le remplacement des collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées, le remplacement et la pose de la conduite d'eau potable communale et la pose de l'infrastructure de l'éclairage public au chemin de Chenalettaz, étape 2    

07-2019 - Rapport de la commission ad hoc

07-2019 - Rapport de la commission des finances

07-2019 - Extrait de décision


09-2019 - concernant la création d’un local de rangement pour le service des bâtiments et WC publics sur le site du complexe scolaire de Clos-Béguin

09-2019 - Rapport de la commission ad hoc

09-2019 - Rapport de la commission des finances

09-2019 - Extrait de décision


Rapport commun des commissions de gestion de Blonay et St-Légier-La Chiésaz sur le thème du REBSL (Réseau Enfance Blonay - St-Légier)


Procès-verbal du 29 avril 2019

Séance du 18 mars 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis


01-2019 - concernant la consolidation d'une paroi rocheuse dans le vide sanitaire au sous-sol du collège du Clos-Béguin IV et assainissement d'une rigole de récupération des eaux résiduelles du système de chauffage

01-2019 - Rapport de la commission ad hoc

01-2019 - Rapport de la commission des finances

01-2019 - Extrait de décision


02-2019 - concernant l’octroi d’un crédit-cadre de CHF 630’000.- pour l’entretien des bâtiments du patrimoine administratif et financier, période 2019 - 2021

02-2019 - Rapport de la commission ad hoc

02-2019 - Rapport de la commission des finances

02-2019 - Extrait de décision


03-2019 - concernant les coûts d’investissements pour le remplacement de la Châ sur le domaine skiable des Pléiades

03-2019 - Analyse stratégique pour la valorisation « 4 saisons » du site des Pléiades

03-2019 - Analyse stratégique - Rapport explicatif

03-2019 - Rapport sur les procédures d’appel d’offres « Electromécanique » et « génie civil »

03-2019 - Rapport de la commission ad hoc

03-2019 - Rapport de minorité de la commission ad hoc

03-2019 - Rapport de la commission des finances

03-2019 - Rapport de minorité de la commission des finances

03-2019 - Extrait de décision


04-2019 - concernant la rénovation des collecteurs d’eaux usées et claires, le remplacement de la conduite de distribution d’eau potable et de défense incendie, la rénovation de la surface routières et le remplacement du dispositif d’éclairage public au chemin de Leyterand

04-2019 - Rapport de la commission ad hoc

04-2019 - Rapport de la commission des finances

04-2019 - Extrait de décision


05-2019 - concernant le remplacement du véhicule SCAM du service des forêts

05-2019 - Rapport de la commission ad hoc

05-2019 - Rapport de la commission des finances

05-2019 - Extrait de décision


Procès-verbal du 18 mars 2019

Séances des 18 et 19 février 2019

Ordre du jour

13-2018 - Préavis concernant le projet de plan partiel d'affectation "En Porteau", le règlement et les annexes

13-2018 - Rapport de la commission ad hoc

13-2018 - Extrait de décision


Procès-verbal des 18 et 19 février 2019

Séances 2018

Séance du 26 novembre 2018

Ordre du jour

13-2018 - Préavis concernant le projet de plan partiel d'affectation "En Porteau", le règlement et les annexes - Report du préavis

13-2018 - Rapport de la commission ad hoc


12-2018 - Préavis concernant le budget 2019

12-2018 - Rapport de la commission des finances

12-2018 - Extrait de décision


11-2018 - concernant le budget 2019 de la communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

11-2018 - Rapport de la commission intercommunale de gestion

11-2018 - Extrait de décision


10-2018 - concernant le budget 2019 du Fonds culturel Riviera

10-2018 - Rapport de la commission intercommunale de gestion

10-2018 - Extrait de décision


Procès-verbal du 26 novembre 2018


Séance du 29 octobre 2018

Ordre du jour

09-2018 - Préavis concernant une demande de crédit pour le remplacement des collecteurs d’eaux claires et d’eaux usées, le remplacement et la pose de la conduite d’eau potable communale et la pose de l’infrastructure de l’éclairage public au chemin de Chenalettaz, étape 2 - Préavis retiré voir communication municipale n°25

09-2018 - Rapport de la commission ad hoc

09-2018 - Rapport de la commission des finances

09-2018 - Extrait de décision


Procès-verbal du 29 octobre 2018


La séance du 24 septembre 2018 est annulée


Séance du 25 juin 2018

Ordre du jour

05-2018 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2017 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

05-2018 - Rapport de la commission intercommunale

05-2018 - Extrait de décision


06-2018 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2017 du Fonds culturel Riviera

06-2018 - Rapport de la commission intercommunale

06-2018 - Extrait de décision


07-2018 - Préavis concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2017

Annexes
Rapport du SAI
Rapport CORAT
Rapport commission Prévention Riviera
Rapport Sécurité Riviera
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier
Rapport REBSL

07-2018 - Rapport de la commission de gestion

07-2018 - Réponses aux voeux de la commission de gestion

07-2018 - Extrait de décision


08-2018 - Préavis concernant l'élargissement  et l'assainissement de la partie inférieure du chemin du Ressat

08-2018 - Rapport de la commission ad hoc

08-2018 - Rapport de la commission des finances

08-2018 - Extrait de décision du conseil communal

08-2018 - Extrait de décision du canton (DIRH)


Procès-verbal du 25 juin 2018


Séance du 11 juin 2018

Ordre du jour

04-2018 - Préavis concernant l’élargissement et l’assainissement du virage situé sous le pont de l’autoroute A9 du chemin de la Veyre-d’En-Haut

04-2018 - Rapport de la commission ad hoc

04-2018 - Rapport de la commission des finances

04-2018 - Extrait de décision


Procès-verbal du 11 juin 2018


Séance du 7 mai 2018

Ordre du jour

02-2018 - Relatif à la révision des statuts de l’ARAS

02-2018 - Rapport commission ad hoc

02-2018 - Extrait de décision


03-2018 - Demande de crédit d’étude pour la planification directrice du site stratégique de La Veyre et le PPA "La Veyre-Derrey"

03-2018 - Rapport commission ad hoc

03-2018 - Rapport de la commission des finances

03-2018 - Extrait décision


Procès-verbal du 7 mai 2018


Séance du 26 mars 2018

Ordre du jour

01-2018 - Préavis concernant l'entretien du réseau routier communal pour l'année 2018

01-2018 - Rapport commission ad hoc

01-2018 - Rapport commission des finances

01-2018 - Extrait de décision


Procès-verbal du 26 mars 2018


Séances 2017

Séance du 8 décembre 2017

Ordre du jour

18-2017 - préavis concernant la demande d'un crédit d'étude pour le redimensionnement de la zone à bâtir et l'élaboration de la vision communale

18-2017 - Rapport commission ad hoc
18-2017 - Rapport commission des finances
18-2017 - Extrait de décision


19-2017 - préavis concernant la demande d'un crédit d'étude pour les ouvrages de protection contre les crues et la revitalisation du ruisseau du Rio-Gredon

19-2017 - Rapport commission des finances
19-2017 - Rapport commission adhoc
19-2017 - Extrait de décision


20-2017 - préavis concernant la demande d'un crédit d'étude pour la densification de la zone d'activités du Rio-Gredon

20-2017 - Rapport commission ad hoc
20-2017 - Rapport commission des finances
20-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 8 décembre 2017


Séance du 27 novembre 2017

Ordre du jour

17-2017 - Préavis concernant le budget 2018

17-2017 - Rapport commission des finances
17-2017 - Extrait de décision


16-2017 - Préavis concernant le budget 2018 du Fonds culturel Riviera

16-2017 - Rapport commission ad hoc
16-2017 - Extrait de décision


15-2017 - Préavis concernant le budget 2018 de la CIEHL

15-2017 - Rapport commission ad hoc
15-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 27 novembre 2017


Séance du 30 octobre 2017

Ordre du jour

14-2017 - Préavis concernant l'arrêté d'imposition pour les années 2018 - 2021

14-2017 - Rapport commission des finances
14-2017 - Extrait de décision


13-2017 - Préavis concernant le projet d'amélioration du chemin des Boulingrins sur le territoire des communes de Blonay, La Tour-de-Peilz et St-Légier-La Chiésaz

13-2017 - Rapport commission ad hoc
13-2017 - Rapport commission des finances
13-2017 - Extrait de décision


12-2017 - Préavis concernant l'octroi d'un crédit-cadre de CHF 585'000.- pour l'entretien des bâtiments du patrimoine administratif et financier, période 2017-2018

12-2017 - Rapport commission ad hoc
12-2017 - Rapport commission des finances
12-2017 - Extrait de décision


11-2017 - Préavis concernant la dépense pour les frais d'étude du renouvellement du téléski de la Châ sur le domaine skiable des Pléiades

11-2017 - Rapport commission ad hoc
11-2017 - Rapport commission des finances
11-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 octobre 2017


Séance du 26 juin 2017

Ordre du jour

10-2017 - Préavis concernant l'entretien du réseau routier communal pour l'année 2017

10-2017 - Rapport de la commission ad hoc
10-2017 - Rapport de la commission des finances
10-2017 - Extrait de décision


09-2017 - Préavis concernant le rapport de gestion et comptes de l'exercice 2016
Annexes
Rapport du SAI
Rapport CORAT
Rapport commission Prévention Riviera
Rapport Sécurité Riviera
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier
Rapport REBSL

09-2017 - Rapport de la commission de gestion
09-2017 - Réponse aux voeux de la commission de gestion
09-2017 - Extrait de décision


08-2017 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2016 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

08-2017 - Rapport commission ad hoc
08-2017 - Extrait de décision


07-2017 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2016 du Fonds culturel Riviera

07-2017 - Rapport commission ad hoc
07-2017 - Extrait de décision


06-2017 - Préavis concernant l'octroi d'un crédit d'investissement de CHF 450'000.- au maximum pour le renouvellement de plusieurs véhicules au sein du service des espaces publics, sur une période de deux ans, soit 2017 et 2018

06-2017 - Rapport commission ad hoc
06-2017 - Rapport commission des finances
06-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 26 juin 2017


Séance du 8 mai 2017

Ordre du jour

05-2017 - Préavis concernant le remplacement des collecteurs d'eaux claires et usées, de la conduite de distribution d'eau potable et défense incendie et la pose de l'infrastructure de l'éclairage public au chemin de la Chenalettaz, étape 1

05-2017 - Rapport commission ad hoc
05-2017 - Rapport commission des finances
05-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 8 mai 2017


Séance du 3 avril 2017

Ordre du jour

04-2017 - Préavis concernant le doublement d'un collecteur d'eaux claires et l'extension d'un réseau de distribution d'eau potable et défense incendie dans le quartier "En Grandchamp"

04-2017 - Rapport commission ad hoc
04-2017 - Rapport commission des finances
04-2017 - Extrait de décision


03-2017 - Préavis concernant le règlement et tarif des émoluments administratifs en matière d'aménagement du territoire et des constructions

03-2017 - Rapport commission ad hoc
03-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 3 avril 2017


Séance du 27 février 2017

Ordre du jour

02-2017 - Préavis concernant l'élargissement du passage du ruisseau de la Scie sous le chemin de la Raisse

02-2017 - Rapport commission ad hoc
02-2017 - Rapport commission des finances
02-2017 - Extrait de décision


01-2017 - Préavis concernant l'assainissement de la partie supérieure du chemin du Saugy - Etape 3

01-2017 - Rapport commission ad hoc
01-2017 - Rapport commission des finances
01-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 27 février 2017


Séances 2016

Séance du 28 novembre 2016

Ordre du jour

21-2016 - Préavis relatif au budget 2017
21-2016 - Rapport commission des finances
21-2016 - Extrait de décision


20-2016 - Préavis concernant le budget 2017 de la communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
20-2016 - Rapport commission ad hoc
20-2016 - Extrait de décision


19-2016 - Préavis concernant l'acquisition de parcelles "En Bendes"
19-2016 - Rapport commission des finances
19-2016 - Extrait de décision


18-2016 - Préavis concernant le réaménagement de la traversée du village - Demande d'un second crédit d'étude
18-2016 - Rapport commission ad hoc
18-2016 - Rapport commission des finances
18-2016 - Extrait de décision


17-2016 - Préavis relatif au budget 2017 du fonds culturel Riviera
17-2016 - Rapport commission ad hoc
17-2016 - Extrait de décision


Procès-verbal du 28 novembre 2016


Séance du 26 septembre 2016

Ordre du jour

16-2016 - Préavis concernant le remplacement d'une conduite de distribution d'eau potable et de défense incendie, la rénovation d'un mur de soutènement, la réalisation d'une aide à la traversée, le remplacement d'infrastructure d'éclairage public, le réfection de la chaussée, du trottoir à la route de St-Légier et participation financière au remplacement du collecteur eaux claires "En Pomey"
16-2016 - Rapport commission ad hoc
16-2016 - Rapport commission des finances
16-2016 - Extrait de décision


Préavis du bureau du conseil concernant la liste des indemnités des membres du conseil communal pour la législature 2016-2021
Rapport commission des finances
Extrait de décision


15-2016 - Préavis concernant la demande d'autorisation générale de statuer sur les aliénations, les acquisitions en matière immobilière et les prises de participations dans les sociétés commerciales
15-2016 - Rapport commission des finances
15-2016 - Extrait de décision


14-2016 - Préavis concernant la compétence accordée à la municipalité pour achats et dépenses extrabudgétaires ainsi que la création de comptes d'attente pour frais d'étude jusqu'à concurrence de CHF 50'000.-
14-2016 - Rapport commission des finances
14-2016 - Extrait de décision


13-2016 - Préavis relatif à l'autorisation générale de plaider
13-2016 - Rapport commission des finances
13-2016 - Extrait de décision


12-2016 - Préavis concernant la rémunération de la municipalité
12-2016 - Rapport commission des finances
12-2016 - Extrait de décision


11-2016 - Préavis concernant l'assainissement de la partie supérieure du chemin du Saugy - Etape 3 - RETIRE


Procès-verbal du 26 septembre 2016


Séance du 27 juin 2016

Ordre du jour

10-2016 - Préavis concernant le rapport de gestion et comptes de l'exercice 2015
Annexes :
EPT
Rapport du SAI
Rapport CORAT
Rapport prévention riviera 
Rapport Promove
Rapport Sécurité Riviera
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier 
Rapport REBSL

10-2016 - Rapport commission de gestion
10-2016 - Réponse aux voeux de la commission de gestion
10-2016 - Extrait de décision


09-2016  - Préavis concernant la gestion et les comptes 2015 de la CIEHL
09-2016 - Rapport commission ad hoc
09-2016 - Extrait de décision


08-2016 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2015 du Fonds culturel Riviera
08-2016 - Rapport commission ad hoc
08-2016 - Extrait de décision


Procès-verbal du 27 juin 2016


Séance du 13 juin 2016

Ordre du jour

07-2016 - Préavis concernant la réhabilitation de la halle des fêtes de Praz-Dagoud
07-2016 - Rapport commission ad hoc
07-2016 - Rapport commission des finances
07-2016 - Extrait de décision


Procès-verbal du 13 juin 2016


Séance du 3 juin 2016 - Installation des autorités communales

Ordre du jour


Procès-verbal du 3 juin 2016


Séance du 14 mars 2016

Ordre du jour

06-2016 - Préavis concernant le projet d'assainissement des conduites communales et des services industriels aux chemins du Champ-aux-Lièvres, du Champ-Montaney et au bas de la route du Tirage
06-2016 - Rapport commission ad hoc
06-2016 - Rapport commission des finances
06-2016 - Extrait de décision


05-2016 - Préavis concernant la mise en place d'un transport collectif desservant les zones industrielles de La Veyre et Rio-Gredon et l'aménagement des arrêts de bus
05-2016 - Rapport commission ad hoc
05-2016 - Rapport commission des finances
05-2016 - Extrait de décision


04-2016 - Préavis relatif à une demande de crédit de CHF 1'200'000.- pour la construction de l’Espace régional des Pléiades
04-2016 - Rapport commission ad hoc
04-2016 - Rapport commission des finances
04-2016 - Extrait de décision


03-2016 - Préavis relatif à la reconnaissance de l’intérêt public régional et à l’adoption du principe d’une participation financière de la CIEHL à la réalisation de l’Espace régional des Pléiades, à Blonay
03-2016 - Rapport commission ad hoc
03-2016 - Rapport commission des finances
03-2016 - Extrait de décision


02-2016 - Préavis relatif à la révision des statuts du SIGE du 10 décembre 2001
02-2016 - Rapport commission ad hoc
02-2016 - Extrait de décision


01-2016 - Préavis concernant la réfection du terrain de sport du complexe scolaire du Clos-Béguin
01-2016 - Rapport commission ad hoc
01-2016 - Rapport commission des finances
01-2016 - Extrait de décision


Procès-verbal du 14 mars 2016


Séance du 15 février 2016

Ordre du jour

18-2015 - Préavis concernant l'étude portant sur un rapprochement ou une fusion des communes de Blonay et St-Légier-La Chiésaz et son financement
18-2015 - Rapport commission ad hoc
18-2015 - Rapport commission des finances
18-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 15 février 2016

Séance du 30 novembre 2015

Ordre du jour

17-2015 - Préavis relatif au budget 2016
17-2015 - Rapport commission des finances
17-2015 - Extrait de décision


16-2015 - Préavis relatif au budget 2016 du Fonds Culturel Riviera
16-2015 - Rapport commission ad hoc
16-2015 - Extrait de décision


15-2015 - Préavis concernant le budget 2016 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
15-2015 - Rapport commission ad hoc
15-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 novembre 2015


Séance du 26 octobre 2015

Ordre du jour

14-2015 - Préavis concernant le taux d'imposition 2016-2017
14-2015 - Rapport commission des finances
14-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 26 octobre 2015


Séance du 28 septembre 2015

Ordre du jour

13-2015 - Préavis concernant la demande d'un crédit d'étude pour l'achat de la parcelle du Chapon
13-2015 - Rapport commission des finances
13-2015 - Extrait de décision


12-2015 - Préavis concernant la révision du règlement du conseil communal suite aux modifications de la Loi sur les communes
Annexe : règlement
12-2015 - Rapport commission ad hoc
12-2015 - Extrait de décision


11-2015 - Préavis : Maintien de la taxe au sac ou passage à la taxe au poids ?
11-2015 - Rapport de minorité 
11-2015 - Rapport commission ad hoc
11-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 28 septembre 2015


Séance du 29 juin 2015

Ordre du jour

10-2015 - Préavis concernant le rapport de gestion et les comptes de l'exercice 2014
Annexes :
Rapport du SAI
Rapport CORAT
Rapport Prévention Riviera
Rapport PROMOVE
Rapport Sécurité Riviera
Rapport Ecoles
Rapport REBSL
10-2015 - Rapport commission de gestion
10-2015 - Réponse aux voeux
10-2015 - Extrait de décision


09-2015 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2014 du Fonds Culturel Riviera
09-2015 - Rapport commission ad hoc
09-2015 - Extrait de décision


08-2015 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2014 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
08-2015 - Rapport commission ad hoc
08-2015 - Extrait de décision


05-2015 - Préavis relatif à l'adoption du règlement de l'établissement primaire et secondaire de Blonay - St-Légier sur les transports scolaires
Annexes : carte-1  carte-2carte-3carte-4  carte-5  carte-6
05-2015 - Rapport commission ad hoc
05-2015 - Rapport commission des finances
05-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 29 juin 2015


Séance du 15 juin 2015

Ordre du jour

07-2015 - Préavis d'intention concernant l'étude d'opportunité d'un rapprochement ou d'une fusion des communes de Blonay et de St-Légier-La Chiésaz
07-2015 - Rapport commission ad hoc
07-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 15 juin 2015


Séance du 11 mai 2015

Ordre du jour

06-2015 - Préavis concernant le financement de l’assainissement des passages à niveau
06-2015 - Rapport commission des finances
06-2015 - Extrait de décision


04-2015 - Préavis concernant la création d'un local de rangement pour le service des bâtiments sur le site du complexe scolaire du Clos-Béguin
04-2015 - Rapport commission ad hoc
04-2015 - Rapport commission des finances
04-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 11 mai 2015


Séance du 30 mars 2015

Ordre du jour

03-2015 - Préavis concernant le projet de PPA "Le Gros Crêt", le règlement et les annexes
03-2015 - Rapport commission ad hoc
03-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 mars 2015


Séance du 16 février 2015

Ordre du jour

02-2015 - Préavis relatif à l'amendement de la commission des finances sur le règlement communal concernant le subventionnement des études musicales
02-2015 - Rapport des finances
02-2015 - Extrait de décision


01-2015 - Préavis concernant l'extension du réseau de distribution et de défense incendie au chemin de la Cheneau
01-2015 - Rapport commission ad hoc
01-2015 - Rapport commission des finances
01-2015 - Extrait de décision


17-2014 - Préavis concernant le projet de démolition d'un bâtiment et de construction d'une crèche-garderie de 44 places "Au Lazé"
17-2014 - Rapport commission ad hoc
17-2014 - Rapport commission des finances
17-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 16 février 2015

Séance du 8 décembre 2014

Ordre du jour

24-2014 concernant l'achat d'un immeuble d'habitation et restaurant à la route des Deux-Villages 74
24-2014 - Rapport COFIN
24-2014 - Extrait de décision


21-2014 concernant le règlement sur le subventionnement des études musicales
21-2014 - Rapport commission ad hoc
21-2014 - Rapport COFIN
21-2014 - Extrait de décision


20-2014 concernant le budget 2015
20-2014 - Rapport COFIN
20-2014 - Extrait de décision


19-2014 relatif au budget 2015 du Fonds culturel Riviera
19-2014 - Rapport commission ad hoc
19-2014 - Extrait de décision


18-2014 concernant le budget 2015 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
18-2014 - Rapport commission ad hoc
18-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 8 décembre 2014


Séance du 12 décembre 2014

Ordre du jour

23-2014 concernant la demande d'un crédit d'étude pour l'aménagement de l'espace public "chemin des Cerisiers, de Grandchamp, du Porteau et de la Forestallaz"
23-2014 - Rapport commission ad hoc
23-2014 - Rapport COFIN
23-2014 - Extrait de décision


22-2014 concernant l'assainissement de la partie inférieure du chemin du Saugy - Etape 2
22-2014 - Rapport commission ad hoc
22-2014 - Rapport COFIN
22-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 12 décembre 2014


Séance du 27 octobre 2014

Ordre du jour

16-2014 concernant l'arrêté d'imposition pour l'année 2015
16-2014 - Rapport COFIN
16-2014 - Extrait de décision


15-2014 concernant le projet d'amélioration du chemin de Chamoyron, tronçon supérieur, création d'un trottoir et remplacement de conduites souterraines
15-2014 - Rapport commission ad hoc
15-2014 - Rapport COFIN
15-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 27 octobre 2014


Séance du 29 septembre 2014

Ordre du jour

14-2014 concernant le bouclage du réseau de distribution et de défense incendie au chemins du Bosquet et du Pilon
14-2014 - Rapport commission ad hoc
14-2014 - Rapport COFIN
14-2014 - Extrait de décision


13-2014 concernant la demande d'un crédit d'étude pour la réfection de la chaussée, création de places d'évitement et le remplacement des services industriels au chemin de Chenalettaz
13-2014 - Rapport commission ad hoc
13-2014 - Rapport COFIN
13-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 29 septembre 2014


Séance du 30 juin 2014

Ordre du jour

12-2014 concernant le remplacement des installations électriques, du chauffage et pose d'une isolation à l'Eglise de la Chiésaz
12-2014 - Rapport commission ad hoc
12-2014 - Rapport COFIN
12-2014 - Extrait de décision


11-2014 concernant le rapport de gestion et les comptes de l'exercice 2013
11-2014 - Rapport COGEST
Annexes :
Rapport du SAI
Rapport Protection civile Riviera et Pays-d'Enhaut
Rapport CORAT
Rapport Prévention Riviera
Rapport PROMOVE
Rapport Sécurité Riviera
Rapport CDIS Les Pléiades
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier
Rapport REBSL


10-2014 concernant la gestion et les comptes 2013 du Fonds culturel Riviera
10-2014 - Rapport commission ad hoc
10-2014 - Extrait de décision


09-2014 concernant la gestion et les comptes 2013 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
09-2014 - Rapport commission ad hoc
09-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 juin 2014


Séance du 12 mai 2014

Ordre du jour

08-2014 concernant la construction d'une centrale photovoltaïque sur le complexe scolaire du Clos-Béguin
08-2014 - Rapport commission ad hoc
08-2014 - Rapport COFIN
08-2014 - Extrait de décision


07-2014 concernant la couverture de déficit de la ligne 202 pour l'année 2015 et l'octroi d'un mandat d'étude des Transports Publics (TP) régionaux
07-2014 - Rapport commission ad hoc
07-2014 - Rapport COFIN
07-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 12 mai 2014


Séance du 16 juin 2014

Ordre du jour

06-2014 concernant la création d’un local de rangement pour le service des bâtiments et de WC publics au complexe scolaire du Clos-Béguin - Retiré par la Municipalité lors de la séance du 16.06.2014


05-2014 concernant le projet de règlement communal sur la distribution de l’eau et le tarif
05-2014 - Rapport commission ad hoc
05-2014 - Rapport COFIN
05-2014 - Extrait de décision


04-2014 concernant le règlement communal sur la police des inhumations, des incinérations, du cimetière et de la chapelle funéraire
04-2014 - Rapport commission ad hoc
04-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 16 juin 2014


Séance du 12 mai 2014

Ordre du jour

03-2014 concernant la demande d'un crédit d'étude pour un avant-projet de réfection des chaussées de la traversée du village et des conduites souterraines
03-2014 - Rapport commission ad hoc
03-2014 - Rapport COFIN
03-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 12 mai 2014 


Séance du 31 mars 2014

Ordre du jour

02-2014 concernant l'aménagement d'une buvette d'alpage dans le chalet des Mossettes
02-2014 - Rapport commission ad hoc
02-2014 - Rapport COFIN
02-2014 - Extrait de décision 


01-2014 concernant la participation des dix communes de la Riviera au financement du stade régional de la Saussaz
01-2014 - Rapport commission ad hoc
01-2014 - Rapport commission intercommunale
01-2014 - Rapport COFIN
01-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 31 mars 2014

Séance du 13 décembre 2013

Ordre du jour

20-2013 - concernant l'assainissement de la partie inférieure du chemin du Saugy
20-2013 - Rapport commission ad hoc
20-2013 - Rapport COFIN
20-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 13 décembre 2013


Séance du 9 décembre 2013

Ordre du jour

24-2013 - concernant le budget 2014
24-2013 - Rapport COFIN
24-2013 - Extrait de décision


23-2013 - relatif au budget 2014 du Fonds culturel Riviera
23-2013 - Rapport commission ad hoc
23-2013 - Extrait de décision


22-2013 - concernant le budget 2014 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
22-2013 - Rapport commission ad hoc
22-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 9 décembre 2013


Séance du 25 novembre 2013

Ordre du jour

21-2013 - concernant le règlement communal sur la collecte et l'évacuation des eaux et détermination de la taxe d'utilisation
21-2013 - Rapport commission ad hoc
21-2013 - Rapport COFIN
21-2013 - Extrait de décision


19-2013 - concernant la création d'un trottoir le long du chemin et la réfection de la chaussée du chemin de Pangires
19-2013 - Rapport commission ad hoc
19-2013 - Rapport COFIN
19-2013 - Extrait de décision


18-2013 - relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) aux travaux de rénovation de la salle del Castillo à Vevey
18-2013 - Rapport commission ad hoc
18-2013 - Rapport COFIN
18-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 25 novembre 2013


Séance du 30 septembre 2013

Ordre du jour

17-2013 - concernant l'arrêté d'imposition pour l'année 2014
17-2013 - Rapport COFIN
17-2013 - Extrait de décision


16-2013 - concernant la demande de construction d'un collecteur d'eaux usées au chemin du Chapon, tronçon inférieur et le remplacement de l'éclairage public
16-2013 - Rapport commission ad hoc
16-2013 - Rapport COFIN
16-2013 - Extrait de décision


15-2013 - concernant le projet de réaménagement de la route d'Hauteville dans le secteur compris entre la sortie amont de l'autoroute A9 et la route de Fenil
15-2013 - Rapport commission ad hoc
15-2013 - Rapport COFIN
15-2013 - Extrait de décision


14-2013 - relatif à l'adoption du règlement intercommunal sur la gestion des déchets et à l'introduction du principe de causalité sous forme de taxe au sac
14-2013 - Rapport commission ad hoc
14-2013 - Rapport COFIN
14-2013 - Extrait de décision


13-2013 - relatif à l'octroi de la bourgeoisie d'honneur à Monsieur Giovanni Ieronimo
13-2013 - Rapport commission ad hoc
13-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 septembre 2013


12-2013 - relatif à la révision du règlement communal sur la gestion des déchets et à l'introduction du principe de causalité sous forme de taxe au sac - Reporté

Séance du 24 juin 2013

Ordre du jour

11-2013 - concernant l'exécution de forages horizontaux de captage d'eau de boisson dans la Haute Veveyse de Fégire
11-2013 - Rapport commission ad hoc
11-2013 - Rapport COFIN
11-2013 - Extrait de décision


10-2013 - concernant le rapport de gestion et les comptes de l'exercice 2012
10-2013 - Rapport COGEST
10-2013 - Extrait de décision

Annexes :
Rapport du SAI
Rapport Protection civile Riviera et Pays-d'Enhaut
Rapport CORAT
Rapport Prévention Riviera
Rapport PROMOVE
Rapport Sécurité Riviera
Rapport CDIS Les Pléiades
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier
Rapport REBSL


09-2013 - relatif aux comptes 2012 du Fonds culturel Riviera
09-2013 - Rapport commission ad hoc
09-2013 - Extrait de décision


08-2013 - concernant la gestion et les comptes 2012 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
08-2013 - Rapport commission ad hoc
08-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 24 juin 2013


Séance du 3 juin 2013

Ordre du jour

07-2013 - concernant la demande d'un crédit d'étude pour la construction d'une crèche-garderie de 44 places "Au Lazé"
07-2013 - Rapport commission ad hoc
07-2013 - Rapport COFIN
07-2013 - Extrait de décision


06-2013 - concernant "Intégration des Services de défense contre l'incendie et de secours des platesformes du Pèlerin, des Pléiades, Riviera et Montreux-Veytaux dans l'association de communes "Sécurité Riviera" et modification des statuts y relative"
06-2013 - Rapport commission ad hoc
06-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 3 juin 2013


Séance du 29 avril 2013

Ordre du jour

05-2013 - concernant l'autorisation de prévoir aux budgets les couvertures de déficit de la ligne 202 pour les années 2014 et 2015
05-2013 - Rapport commission ad hoc
05-2013 - Rapport COFIN
05-2013 - Extrait de décision


04-2013 - concernant la création d'un local de rangement annexé à la grande salle et mise en place de stores en toile pour le couvert ouest
04-2013 - Rapport commission ad hoc
04-2013 - Rapport COFIN
04-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 29 avril 2013


Séance du 11 mars 2013

Ordre du jour

01-2013 - relatif à la demande de cautionnement par les communes de la Riviera (Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier, Jongny, La Tour-de-Peilz, Montreux, St-Légier-La Chiésaz, Vevey, Veytaux) du prêt LADE accordé par le canton au projet de musée Chaplin's World
01-2013 - Rapport commission ad hoc
01-2013 - Rapport COFIN
01-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 11 mars 2013


Séance du 4 février 2013

Ordre du jour

03-2013 - concernant le règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants
03-2013 - Rapport de la COFIN
03-2013 - Extrait de décision


02-2013 - concernant le projet d'extension du complexe scolaire du "Clos-Béguin", étape VI
02-2013 - Rapport commission ad hoc
02-2013 - Rapport COFIN
02-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 4 février 2013

Séance du 14 décembre 2012

Ordre du jour

19-2012 - concernant le projet de réfection du barrage no 3 et de stabilisation du versant en rive gauche dans la Basse-Veveyse de Fégire
19-2012 - Rapport commission ad hoc
19-2012 - Rapport COFIN
19-2012 - Extrait de décision


Procès-verbal du 14 décembre 2012


Séance du 10 décembre 2012

Ordre du jour

18-2012 - concernant le projet de budget 2013
18-2012 - Rapport COFIN
18-2012 - Extrait de décision


17-2012 - relatif au budget 2013 du Fonds Culturel Riviera
17-2012 - Rapport commission ad hoc
17-2012 - Extrait de décision


16-2012 - concernant le budget 2013 de la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL)
16-2012 - Rapport commission ad hoc
16-2012 - Extrait de décision


Procès-verbal du 10 décembre 2012


Séance du 26 novembre 2012

Ordre du jour

14-2012 - concernant le financement de la réfection et de l'élargissement du chemin public de la Cheneau
14-2012 - Rapport commission ad hoc
14-2012 - Rapport COFIN
14-2012 - Extrait de décision


13-2012 - concernant l'extension du réseau d'eau potable au chemin de Malavernaz
13-2012 - Rapport commission ad hoc
13-2012 - Rapport COFIN
13-2012 - Extrait de décision


Séance du 29 octobre 2012

Ordre du jour

15-2012 - Préavis d’urgence concernant la mise en place d'un transport collectif et l'aménagement des arrêts de bus pour la desserte des zones industrielles "La Veyre et Rio Gredon"
15-2012 - Rapport commission ad hoc
15-2012 - Rapport COFIN
15-2012 - Extrait de décision


12-2012 - concernant le projet de radiation partielle du plan d'extension fixant la limite des constructions du 19 avril 1968 en bordure du chemin du Praz-Dagoud, de décadastration des DP 76 et 81 et leur transfert à la parcelle communale no 2264
12-2012 - Rapport commission ad hoc
12-2012 - Extrait de décision

Séance du 24 septembre 2012

Ordre du jour

11-2012 - concernant la mise en place d'un transport collectif et l'aménagement des arrêts de bus pour la desserte des ZI "La Veyre et Rio Gredon"
11-2012 - Rapport commission ad hoc
11-2012 - Rapport COFIN
11-2012 - RENVOYE - Extrait procès-verbal du 24.09.2012


10-2012 - relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'un financement par la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL), d'une étude d'opportunité et de faisabilité d'une ou de plusieurs fusions et/ou d'une gouvernance régionale au sein des dix communes de la Riviera
10-2012 - Rapport commission ad hoc
10-2012 - Rapport COFIN
10-2012 - Extrait de décision


Procès-verbal du 24 septembre 2012


Séance du 25 juin 2012

Ordre du jour

09-2012 - concernant le rapport de gestion et comptes de l'exercice 2011
09-2012 - Rapport COGEST
09-2012 - Extrait de décision

Annexes :
Rapport SAI
Rapport protection civile Riviera & Pays-d'Enhaut
Rapport CORAT
Rapport commission Prévention Riviera
Rapport abrégé PROMOVE
Rapport Police Riviera
Rapport CDIS Les Pléiades
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier


08-2012 - concernant la gestion et les comptes 2011 du Fonds Culturel Riviera
08-2012 - Rapport commission ad hoc
08-2012 - Extrait de décision


07-2012 - concernant la gestion et les comptes 2011 de la CIEHL
07-2012 - Rapport commission ad hoc
07-2012 - Extrait de décision


Procès-verbal du 25 juin 2012


Séance du 2 avril 2012

Ordre du jour

05-2012 - relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) aux travaux d'assainissement des installations scéniques et acoustiques de l'Auditorium Stravinski
05-2012 - Rapport commission ad hoc
05-2012 - Rapport COFIN
05-2012 - Extrait de décision


Procès-verbal du 2 avril 2012


Séance du 5 mars 2012

Ordre du jour

04-2012 - concernant le projet d’aménagement d’un giratoire au « Rio-Gredon » sur la route cantonale No 743 b et les travaux annexes
04-2012 - Rapport commission ad hoc
04-2012 - Rapport COFIN
04-2012 - Extrait de décision


03-2012 - concernant la rétrocession du solde de la parcelle communale no 2856 au lieu-dit « Les Aveneyres » au promettant-acquéreur BMP Facility Management SA – Complément d’informations
03-2012 - Rapport commission ad hoc
03-2012 - Rapport COFIN
03-2012 - Extrait de décision


02-2012 - concernant les travaux de rénovation et d’entretien de l’Auberge communale
02-2012 - Rapport commission ad hoc
02-2012 - Rapport COFIN
02-2012 - Extrait de décision


01-2012 - concernant la demande d’un crédit d’étude pour l’extension et le remplacement des conduites de distribution d’eau potable et défense incendie et l’assainissement des collecteurs d’eaux claires et usées dans le quartier « En Grandchamp – Au Porteau »
01-2012 - Rapport commission ad hoc
01-2012 - Rapport COFIN
01-2012 - Extrait de décision


Procès-verbal du 5 mars 2012

Séance du 9 décembre 2011

Ordre du jour

27-2011 - concernant la modification du Règlement relatif à la perception de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires dans les communes de Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier, Jongny, Montreux, Saint-Légier, La Tour-de-Peilz, Vevey, Veytaux et Villeneuve
27-2011 - Rapport commission ad hoc
27-2011 - Rapport COFIN
27-2011 - Extrait de décision


28-2011 - concernant la demande d’un crédit d’étude pour l’assainissement des chemins du Champ-aux-Lièvres et du Champ-Montaney
28-2011 - Rapport commission ad hoc
28-2011 - Rapport COFIN
28-2011 - Extrait de décision


Procès-verbal du 9 décembre 2011


Séance du 5 décembre 2011

Ordre du jour

24-2011 - concernant le budget 2012 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)
24-2011 - Rapport commission ad hoc
24-2011 - Extrait de décision


25-2011 - relatif au budget 2012 du Fonds Culturel Riviera
25-2011 - Rapport commission ad hoc
25-2011 - Extrait de décision


26-2011 - concernant le budget 2012
26-2011 - Rapport COFIN
26-2011 - Extrait de décision


Procès-verbal du 5 décembre 2011


Séance du 7 novembre 2011

Ordre du jour

23-2011 - concernant la rétrocession du solde de la parcelle communale n° 2468 au lieu-dit « Les Aveneyres » au promettant-acquéreur BMP Facility Management S.A.
23-2011 - Rapport commission ad hoc
Préavis renvoyé à la municipalité


Procès-verbal du 7 novembre 2011


Séance du 3 octobre 2011

Ordre du jour

21-2011 - concernant l’arrêté d’imposition pour les années 2012 - 2013
21-2011 - Rapport COFIN
21-2011 - Extrait de décision


Préavis du bureau du conseil communal concernant la liste des indemnités du conseil communal
Rapport COFIN
Extrait de décision


Procès-verbal du 3 octobre 2011


Séance du 5 septembre 2011

Ordre du jour

17-2011 - concernant l’autorisation générale de plaider
17-2011 - Rapport COFIN
17-2011 - Extrait de décision


18-2011 - concernant la demande d’autorisation générale de statuer sur les aliénations, les acquisitions en matière immobilière et les prises de participations dans les sociétés commerciales, jusqu’à concurrence de CHF 200'000.-
18-2011 - Rapport COFIN
18-2011 - Extrait de décision


19-2011 - concernant la compétence accordée à la Municipalité pou achats et dépenses extrabudgétaires jusqu’à concurrence de CHF 50'000.-
19-2011 - Rapport COFIN
19-2011 - Extrait de décision


20-2011 - concernant la rémunération de la Municipalité
20-2011 - Rapport COFIN
20-2011 - Extrait de décision


22-2011 - concernant la construction d’un garage pour véhicules utilitaires au hangar forestier
22-2011 - Rapport commission ad hoc
22-2011 - Rapport COFIN
22-2011 - Extrait de décision


Procès-verbal du 5 septembre 2011


Séance du 27 juin 2011

Ordre du jour

12-2011 - concernant la demande d’un crédit d’étude pour l’amélioration du chemin de Chamoyron, tronçon supérieur
12-2011 - Rapport commission ad hoc
12-2011 - Rapport COFIN
12-2011 - Extrait de décision


13-2011 - concernant le rapport de gestion et les comptes de l’exercice 2010
Annexes :
Rapport SAI
Rapport protection civile Riviera & Pays-d'Enhaut
Rapport CORAT
Rapport commission Prévention Riviera
Rapport abrégé PROMOVE
Rapport Police Riviera
Rapport CDIS Les Pléiades
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier

13-2011 - Rapport commission de gestion
13-2011 - Extrait de décision


14-2011 - concernant la gestion et les comptes 2010 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
14-2011 - Rapport commission ad hoc
14-2011 - Extrait de décision


15-2011 - relatif aux comptes 2010 du Fonds culturel Riviera
15-2011 - Rapport commission ad hoc
15-2011 - Extrait de décision


16-2011 - concernant le déplacement de la conduite de distribution et de défense incendie au chemin des Aveneyres
16-2011 - Rapport commission ad hoc
16-2011 - Rapport COFIN
16-2011 - Extrait de décision


Procès-verbal du 27 juin 2011


Séance du 24 juin 2011 - Installation des autorités communales

Ordre du jour


Procès-verbal du 24 juin 2011


Séance du 9 mai 2011

Ordre du jour

09-2011 - concernant le remplacement du tracteur Kako 4100D
09-2011 - Rapport commission ad hoc
09-2011 - Rapport COFIN
09-2011 - Extrait de décision


10-2011 - concernant un crédit d’étude complémen-taire pour le projet de rénovation de l’annexe de l’Auberge communale et la réalisation d’une crèche garderie
10-2011 - Rapport commission ad hoc
10-2011 - Rapport COFIN
10-2011 - Rapport COGEST
10-2011 - Extrait de décision


11-2011 - concernant le réaménagement des bureaux communaux et la réhabilitation d’un appartement
11-2011 - Rapport commission ad hoc
11-2011 - Rapport COFIN
11-2011 - Extrait de décision­


Procès-verbal du 9 mai 2011


Séance du 28 mars 2011

Ordre du jour

01-2011 - concernant le projet de réfection et d’élargissement du chemin de la Cheneau
01-2011 - Rapport commission ad hoc
01-2011 - Rapport de minorité
01-2011 - Extrait de décision


02-2011 - concernant la création d’un cheminement piétonnier en bordure de la route de Fenil, secteur compris entre le chemin de Ferreyres et la route d’Hauteville
02-2011 - Rapport commission ad hoc
02-2011 - Rapport COFIN
02-2011 - Extrait de décision


05-2011 - concernant la préparation du site du futur captage d’eau de boisson dans la Haute Veveyse de Fégire
05-2011 - Présentation du projet - Echéancier
05-2011 - Rapport commission ad hoc
05-2011 - Rapport COFIN
05-2011 - Extrait de décision


06-2011 - concernant l’installation de l’éclairage public au chemin des Osches
06-2011 - Rapport commission ad hoc
06-2011 - Rapport COFIN
06-2011 - Extrait de décision


07-2011 - concernant la création du Mémorial de la Chapelle St-Leodegarus
07-2011 - Rapport commission ad hoc
07-2011 - Rapport COFIN
07-2011 - Extrait de décision


08-2011 - concernant le crédit d’étude pour l’extension du complexe scolaire du Clos-Béguin
08-2011 - Rapport commission ad hoc
08-2011 - Rapport COFIN
08-2011 - Extrait de décision


Procès-verbal du 28 mars 2011


Séance du 7 février 2011

Ordre du jour

03-2011 - concernant le projet de Plan partiel d’affectation « Ferme pédagogique du Pré-de-la-Chèvre d’En Bas », le règlement et les annexes
03-2011 - Rapport commission ad hoc
03-2011 - Extrait de décision


04-2011 - concernant le projet de radiation partielle du plan d’extension fixant la limite des constructions du 19 avril 1968 en bordure du chemin des Osches, sur les parcelles communales n°2303, 2311 et 2473
04-2011 - Rapport commission ad hoc
04-2011 - Extrait de décision


Procès-verbal du 7 février 2011


Séance du 1er février 2010

22-2009 - concernant la reconstruction du chalet d’alpage des Mossettes

22-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 1er février 2010


Séance du 26 avril 2010

01-2010 - plan de classement des arbres et son règlement

01-2010 - extrait de décision


04-2010 - achat d’un immeuble d’habitation et commerce à la Route des Deux-Villages 72

04-2010 - extrait de décision


Procès-verbal du 26 avril 2010


Séance du 31 mai 2010

05-2010 - étude géologique pour le recaptage de la source de Fontannaz David

05-2010 - extrait de décision


06-2010 - entretien du réseau routier communal, tranche 2010

06-2010 - extrait de décision


Procès-verbal du 31 mai 2010


Séance du 28 juin 2010

02-2010 - concernant la gestion et les comptes 2009 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

02-2010 - extrait de décision


03-2010 - assainissement et l’équipement de la parcelle n°2406 au lieu-dit « Au Maravau », le remplacement d’un collecteur communal d’eaux claires et la réfection du chemin de la Denévaz

03-2010 - extrait de décision


07-2010 - relatif aux comptes 2009 du Fonds culturel Riviera

07-2010 - extrait de décision


08-2010 - rapport de gestion et comptes 2009

08-2010 - extrait de décision


09-2010 - concernant la réfection des chaussées aux chemins de la Tuilière et de Chambellion

09-2010 - extrait de décision


Procès-verbal du 28 juin 2010


Séance du 4 octobre 2010

10-2010 - relatif à l’adhésion à la nouvelle entente intercommunale concernant l’Etablissement primaire et secondaire de Blonay – St-Légier-La Chiésaz ainsi qu’à l’adoption du règlement du Conseil d’établissement

10-2010 - extrait de décision


11-2010 - demande d’un crédit de CHF 60'000.-- pour le financement de la réalisation de l’étude et de la mise au concours du mandat d’architecte en vue de la construction de l’Espace régional des Pléiades

11-2010 - extrait de décision


12-2010 - concernant la demande d’un crédit d’étude pour l’établissement du dossier d’assainissement du bruit routier

12-2010 - extrait de décision

communication municipale 28-2018


13-2010 - concernant la remise à ciel ouvert du ruisseau de la Scie au lieu-dit « A la Cheneau »

13-2010 - extrait de décision


Procès-verbal du 4 octobre 2010


Séance du 6 décembre 2010

15-2010 - concernant le budget 2011

15-2010 - extrait de décision


16-2010 - relatif au budget 2011 du Fonds Culturel Riviera

16-2010 - extrait de décision


17-2010 - relatif au budget 2011 de la CIEHL

17-2010 - extrait de décision


18-2010 - concernant les échanges de terrains entre les propriétaires : Banque cantonale vaudoise, Badel, Garnier, Zosso et la Commune de St-Légier-La Chiésaz

18-2010 - extrait de décision


Procès-verbal du 6 décembre 2010


Séance du 10 décembre 2010

14-2010 - concernant la modification des statuts de Sécurité Riviera afin d’intégrer l’ORPC Riviera dans l’Association de communes

14-2010 - extrait de décision


19-2010 - concernant le remplacement de distribution d'eau et défense incendie au chemin de la Chaumény

19-2010 - extrait de décision


Procès-verbal du 10 décembre 2010


Séance du 26 janvier 2009

01-2009 - concernant la pose de barrières du pont de Fenil

01-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 26 janvier 2009


Séance du 9 mars 2009

02-2009 - relatif à la demande de retrait des amendements au préavis 14/2008 votés le 6 octobre 2008

02-2009 - extrait de décision


03-2009 - concernant la demande de crédit d’étude pour la poursuite du projet de rénovation de l’annexe de l’Auberge communale

03-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 9 mars 2009


Séance du 20 avril 2009

04-2009 - concernant le projet de plan partiel d’affectation « En Grandchamp », le règlement et ses annexes

04-2009 - extrait de décision


05-2009 - concernant l’extension de conduite de distribution d’eau potable et de défense incendie et l’assainissement des eaux claires et usées à la route de la Gare, à la place de la Gare, aux chemins des Cerisiers et de la Chaumény

05-2009 - extrait de décision


06-2009 - concernant la demande d’un crédit d’étude pour la construction d’un sentier public « La Scie – Halte du village – La Bousse »

06-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 20 avril 2009


Séance du 25 mai 2009

07-2009 - concernant les modifications du Plan partiel d’affectation « Autour de l’Eglise », le règlement et les annexes

07-2009 - extrait de décision


08-2009 - concernant la demande d’un crédit d’étude pour la construction d’un ouvrage de rétention « Les Osches » 

08-2009 - extrait de décision


09-2009 - concernant la prospection d’eau de boisson dans la haute Veveyse de Fégire

09-2009 - extrait de décision


10-2009 - concernant la création d’une association pour l’aide, les soins à domicile et la prévention de l’Est vaudois sous la dénomination "ASANTE SANA", l’adoption des statuts y relatifs, et l’adhésion a la nouvelle association

10-2009 - extrait de décision


11-2009 - concernant la demande de crédit pour la construction d’un terrain de football synthétique et l’aménagement de 34 places de parc sur le site de Praz-Dagoud

11-2009 - extrait de décision


12-2009 - concernant la réfection du carrefour routes du Tirage – Hauteville – Deux-Villages

12-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 25 mai 2009


Séance du 29 juin 2009

13-2009 - rapport de gestion et comptes 2008

13-2009 - extrait de décision


14-2009 - concernant la gestion et les comptes 2008 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

14-2009 - extrait de décision


15-2009 - relatif aux comptes 2008 du Fonds culturel Riviera

15-2009 - extrait de décision


16-2009 - concernant le remplacement de conduite de distribution et de pompage des eaux de Lausanne du réservoir de la Baillaz

16-2009 - extrait de décision


17-2009 - concernant la participation à l'augmentation du capital-actions de VMCV SA

17-2009 - extrait de décision


18-2009 - concernant la réfection de la route de la Gare

18-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 29 juin 2009


Séance du 5 octobre 2009

19-2009 - concernant l’achat  de 4 parcelles de forêt

19-2009 - extrait de décision


20-2009 - concernant la création d’un bâtiment pour des vestiaires et une buvette « Au Praz Dagoud 

20-2009 - extrait de décision


21-2009 - concernant le projet de PPA « Praz-Dagoud Ouest »

21-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 5 octobre 2009


Séance du 2 novembre 2009

23-2009 - arrêté d’imposition pour les années 2010 - 2011

23-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 2 novembre 2009


Séance du 7 décembre 2009

24-2009 - concernant le budget 2010

24-2009 - extrait de décision


26-2009 - relatif au budget 2010 du Fonds Culturel Riviera

26-2009 - extrait de décision


27-2009 - relatif au budget 2010 de la CIEHL

27-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 7 décembre 2009


Séance du 11 décembre 2009

25-2009 - concernant l’organisation d’un concours de projet d’architecture pour l’extension du complexe scolaire de « Clos Béguin »

25-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 11 décembre 2009


Séance du 3 mars 2008

02-2008 - concernant la création d’un centre de tri des déchets provisoire au chemin du Chapon

02-2008 - extrait de décision


03-2008 - règlement du Conseil communal – adaptations

03-2008 - extrait de décision


04-2008 - concernant la demande d’un crédit d’étude pour la rénovation de l’annexe de l’Auberge communale

04-2008 - extrait de décision


Procès-verbal du 3 mars 2008


Séance du 5 mai 2008

01-2008 - concernant un demande de crédit pour l’aménagement d’un élément de modération du trafic au carrefour de la route de Châtel – St-Denis et du chemin du Château

01-2008 - extrait de décision


Procès-verbal du 5 mai 2008


Séance du 2 juin 2008

07-2008 - concernant le projet de plan partiel d’affectation « En Grandchamp », le règlement et ses annexes

07-2008 - extrait de décision


08-2008 - concernant la transaction entre les communes desservies par la Société Electrique Vevey-Montreux (SEVM) et Romande Energie Holding SA

08-2008 - extrait de décision


09-2008 - relatif aux travaux d’entretien de la 3ème tranche (étape III) du groupe scolaire du Clos-Béguin (piscine et salle de gym)

09-2008 - extrait de décision


10-2008 - concernant l’adoption du règlement communal sur la gestion des déchets - RENVOYE A LA MUNICIPALITE


11-2008 - concernant la demande d'un crédit d'étude pour l'aménagement et la sécurisation du chemin des Boulingrins

11-2008 - extrait de décision


12-2008 - concernant la demande de crédit d'étude pour finaliser le PPA En Bendes

12-2008 - extrait de décision


Procès-verbal du 2 juin 2008


Séance du 30 juin 2008

05-2008 - concernant le cautionnement partiel de la commune aux emprunts destinés à financer l’extension du Centre de tennis de La Veyre

05-2008 - extrait de décision


06-2008 - concernant la gestion et les comptes 2007 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

06-2008 - extrait de décision


13-2008 - concernant le rapport de gestion 2007

13-2008 - extrait de décision


15-2008 - concernant la gestion et les comptes 2007 du Fonds culturel Riviera

15-2008 - extrait de décision


16-2008 - projet de réaménagement du préau Nord et de la création de places de parc au sentier Derrière-le-Four

16-2008 - extrait de décision


Procès-verbal du 30 juin 2008


Séance du 6 octobre 2008

14-2008 - concernant l'adoption des statuts du groupement forestier de la Veveyse

14-2008 - extrait de décision


Procès-verbal du 6 octobre 2008


Séance du 10 novembre 2008

18-2008 - concernant le crédit d’étude pour la création d’un terrain de football synthétique à Praz-Dagoud

18-2008 - extrait de décision


19-2008 - concernant la distribution d'eau potable et défense incendie au lieu-dit "La Bergerie"

19-2008 - extrait de décision


20-2008 - concernant le remplacement d’un véhicule lourd porte-outils UNIMOG U 1000

20-2008 - extrait de décision


22-2008 - concernant une demande d’emprunt pour assurer le financement des préavis réalisés et en cours d’exécution

22-2008 - extrait de décision


Procès-verbal du 10 novembre 2008


Séance du 1er décembre 2008

23-2008 - relatif à la création de la Fondation intercommunale pour l'accueil des enfants

23-2008 - extrait de décision


25-2008 - concernant l'assainissement du Pont de Fenil

25-2008 - extrait de décision


Procès-verbal du 1er décembre 2008


Séance du 5 décembre 2008

21-2008 - concernant le budget 2009 de la CIEHL

21-2008 - extrait de décision


24-2008 - relatif au budget 2009

24-2008 - extrait de décision


26-2008 - concernant le budget 2009 du Fonds culturel Riviera

26-2008 - extrait de décision


Procès-verbal du 5 décembre 2008


Séance du 19 février 2007

01-2007 - réparation des toits en tavillons des chalets d'alpage

01-2007 - extrait de décision


02-2007 - PREAVIS D'URGENCE - Pont de Fenil – Crédit d'étude pour le remplacement du tablier

02-2007 - extrait de décision


Procès-verbal du 19 février 2007


Séance du 26 mars 2007

03-2007 - concernant l'acceptation de la succession en déshérence de Mme Marie-Louise Bonzon

03-2007 - extrait de décision


04-2007 - concernant l’achat d’une bande de terrain sur la parcelle no 2095, propriété de Mme Marie-Louise Guex, en bordure du chemin de Chamoyron

04-2007 - extrait de décision


05-2007 - concernant le remplacement du chariot élévateur « DAEWOO »

05-2007 - extrait de décision


Procès-verbal du 26 mars 2007


Séance du 4 juin 2007

06-2007 - concernant le remplacement d'une conduite de distribution d'eau claire et défense incendie au lieu dit "En Cen de Bergoz" suite à un glissement de terrain

06-2007 - extrait de décision


Procès-verbal de la séance du 4 juin 2007


Séance du 2 juillet 2007

08-2007 - concernant l'élargissement du chemin des Osches, la création d'un trottoir et la pose de l'éclairage public

08-2007 - extrait de décision


09-2007 - relatif aux comptes 2006 du Fonds Culturel Riviera

09-2007 - extrait de décision


10-2007 - concernant la gestion et les comptes 2006 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

10-2007 - concernant la demande d'un crédit d'étude pour l'aménagement et la sécurisation du chemin des Boulingrins


11-2007 - concernant le rapport de gestion et les comptes 2006

11-2007 - extrait de décision


12-2007 - Restaurant de la Châ

12-2007 - extrait de décision


14-2007 - relatif à la demande de crédit pour la prospection d’eau potable dans la Haute -Veveyse de Fégire

14-2007 - extrait de décision


15-2007 - concernant le remplacement des sous-stations de chauffage du complexe scolaire du Clos-Béguin

15-2007 - extrait de décision


16-2007 - Réfection du sol de la salle de gymnastique du Clos-Béguin IV suite à des dégâts d’eau

16-2007 - extrait de décision


Procès-verbal du 2 juillet 2007


Séance du 1er octobre 2007

07-2007 - concernant le projet de Plan partiel d'affectation "Autour de l'Eglise", le règlement et les annexes

07-2007 - Annexe - Plan

07-2007 - Annexe - Règlement

07-2007 - Annexe - Convention

07-2007 - extrait de décision


13-2007 - concernant le projet de mise sous protection du vieux sorbier de Mougeot au lieu dit « Prantin »

13-2007 - extrait de décision


Procès-verbal du 1er octobre 2007


Séance du 29 octobre 2007

17-2007 - relatif au financement régional des terrains de football

17-2007 - extrait de décision


20-2007 - concernant le règlement sur le statut du personnel 2008

20-2007 - extrait de décision


21-2007 - concernant l’arrêté d’imposition pour 2008

21-2007 - extrait de décision


Procès-verbal du 29 octobre 2007


Séance du 19 novembre 2007

18-2007 - concernant la modification du règlement relatif à la perception de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires dans les communes de Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier, Jongny, Montreux, St-Légier, La Tour-de-Peilz, Vevey, Veytaux et Villeneuve

18-2007 - extrait de décision


Procès-verbal du 19 novembre 2007


Séance du 7 décembre 2007

19-2007 - relatif au budget 2008 de la CIEHL

19-2007 - extrait de décision


22-2007 - relatif au budget 2008 du Fonds culturel Riviera

22-2007 - extrait de décision


23-2007 - relatif au projet de budget 2008

23-2007 - extrait de décision


Procès-verbal du 7 décembre 2007


Ordre du jour


10-2020 - concernant la demande de crédit pour l'assainissement de la culée Sud-Est, l'entretien des barrières et la sécurisation du cheminement piéton sur le Pont de Fenil

10-2020 - Désignation commission

10-2020 - Rapport commission ad hoc

10-2020 - Rapport de la COFIN

10-2020 - Extrait de décision

Ordre du jour


01-2020 - concernant la participation communale à la réfection de la gare MVR de St-Légier Gare

01-2020 - Désignation commission des finances uniquement

01-2020 - Rapport de la COFIN

01-2020 - Extrait de décision


04-2020 - concernant la gestion et les comptes 2019 du Fonds Culturel Riviera

04-2020 - Rapport commission intercommunale

04-2020 - Extrait de décision


05-2020 - concernant la gestion et les comptes 2019 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

05-2020 - Rapport commission intercommunale

05-2020 - Extrait de décision


06-2020 - concernant le rapport de gestion et les comptes de l’exercice 2019

Annexes :

Rapport du SAI
Rapport CORAT
Rapport commission Prévention Riviera
Rapport Sécurité Riviera
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier
Rapport REBSL
Rapport d'activité Promove

06-2020 - Rapport de la commission de gestion

06-2020 - Réponse aux voeux

06-2020 - Extrait de décision


09-2020 - concernant la proposition d'octroi d'un Droit Distinct et Permanent (DDP) de superficie pour la construction de logements à loyers abordables - RETIRE

LA SEANCE AURA LIEU AU COMPLEXE SCOLAIRE DU CLOS-BEGUIN - SALLE DE GYMNASTIQUE IV

Ordre du jour

07-2020 - concernant l’entretien du réseau routier communal pour l’année 2020

07-2020 - Désignation commission ad hoc

07-2020 - Rapport commission ad hoc

07-2020 - Rapport de la COFIN

07-2020 - Extrait de décision


08-2020 - concernant l’achat du lot PPE 1033, parcelle n°2097, propriété de la Poste Immobilier SA, route des Deux-Villages 21

08-2020 - Rapport de la COFIN

08-2020 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 juin 2020

LA SEANCE AURA LIEU AU COMPLEXE SCOLAIRE DU CLOS-BEGUIN - SALLE DE GYMNASTIQUE IV

Ordre du jour

02-2020 - concernant la vente du bâtiment communal sis au chemin de la Denévaz 33 "En Tusy"

02-2020 - Rapport de la COFIN

02-2020 - Extrait de décision


03-2020 - concernant l'adoption du projet de réaménagement de la traversée du village et de ses abords et une demande d'un crédit de réalisation pour la première étape

03-2020 - Désignation commission ad hoc

03-2020 - Rapport commission ad hoc

03-2020 - Rapport de minorité

03-2020 - Rapport de la COFIN

03-2020 - Extrait de décision


Procès-verbal du 25 juin 2020

Séance du 21 janvier 2020

Ordre du jour

Membres commission préavis


25-2019 - concernant la convention de fusion entre les communes de Blonay et St-Légier-La Chiésaz

25-2019 - Rapport de la commission ad hoc

25-2019 - Complément de réponses aux commissions d'étude des préavis municipaux sur la convention de fusion

25-2019 - Extrait de décision


Procès-verbal du 21 janvier 2020

Séance du 25 novembre 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis


21-2019 - concernant le budget 2020 de la communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

21-2019 - Rapport de la commission intercommunale de gestion

21-2019 - Extrait de décision


22-2019 - concernant le budget 2020 du Fonds culturel Riviera

22-2019 - Rapport de la commission intercommunale de gestion

22-2019 - Extrait de décision


23-2019 - concernant le budget 2020

23-2019 - Rapport de la COFIN

23-2019 - Extrait de décision


24-2019 - concernant la réfection routière de la partie supérieure du chemin du Flumez, la réalisation de mesures anticipées pour la prévention des crues (mesures ECF) et le remplacement d'une conduite d'eau potable

24-2019 - Rapport de la commission ad hoc

24-2019 - Rapport de la COFIN

24-2019 - Extrait de décision

Communication municipale n°25-2019


Procès-verbal du 25 novembre 2019

Séance du 4 novembre 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis


17-2019 - concernant l'arrêté d’imposition 2020-2021

17-2019 - Rapport de la COFIN

17-2019 - Extrait de décision


18-2019 - concernant l'octroi d'un crédit d'investissement de CHF 200'000.- au maximum pour le renouvellement de plusieurs véhicules et agrégat au sein du service des espaces publics

18-2019 - Rapport de la commission ad hoc

18-2019 - Rapport de la COFIN

18-2019 - Extrait de décision


19-2019 - concernant le projet d'agrandissement du cimetière

19-2019 - Rapport de la commission ad hoc

19-2019 - Rapport de la COFIN

19-2019 - Extrait de décision


20-2019 - concernant la zone réservée, son plan, son règlement et ses annexes modifié suite à l'enquête publique, ainsi que la demande d'un crédit d'étude pour la révision du PGA, périmètre hors-centre

20-2019 - Rapport de la commission ad hoc

20-2019 - Rapport de la COFIN

20-2019 - Extrait de décision


Procès-verbal du 4 novembre 2019

Séance du 30 septembre 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis


14-2019 - relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL) pour le remplacement du téléski de La Châ sur le domaine skiable des Pléiades

14-2019 - Rapport de la commission ad hoc

14-2019 - Extrait de décision


15-2019 - concernant la construction d'une centrale photovoltaïque sur le bâtiment forestier

15-2019 - Rapport de la commission ad hoc

15-2019 - Rapport de la COFIN

15-2019 - Extrait de décision


16-2019 - concernant le remplacement d'une surface de jeux par un terrain synthétique (en libre accès)

16-2019 - Rapport de la commission ad hoc

16-2019 - Rapport de la COFIN

16-2019 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 septembre 2019


Séance du 24 juin 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis

Election du bureau pour l'année politique 2019-2020


11-2019 - concernant la gestion et les comptes 2018 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

11-2019 - Rapport de la commission intercommunale

11-2019 - Extrait de décision


12-2019 - relatif aux comptes 2018 du Fonds culturel Riviera

12-2019 - Rapport de la commission intercommunale

12-2019 - Extrait de décision


13-2019 - concernant le rapport de gestion et les comptes de l'exercice 2018

Annexes :
Rapport du SAI
Rapport CORAT
Rapport commission Prévention Riviera
Rapport Sécurité Riviera
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier
Rapport REBSL

13-2019 - Rapport de la commission de gestion

13-2019 - Réponse aux voeux

13-2019 - Extrait de décision


Procès-verbal du 24 juin 2019

Séance du 27 mai 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis 08-2019 et 10-2019


08-2019 - concernant la prise d'acte du rapport final du COPIL sur le rapprochement ou la fusion des communes et le mandat donné à la municipalité d'établir une convention de fusion avec la commune de Blonay

08-2019 - Rapport de la commission ad hoc

08-2019 - Extrait de décision


10-2019 - concernant l'entretien du réseau routier communal pour l'année 2019

10-2019 - Rapport de la commission ad hoc

10-2019 - Rapport de la commission des finances

10-2019 - Extrait de décision


Procès-verbal du 27 mai 2019

Séance du 29 avril 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis


06-2019 - relatif à une demande de crédit de CHF 52'000.- concernant la participation des communes de Blonay et St-Légier-La Chiésaz à la réalisation d'un sytème d'orientation touristique pour les Pléiades

06-2019 - Rapport de la commission ad hoc

06-2019 - Rapport de la commission des finances

06-2019 - Extrait de décision


07-2019 - concernant une demande de crédit pour le remplacement des collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées, le remplacement et la pose de la conduite d'eau potable communale et la pose de l'infrastructure de l'éclairage public au chemin de Chenalettaz, étape 2    

07-2019 - Rapport de la commission ad hoc

07-2019 - Rapport de la commission des finances

07-2019 - Extrait de décision


09-2019 - concernant la création d’un local de rangement pour le service des bâtiments et WC publics sur le site du complexe scolaire de Clos-Béguin

09-2019 - Rapport de la commission ad hoc

09-2019 - Rapport de la commission des finances

09-2019 - Extrait de décision


Rapport commun des commissions de gestion de Blonay et St-Légier-La Chiésaz sur le thème du REBSL (Réseau Enfance Blonay - St-Légier)


Procès-verbal du 29 avril 2019

Séance du 18 mars 2019

Ordre du jour

Membres commissions préavis


01-2019 - concernant la consolidation d'une paroi rocheuse dans le vide sanitaire au sous-sol du collège du Clos-Béguin IV et assainissement d'une rigole de récupération des eaux résiduelles du système de chauffage

01-2019 - Rapport de la commission ad hoc

01-2019 - Rapport de la commission des finances

01-2019 - Extrait de décision


02-2019 - concernant l’octroi d’un crédit-cadre de CHF 630’000.- pour l’entretien des bâtiments du patrimoine administratif et financier, période 2019 - 2021

02-2019 - Rapport de la commission ad hoc

02-2019 - Rapport de la commission des finances

02-2019 - Extrait de décision


03-2019 - concernant les coûts d’investissements pour le remplacement de la Châ sur le domaine skiable des Pléiades

03-2019 - Analyse stratégique pour la valorisation « 4 saisons » du site des Pléiades

03-2019 - Analyse stratégique - Rapport explicatif

03-2019 - Rapport sur les procédures d’appel d’offres « Electromécanique » et « génie civil »

03-2019 - Rapport de la commission ad hoc

03-2019 - Rapport de minorité de la commission ad hoc

03-2019 - Rapport de la commission des finances

03-2019 - Rapport de minorité de la commission des finances

03-2019 - Extrait de décision


04-2019 - concernant la rénovation des collecteurs d’eaux usées et claires, le remplacement de la conduite de distribution d’eau potable et de défense incendie, la rénovation de la surface routières et le remplacement du dispositif d’éclairage public au chemin de Leyterand

04-2019 - Rapport de la commission ad hoc

04-2019 - Rapport de la commission des finances

04-2019 - Extrait de décision


05-2019 - concernant le remplacement du véhicule SCAM du service des forêts

05-2019 - Rapport de la commission ad hoc

05-2019 - Rapport de la commission des finances

05-2019 - Extrait de décision


Procès-verbal du 18 mars 2019

Séances des 18 et 19 février 2019

Ordre du jour

13-2018 - Préavis concernant le projet de plan partiel d'affectation "En Porteau", le règlement et les annexes

13-2018 - Rapport de la commission ad hoc

13-2018 - Extrait de décision


Procès-verbal des 18 et 19 février 2019

Séances 2018

Séance du 26 novembre 2018

Ordre du jour

13-2018 - Préavis concernant le projet de plan partiel d'affectation "En Porteau", le règlement et les annexes - Report du préavis

13-2018 - Rapport de la commission ad hoc


12-2018 - Préavis concernant le budget 2019

12-2018 - Rapport de la commission des finances

12-2018 - Extrait de décision


11-2018 - concernant le budget 2019 de la communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

11-2018 - Rapport de la commission intercommunale de gestion

11-2018 - Extrait de décision


10-2018 - concernant le budget 2019 du Fonds culturel Riviera

10-2018 - Rapport de la commission intercommunale de gestion

10-2018 - Extrait de décision


Procès-verbal du 26 novembre 2018


Séance du 29 octobre 2018

Ordre du jour

09-2018 - Préavis concernant une demande de crédit pour le remplacement des collecteurs d’eaux claires et d’eaux usées, le remplacement et la pose de la conduite d’eau potable communale et la pose de l’infrastructure de l’éclairage public au chemin de Chenalettaz, étape 2 - Préavis retiré voir communication municipale n°25

09-2018 - Rapport de la commission ad hoc

09-2018 - Rapport de la commission des finances

09-2018 - Extrait de décision


Procès-verbal du 29 octobre 2018


La séance du 24 septembre 2018 est annulée


Séance du 25 juin 2018

Ordre du jour

05-2018 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2017 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

05-2018 - Rapport de la commission intercommunale

05-2018 - Extrait de décision


06-2018 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2017 du Fonds culturel Riviera

06-2018 - Rapport de la commission intercommunale

06-2018 - Extrait de décision


07-2018 - Préavis concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2017

Annexes
Rapport du SAI
Rapport CORAT
Rapport commission Prévention Riviera
Rapport Sécurité Riviera
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier
Rapport REBSL

07-2018 - Rapport de la commission de gestion

07-2018 - Réponses aux voeux de la commission de gestion

07-2018 - Extrait de décision


08-2018 - Préavis concernant l'élargissement  et l'assainissement de la partie inférieure du chemin du Ressat

08-2018 - Rapport de la commission ad hoc

08-2018 - Rapport de la commission des finances

08-2018 - Extrait de décision du conseil communal

08-2018 - Extrait de décision du canton (DIRH)


Procès-verbal du 25 juin 2018


Séance du 11 juin 2018

Ordre du jour

04-2018 - Préavis concernant l’élargissement et l’assainissement du virage situé sous le pont de l’autoroute A9 du chemin de la Veyre-d’En-Haut

04-2018 - Rapport de la commission ad hoc

04-2018 - Rapport de la commission des finances

04-2018 - Extrait de décision


Procès-verbal du 11 juin 2018


Séance du 7 mai 2018

Ordre du jour

02-2018 - Relatif à la révision des statuts de l’ARAS

02-2018 - Rapport commission ad hoc

02-2018 - Extrait de décision


03-2018 - Demande de crédit d’étude pour la planification directrice du site stratégique de La Veyre et le PPA "La Veyre-Derrey"

03-2018 - Rapport commission ad hoc

03-2018 - Rapport de la commission des finances

03-2018 - Extrait décision


Procès-verbal du 7 mai 2018


Séance du 26 mars 2018

Ordre du jour

01-2018 - Préavis concernant l'entretien du réseau routier communal pour l'année 2018

01-2018 - Rapport commission ad hoc

01-2018 - Rapport commission des finances

01-2018 - Extrait de décision


Procès-verbal du 26 mars 2018


Séances 2017

Séance du 8 décembre 2017

Ordre du jour

18-2017 - préavis concernant la demande d'un crédit d'étude pour le redimensionnement de la zone à bâtir et l'élaboration de la vision communale

18-2017 - Rapport commission ad hoc
18-2017 - Rapport commission des finances
18-2017 - Extrait de décision


19-2017 - préavis concernant la demande d'un crédit d'étude pour les ouvrages de protection contre les crues et la revitalisation du ruisseau du Rio-Gredon

19-2017 - Rapport commission des finances
19-2017 - Rapport commission adhoc
19-2017 - Extrait de décision


20-2017 - préavis concernant la demande d'un crédit d'étude pour la densification de la zone d'activités du Rio-Gredon

20-2017 - Rapport commission ad hoc
20-2017 - Rapport commission des finances
20-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 8 décembre 2017


Séance du 27 novembre 2017

Ordre du jour

17-2017 - Préavis concernant le budget 2018

17-2017 - Rapport commission des finances
17-2017 - Extrait de décision


16-2017 - Préavis concernant le budget 2018 du Fonds culturel Riviera

16-2017 - Rapport commission ad hoc
16-2017 - Extrait de décision


15-2017 - Préavis concernant le budget 2018 de la CIEHL

15-2017 - Rapport commission ad hoc
15-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 27 novembre 2017


Séance du 30 octobre 2017

Ordre du jour

14-2017 - Préavis concernant l'arrêté d'imposition pour les années 2018 - 2021

14-2017 - Rapport commission des finances
14-2017 - Extrait de décision


13-2017 - Préavis concernant le projet d'amélioration du chemin des Boulingrins sur le territoire des communes de Blonay, La Tour-de-Peilz et St-Légier-La Chiésaz

13-2017 - Rapport commission ad hoc
13-2017 - Rapport commission des finances
13-2017 - Extrait de décision


12-2017 - Préavis concernant l'octroi d'un crédit-cadre de CHF 585'000.- pour l'entretien des bâtiments du patrimoine administratif et financier, période 2017-2018

12-2017 - Rapport commission ad hoc
12-2017 - Rapport commission des finances
12-2017 - Extrait de décision


11-2017 - Préavis concernant la dépense pour les frais d'étude du renouvellement du téléski de la Châ sur le domaine skiable des Pléiades

11-2017 - Rapport commission ad hoc
11-2017 - Rapport commission des finances
11-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 octobre 2017


Séance du 26 juin 2017

Ordre du jour

10-2017 - Préavis concernant l'entretien du réseau routier communal pour l'année 2017

10-2017 - Rapport de la commission ad hoc
10-2017 - Rapport de la commission des finances
10-2017 - Extrait de décision


09-2017 - Préavis concernant le rapport de gestion et comptes de l'exercice 2016
Annexes
Rapport du SAI
Rapport CORAT
Rapport commission Prévention Riviera
Rapport Sécurité Riviera
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier
Rapport REBSL

09-2017 - Rapport de la commission de gestion
09-2017 - Réponse aux voeux de la commission de gestion
09-2017 - Extrait de décision


08-2017 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2016 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

08-2017 - Rapport commission ad hoc
08-2017 - Extrait de décision


07-2017 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2016 du Fonds culturel Riviera

07-2017 - Rapport commission ad hoc
07-2017 - Extrait de décision


06-2017 - Préavis concernant l'octroi d'un crédit d'investissement de CHF 450'000.- au maximum pour le renouvellement de plusieurs véhicules au sein du service des espaces publics, sur une période de deux ans, soit 2017 et 2018

06-2017 - Rapport commission ad hoc
06-2017 - Rapport commission des finances
06-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 26 juin 2017


Séance du 8 mai 2017

Ordre du jour

05-2017 - Préavis concernant le remplacement des collecteurs d'eaux claires et usées, de la conduite de distribution d'eau potable et défense incendie et la pose de l'infrastructure de l'éclairage public au chemin de la Chenalettaz, étape 1

05-2017 - Rapport commission ad hoc
05-2017 - Rapport commission des finances
05-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 8 mai 2017


Séance du 3 avril 2017

Ordre du jour

04-2017 - Préavis concernant le doublement d'un collecteur d'eaux claires et l'extension d'un réseau de distribution d'eau potable et défense incendie dans le quartier "En Grandchamp"

04-2017 - Rapport commission ad hoc
04-2017 - Rapport commission des finances
04-2017 - Extrait de décision


03-2017 - Préavis concernant le règlement et tarif des émoluments administratifs en matière d'aménagement du territoire et des constructions

03-2017 - Rapport commission ad hoc
03-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 3 avril 2017


Séance du 27 février 2017

Ordre du jour

02-2017 - Préavis concernant l'élargissement du passage du ruisseau de la Scie sous le chemin de la Raisse

02-2017 - Rapport commission ad hoc
02-2017 - Rapport commission des finances
02-2017 - Extrait de décision


01-2017 - Préavis concernant l'assainissement de la partie supérieure du chemin du Saugy - Etape 3

01-2017 - Rapport commission ad hoc
01-2017 - Rapport commission des finances
01-2017 - Extrait de décision


Procès-verbal du 27 février 2017


Séances 2016

Séance du 28 novembre 2016

Ordre du jour

21-2016 - Préavis relatif au budget 2017
21-2016 - Rapport commission des finances
21-2016 - Extrait de décision


20-2016 - Préavis concernant le budget 2017 de la communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
20-2016 - Rapport commission ad hoc
20-2016 - Extrait de décision


19-2016 - Préavis concernant l'acquisition de parcelles "En Bendes"
19-2016 - Rapport commission des finances
19-2016 - Extrait de décision


18-2016 - Préavis concernant le réaménagement de la traversée du village - Demande d'un second crédit d'étude
18-2016 - Rapport commission ad hoc
18-2016 - Rapport commission des finances
18-2016 - Extrait de décision


17-2016 - Préavis relatif au budget 2017 du fonds culturel Riviera
17-2016 - Rapport commission ad hoc
17-2016 - Extrait de décision


Procès-verbal du 28 novembre 2016


Séance du 26 septembre 2016

Ordre du jour

16-2016 - Préavis concernant le remplacement d'une conduite de distribution d'eau potable et de défense incendie, la rénovation d'un mur de soutènement, la réalisation d'une aide à la traversée, le remplacement d'infrastructure d'éclairage public, le réfection de la chaussée, du trottoir à la route de St-Légier et participation financière au remplacement du collecteur eaux claires "En Pomey"
16-2016 - Rapport commission ad hoc
16-2016 - Rapport commission des finances
16-2016 - Extrait de décision


Préavis du bureau du conseil concernant la liste des indemnités des membres du conseil communal pour la législature 2016-2021
Rapport commission des finances
Extrait de décision


15-2016 - Préavis concernant la demande d'autorisation générale de statuer sur les aliénations, les acquisitions en matière immobilière et les prises de participations dans les sociétés commerciales
15-2016 - Rapport commission des finances
15-2016 - Extrait de décision


14-2016 - Préavis concernant la compétence accordée à la municipalité pour achats et dépenses extrabudgétaires ainsi que la création de comptes d'attente pour frais d'étude jusqu'à concurrence de CHF 50'000.-
14-2016 - Rapport commission des finances
14-2016 - Extrait de décision


13-2016 - Préavis relatif à l'autorisation générale de plaider
13-2016 - Rapport commission des finances
13-2016 - Extrait de décision


12-2016 - Préavis concernant la rémunération de la municipalité
12-2016 - Rapport commission des finances
12-2016 - Extrait de décision


11-2016 - Préavis concernant l'assainissement de la partie supérieure du chemin du Saugy - Etape 3 - RETIRE


Procès-verbal du 26 septembre 2016


Séance du 27 juin 2016

Ordre du jour

10-2016 - Préavis concernant le rapport de gestion et comptes de l'exercice 2015
Annexes :
EPT
Rapport du SAI
Rapport CORAT
Rapport prévention riviera 
Rapport Promove
Rapport Sécurité Riviera
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier 
Rapport REBSL

10-2016 - Rapport commission de gestion
10-2016 - Réponse aux voeux de la commission de gestion
10-2016 - Extrait de décision


09-2016  - Préavis concernant la gestion et les comptes 2015 de la CIEHL
09-2016 - Rapport commission ad hoc
09-2016 - Extrait de décision


08-2016 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2015 du Fonds culturel Riviera
08-2016 - Rapport commission ad hoc
08-2016 - Extrait de décision


Procès-verbal du 27 juin 2016


Séance du 13 juin 2016

Ordre du jour

07-2016 - Préavis concernant la réhabilitation de la halle des fêtes de Praz-Dagoud
07-2016 - Rapport commission ad hoc
07-2016 - Rapport commission des finances
07-2016 - Extrait de décision


Procès-verbal du 13 juin 2016


Séance du 3 juin 2016 - Installation des autorités communales

Ordre du jour


Procès-verbal du 3 juin 2016


Séance du 14 mars 2016

Ordre du jour

06-2016 - Préavis concernant le projet d'assainissement des conduites communales et des services industriels aux chemins du Champ-aux-Lièvres, du Champ-Montaney et au bas de la route du Tirage
06-2016 - Rapport commission ad hoc
06-2016 - Rapport commission des finances
06-2016 - Extrait de décision


05-2016 - Préavis concernant la mise en place d'un transport collectif desservant les zones industrielles de La Veyre et Rio-Gredon et l'aménagement des arrêts de bus
05-2016 - Rapport commission ad hoc
05-2016 - Rapport commission des finances
05-2016 - Extrait de décision


04-2016 - Préavis relatif à une demande de crédit de CHF 1'200'000.- pour la construction de l’Espace régional des Pléiades
04-2016 - Rapport commission ad hoc
04-2016 - Rapport commission des finances
04-2016 - Extrait de décision


03-2016 - Préavis relatif à la reconnaissance de l’intérêt public régional et à l’adoption du principe d’une participation financière de la CIEHL à la réalisation de l’Espace régional des Pléiades, à Blonay
03-2016 - Rapport commission ad hoc
03-2016 - Rapport commission des finances
03-2016 - Extrait de décision


02-2016 - Préavis relatif à la révision des statuts du SIGE du 10 décembre 2001
02-2016 - Rapport commission ad hoc
02-2016 - Extrait de décision


01-2016 - Préavis concernant la réfection du terrain de sport du complexe scolaire du Clos-Béguin
01-2016 - Rapport commission ad hoc
01-2016 - Rapport commission des finances
01-2016 - Extrait de décision


Procès-verbal du 14 mars 2016


Séance du 15 février 2016

Ordre du jour

18-2015 - Préavis concernant l'étude portant sur un rapprochement ou une fusion des communes de Blonay et St-Légier-La Chiésaz et son financement
18-2015 - Rapport commission ad hoc
18-2015 - Rapport commission des finances
18-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 15 février 2016

Séance du 30 novembre 2015

Ordre du jour

17-2015 - Préavis relatif au budget 2016
17-2015 - Rapport commission des finances
17-2015 - Extrait de décision


16-2015 - Préavis relatif au budget 2016 du Fonds Culturel Riviera
16-2015 - Rapport commission ad hoc
16-2015 - Extrait de décision


15-2015 - Préavis concernant le budget 2016 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
15-2015 - Rapport commission ad hoc
15-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 novembre 2015


Séance du 26 octobre 2015

Ordre du jour

14-2015 - Préavis concernant le taux d'imposition 2016-2017
14-2015 - Rapport commission des finances
14-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 26 octobre 2015


Séance du 28 septembre 2015

Ordre du jour

13-2015 - Préavis concernant la demande d'un crédit d'étude pour l'achat de la parcelle du Chapon
13-2015 - Rapport commission des finances
13-2015 - Extrait de décision


12-2015 - Préavis concernant la révision du règlement du conseil communal suite aux modifications de la Loi sur les communes
Annexe : règlement
12-2015 - Rapport commission ad hoc
12-2015 - Extrait de décision


11-2015 - Préavis : Maintien de la taxe au sac ou passage à la taxe au poids ?
11-2015 - Rapport de minorité 
11-2015 - Rapport commission ad hoc
11-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 28 septembre 2015


Séance du 29 juin 2015

Ordre du jour

10-2015 - Préavis concernant le rapport de gestion et les comptes de l'exercice 2014
Annexes :
Rapport du SAI
Rapport CORAT
Rapport Prévention Riviera
Rapport PROMOVE
Rapport Sécurité Riviera
Rapport Ecoles
Rapport REBSL
10-2015 - Rapport commission de gestion
10-2015 - Réponse aux voeux
10-2015 - Extrait de décision


09-2015 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2014 du Fonds Culturel Riviera
09-2015 - Rapport commission ad hoc
09-2015 - Extrait de décision


08-2015 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2014 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
08-2015 - Rapport commission ad hoc
08-2015 - Extrait de décision


05-2015 - Préavis relatif à l'adoption du règlement de l'établissement primaire et secondaire de Blonay - St-Légier sur les transports scolaires
Annexes : carte-1  carte-2carte-3carte-4  carte-5  carte-6
05-2015 - Rapport commission ad hoc
05-2015 - Rapport commission des finances
05-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 29 juin 2015


Séance du 15 juin 2015

Ordre du jour

07-2015 - Préavis d'intention concernant l'étude d'opportunité d'un rapprochement ou d'une fusion des communes de Blonay et de St-Légier-La Chiésaz
07-2015 - Rapport commission ad hoc
07-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 15 juin 2015


Séance du 11 mai 2015

Ordre du jour

06-2015 - Préavis concernant le financement de l’assainissement des passages à niveau
06-2015 - Rapport commission des finances
06-2015 - Extrait de décision


04-2015 - Préavis concernant la création d'un local de rangement pour le service des bâtiments sur le site du complexe scolaire du Clos-Béguin
04-2015 - Rapport commission ad hoc
04-2015 - Rapport commission des finances
04-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 11 mai 2015


Séance du 30 mars 2015

Ordre du jour

03-2015 - Préavis concernant le projet de PPA "Le Gros Crêt", le règlement et les annexes
03-2015 - Rapport commission ad hoc
03-2015 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 mars 2015


Séance du 16 février 2015

Ordre du jour

02-2015 - Préavis relatif à l'amendement de la commission des finances sur le règlement communal concernant le subventionnement des études musicales
02-2015 - Rapport des finances
02-2015 - Extrait de décision


01-2015 - Préavis concernant l'extension du réseau de distribution et de défense incendie au chemin de la Cheneau
01-2015 - Rapport commission ad hoc
01-2015 - Rapport commission des finances
01-2015 - Extrait de décision


17-2014 - Préavis concernant le projet de démolition d'un bâtiment et de construction d'une crèche-garderie de 44 places "Au Lazé"
17-2014 - Rapport commission ad hoc
17-2014 - Rapport commission des finances
17-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 16 février 2015

Séance du 8 décembre 2014

Ordre du jour

24-2014 concernant l'achat d'un immeuble d'habitation et restaurant à la route des Deux-Villages 74
24-2014 - Rapport COFIN
24-2014 - Extrait de décision


21-2014 concernant le règlement sur le subventionnement des études musicales
21-2014 - Rapport commission ad hoc
21-2014 - Rapport COFIN
21-2014 - Extrait de décision


20-2014 concernant le budget 2015
20-2014 - Rapport COFIN
20-2014 - Extrait de décision


19-2014 relatif au budget 2015 du Fonds culturel Riviera
19-2014 - Rapport commission ad hoc
19-2014 - Extrait de décision


18-2014 concernant le budget 2015 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
18-2014 - Rapport commission ad hoc
18-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 8 décembre 2014


Séance du 12 décembre 2014

Ordre du jour

23-2014 concernant la demande d'un crédit d'étude pour l'aménagement de l'espace public "chemin des Cerisiers, de Grandchamp, du Porteau et de la Forestallaz"
23-2014 - Rapport commission ad hoc
23-2014 - Rapport COFIN
23-2014 - Extrait de décision


22-2014 concernant l'assainissement de la partie inférieure du chemin du Saugy - Etape 2
22-2014 - Rapport commission ad hoc
22-2014 - Rapport COFIN
22-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 12 décembre 2014


Séance du 27 octobre 2014

Ordre du jour

16-2014 concernant l'arrêté d'imposition pour l'année 2015
16-2014 - Rapport COFIN
16-2014 - Extrait de décision


15-2014 concernant le projet d'amélioration du chemin de Chamoyron, tronçon supérieur, création d'un trottoir et remplacement de conduites souterraines
15-2014 - Rapport commission ad hoc
15-2014 - Rapport COFIN
15-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 27 octobre 2014


Séance du 29 septembre 2014

Ordre du jour

14-2014 concernant le bouclage du réseau de distribution et de défense incendie au chemins du Bosquet et du Pilon
14-2014 - Rapport commission ad hoc
14-2014 - Rapport COFIN
14-2014 - Extrait de décision


13-2014 concernant la demande d'un crédit d'étude pour la réfection de la chaussée, création de places d'évitement et le remplacement des services industriels au chemin de Chenalettaz
13-2014 - Rapport commission ad hoc
13-2014 - Rapport COFIN
13-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 29 septembre 2014


Séance du 30 juin 2014

Ordre du jour

12-2014 concernant le remplacement des installations électriques, du chauffage et pose d'une isolation à l'Eglise de la Chiésaz
12-2014 - Rapport commission ad hoc
12-2014 - Rapport COFIN
12-2014 - Extrait de décision


11-2014 concernant le rapport de gestion et les comptes de l'exercice 2013
11-2014 - Rapport COGEST
Annexes :
Rapport du SAI
Rapport Protection civile Riviera et Pays-d'Enhaut
Rapport CORAT
Rapport Prévention Riviera
Rapport PROMOVE
Rapport Sécurité Riviera
Rapport CDIS Les Pléiades
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier
Rapport REBSL


10-2014 concernant la gestion et les comptes 2013 du Fonds culturel Riviera
10-2014 - Rapport commission ad hoc
10-2014 - Extrait de décision


09-2014 concernant la gestion et les comptes 2013 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
09-2014 - Rapport commission ad hoc
09-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 juin 2014


Séance du 12 mai 2014

Ordre du jour

08-2014 concernant la construction d'une centrale photovoltaïque sur le complexe scolaire du Clos-Béguin
08-2014 - Rapport commission ad hoc
08-2014 - Rapport COFIN
08-2014 - Extrait de décision


07-2014 concernant la couverture de déficit de la ligne 202 pour l'année 2015 et l'octroi d'un mandat d'étude des Transports Publics (TP) régionaux
07-2014 - Rapport commission ad hoc
07-2014 - Rapport COFIN
07-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 12 mai 2014


Séance du 16 juin 2014

Ordre du jour

06-2014 concernant la création d’un local de rangement pour le service des bâtiments et de WC publics au complexe scolaire du Clos-Béguin - Retiré par la Municipalité lors de la séance du 16.06.2014


05-2014 concernant le projet de règlement communal sur la distribution de l’eau et le tarif
05-2014 - Rapport commission ad hoc
05-2014 - Rapport COFIN
05-2014 - Extrait de décision


04-2014 concernant le règlement communal sur la police des inhumations, des incinérations, du cimetière et de la chapelle funéraire
04-2014 - Rapport commission ad hoc
04-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 16 juin 2014


Séance du 12 mai 2014

Ordre du jour

03-2014 concernant la demande d'un crédit d'étude pour un avant-projet de réfection des chaussées de la traversée du village et des conduites souterraines
03-2014 - Rapport commission ad hoc
03-2014 - Rapport COFIN
03-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 12 mai 2014 


Séance du 31 mars 2014

Ordre du jour

02-2014 concernant l'aménagement d'une buvette d'alpage dans le chalet des Mossettes
02-2014 - Rapport commission ad hoc
02-2014 - Rapport COFIN
02-2014 - Extrait de décision 


01-2014 concernant la participation des dix communes de la Riviera au financement du stade régional de la Saussaz
01-2014 - Rapport commission ad hoc
01-2014 - Rapport commission intercommunale
01-2014 - Rapport COFIN
01-2014 - Extrait de décision


Procès-verbal du 31 mars 2014

Séance du 13 décembre 2013

Ordre du jour

20-2013 - concernant l'assainissement de la partie inférieure du chemin du Saugy
20-2013 - Rapport commission ad hoc
20-2013 - Rapport COFIN
20-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 13 décembre 2013


Séance du 9 décembre 2013

Ordre du jour

24-2013 - concernant le budget 2014
24-2013 - Rapport COFIN
24-2013 - Extrait de décision


23-2013 - relatif au budget 2014 du Fonds culturel Riviera
23-2013 - Rapport commission ad hoc
23-2013 - Extrait de décision


22-2013 - concernant le budget 2014 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
22-2013 - Rapport commission ad hoc
22-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 9 décembre 2013


Séance du 25 novembre 2013

Ordre du jour

21-2013 - concernant le règlement communal sur la collecte et l'évacuation des eaux et détermination de la taxe d'utilisation
21-2013 - Rapport commission ad hoc
21-2013 - Rapport COFIN
21-2013 - Extrait de décision


19-2013 - concernant la création d'un trottoir le long du chemin et la réfection de la chaussée du chemin de Pangires
19-2013 - Rapport commission ad hoc
19-2013 - Rapport COFIN
19-2013 - Extrait de décision


18-2013 - relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) aux travaux de rénovation de la salle del Castillo à Vevey
18-2013 - Rapport commission ad hoc
18-2013 - Rapport COFIN
18-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 25 novembre 2013


Séance du 30 septembre 2013

Ordre du jour

17-2013 - concernant l'arrêté d'imposition pour l'année 2014
17-2013 - Rapport COFIN
17-2013 - Extrait de décision


16-2013 - concernant la demande de construction d'un collecteur d'eaux usées au chemin du Chapon, tronçon inférieur et le remplacement de l'éclairage public
16-2013 - Rapport commission ad hoc
16-2013 - Rapport COFIN
16-2013 - Extrait de décision


15-2013 - concernant le projet de réaménagement de la route d'Hauteville dans le secteur compris entre la sortie amont de l'autoroute A9 et la route de Fenil
15-2013 - Rapport commission ad hoc
15-2013 - Rapport COFIN
15-2013 - Extrait de décision


14-2013 - relatif à l'adoption du règlement intercommunal sur la gestion des déchets et à l'introduction du principe de causalité sous forme de taxe au sac
14-2013 - Rapport commission ad hoc
14-2013 - Rapport COFIN
14-2013 - Extrait de décision


13-2013 - relatif à l'octroi de la bourgeoisie d'honneur à Monsieur Giovanni Ieronimo
13-2013 - Rapport commission ad hoc
13-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 30 septembre 2013


12-2013 - relatif à la révision du règlement communal sur la gestion des déchets et à l'introduction du principe de causalité sous forme de taxe au sac - Reporté

Séance du 24 juin 2013

Ordre du jour

11-2013 - concernant l'exécution de forages horizontaux de captage d'eau de boisson dans la Haute Veveyse de Fégire
11-2013 - Rapport commission ad hoc
11-2013 - Rapport COFIN
11-2013 - Extrait de décision


10-2013 - concernant le rapport de gestion et les comptes de l'exercice 2012
10-2013 - Rapport COGEST
10-2013 - Extrait de décision

Annexes :
Rapport du SAI
Rapport Protection civile Riviera et Pays-d'Enhaut
Rapport CORAT
Rapport Prévention Riviera
Rapport PROMOVE
Rapport Sécurité Riviera
Rapport CDIS Les Pléiades
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier
Rapport REBSL


09-2013 - relatif aux comptes 2012 du Fonds culturel Riviera
09-2013 - Rapport commission ad hoc
09-2013 - Extrait de décision


08-2013 - concernant la gestion et les comptes 2012 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
08-2013 - Rapport commission ad hoc
08-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 24 juin 2013


Séance du 3 juin 2013

Ordre du jour

07-2013 - concernant la demande d'un crédit d'étude pour la construction d'une crèche-garderie de 44 places "Au Lazé"
07-2013 - Rapport commission ad hoc
07-2013 - Rapport COFIN
07-2013 - Extrait de décision


06-2013 - concernant "Intégration des Services de défense contre l'incendie et de secours des platesformes du Pèlerin, des Pléiades, Riviera et Montreux-Veytaux dans l'association de communes "Sécurité Riviera" et modification des statuts y relative"
06-2013 - Rapport commission ad hoc
06-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 3 juin 2013


Séance du 29 avril 2013

Ordre du jour

05-2013 - concernant l'autorisation de prévoir aux budgets les couvertures de déficit de la ligne 202 pour les années 2014 et 2015
05-2013 - Rapport commission ad hoc
05-2013 - Rapport COFIN
05-2013 - Extrait de décision


04-2013 - concernant la création d'un local de rangement annexé à la grande salle et mise en place de stores en toile pour le couvert ouest
04-2013 - Rapport commission ad hoc
04-2013 - Rapport COFIN
04-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 29 avril 2013


Séance du 11 mars 2013

Ordre du jour

01-2013 - relatif à la demande de cautionnement par les communes de la Riviera (Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier, Jongny, La Tour-de-Peilz, Montreux, St-Légier-La Chiésaz, Vevey, Veytaux) du prêt LADE accordé par le canton au projet de musée Chaplin's World
01-2013 - Rapport commission ad hoc
01-2013 - Rapport COFIN
01-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 11 mars 2013


Séance du 4 février 2013

Ordre du jour

03-2013 - concernant le règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants
03-2013 - Rapport de la COFIN
03-2013 - Extrait de décision


02-2013 - concernant le projet d'extension du complexe scolaire du "Clos-Béguin", étape VI
02-2013 - Rapport commission ad hoc
02-2013 - Rapport COFIN
02-2013 - Extrait de décision


Procès-verbal du 4 février 2013

Séance du 14 décembre 2012

Ordre du jour

19-2012 - concernant le projet de réfection du barrage no 3 et de stabilisation du versant en rive gauche dans la Basse-Veveyse de Fégire
19-2012 - Rapport commission ad hoc
19-2012 - Rapport COFIN
19-2012 - Extrait de décision


Procès-verbal du 14 décembre 2012


Séance du 10 décembre 2012

Ordre du jour

18-2012 - concernant le projet de budget 2013
18-2012 - Rapport COFIN
18-2012 - Extrait de décision


17-2012 - relatif au budget 2013 du Fonds Culturel Riviera
17-2012 - Rapport commission ad hoc
17-2012 - Extrait de décision


16-2012 - concernant le budget 2013 de la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL)
16-2012 - Rapport commission ad hoc
16-2012 - Extrait de décision


Procès-verbal du 10 décembre 2012


Séance du 26 novembre 2012

Ordre du jour

14-2012 - concernant le financement de la réfection et de l'élargissement du chemin public de la Cheneau
14-2012 - Rapport commission ad hoc
14-2012 - Rapport COFIN
14-2012 - Extrait de décision


13-2012 - concernant l'extension du réseau d'eau potable au chemin de Malavernaz
13-2012 - Rapport commission ad hoc
13-2012 - Rapport COFIN
13-2012 - Extrait de décision


Séance du 29 octobre 2012

Ordre du jour

15-2012 - Préavis d’urgence concernant la mise en place d'un transport collectif et l'aménagement des arrêts de bus pour la desserte des zones industrielles "La Veyre et Rio Gredon"
15-2012 - Rapport commission ad hoc
15-2012 - Rapport COFIN
15-2012 - Extrait de décision


12-2012 - concernant le projet de radiation partielle du plan d'extension fixant la limite des constructions du 19 avril 1968 en bordure du chemin du Praz-Dagoud, de décadastration des DP 76 et 81 et leur transfert à la parcelle communale no 2264
12-2012 - Rapport commission ad hoc
12-2012 - Extrait de décision

Séance du 24 septembre 2012

Ordre du jour

11-2012 - concernant la mise en place d'un transport collectif et l'aménagement des arrêts de bus pour la desserte des ZI "La Veyre et Rio Gredon"
11-2012 - Rapport commission ad hoc
11-2012 - Rapport COFIN
11-2012 - RENVOYE - Extrait procès-verbal du 24.09.2012


10-2012 - relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'un financement par la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL), d'une étude d'opportunité et de faisabilité d'une ou de plusieurs fusions et/ou d'une gouvernance régionale au sein des dix communes de la Riviera
10-2012 - Rapport commission ad hoc
10-2012 - Rapport COFIN
10-2012 - Extrait de décision


Procès-verbal du 24 septembre 2012


Séance du 25 juin 2012

Ordre du jour

09-2012 - concernant le rapport de gestion et comptes de l'exercice 2011
09-2012 - Rapport COGEST
09-2012 - Extrait de décision

Annexes :
Rapport SAI
Rapport protection civile Riviera & Pays-d'Enhaut
Rapport CORAT
Rapport commission Prévention Riviera
Rapport abrégé PROMOVE
Rapport Police Riviera
Rapport CDIS Les Pléiades
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier


08-2012 - concernant la gestion et les comptes 2011 du Fonds Culturel Riviera
08-2012 - Rapport commission ad hoc
08-2012 - Extrait de décision


07-2012 - concernant la gestion et les comptes 2011 de la CIEHL
07-2012 - Rapport commission ad hoc
07-2012 - Extrait de décision


Procès-verbal du 25 juin 2012


Séance du 2 avril 2012

Ordre du jour

05-2012 - relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) aux travaux d'assainissement des installations scéniques et acoustiques de l'Auditorium Stravinski
05-2012 - Rapport commission ad hoc
05-2012 - Rapport COFIN
05-2012 - Extrait de décision


Procès-verbal du 2 avril 2012


Séance du 5 mars 2012

Ordre du jour

04-2012 - concernant le projet d’aménagement d’un giratoire au « Rio-Gredon » sur la route cantonale No 743 b et les travaux annexes
04-2012 - Rapport commission ad hoc
04-2012 - Rapport COFIN
04-2012 - Extrait de décision


03-2012 - concernant la rétrocession du solde de la parcelle communale no 2856 au lieu-dit « Les Aveneyres » au promettant-acquéreur BMP Facility Management SA – Complément d’informations
03-2012 - Rapport commission ad hoc
03-2012 - Rapport COFIN
03-2012 - Extrait de décision


02-2012 - concernant les travaux de rénovation et d’entretien de l’Auberge communale
02-2012 - Rapport commission ad hoc
02-2012 - Rapport COFIN
02-2012 - Extrait de décision


01-2012 - concernant la demande d’un crédit d’étude pour l’extension et le remplacement des conduites de distribution d’eau potable et défense incendie et l’assainissement des collecteurs d’eaux claires et usées dans le quartier « En Grandchamp – Au Porteau »
01-2012 - Rapport commission ad hoc
01-2012 - Rapport COFIN
01-2012 - Extrait de décision


Procès-verbal du 5 mars 2012

Séance du 9 décembre 2011

Ordre du jour

27-2011 - concernant la modification du Règlement relatif à la perception de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires dans les communes de Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier, Jongny, Montreux, Saint-Légier, La Tour-de-Peilz, Vevey, Veytaux et Villeneuve
27-2011 - Rapport commission ad hoc
27-2011 - Rapport COFIN
27-2011 - Extrait de décision


28-2011 - concernant la demande d’un crédit d’étude pour l’assainissement des chemins du Champ-aux-Lièvres et du Champ-Montaney
28-2011 - Rapport commission ad hoc
28-2011 - Rapport COFIN
28-2011 - Extrait de décision


Procès-verbal du 9 décembre 2011


Séance du 5 décembre 2011

Ordre du jour

24-2011 - concernant le budget 2012 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)
24-2011 - Rapport commission ad hoc
24-2011 - Extrait de décision


25-2011 - relatif au budget 2012 du Fonds Culturel Riviera
25-2011 - Rapport commission ad hoc
25-2011 - Extrait de décision


26-2011 - concernant le budget 2012
26-2011 - Rapport COFIN
26-2011 - Extrait de décision


Procès-verbal du 5 décembre 2011


Séance du 7 novembre 2011

Ordre du jour

23-2011 - concernant la rétrocession du solde de la parcelle communale n° 2468 au lieu-dit « Les Aveneyres » au promettant-acquéreur BMP Facility Management S.A.
23-2011 - Rapport commission ad hoc
Préavis renvoyé à la municipalité


Procès-verbal du 7 novembre 2011


Séance du 3 octobre 2011

Ordre du jour

21-2011 - concernant l’arrêté d’imposition pour les années 2012 - 2013
21-2011 - Rapport COFIN
21-2011 - Extrait de décision


Préavis du bureau du conseil communal concernant la liste des indemnités du conseil communal
Rapport COFIN
Extrait de décision


Procès-verbal du 3 octobre 2011


Séance du 5 septembre 2011

Ordre du jour

17-2011 - concernant l’autorisation générale de plaider
17-2011 - Rapport COFIN
17-2011 - Extrait de décision


18-2011 - concernant la demande d’autorisation générale de statuer sur les aliénations, les acquisitions en matière immobilière et les prises de participations dans les sociétés commerciales, jusqu’à concurrence de CHF 200'000.-
18-2011 - Rapport COFIN
18-2011 - Extrait de décision


19-2011 - concernant la compétence accordée à la Municipalité pou achats et dépenses extrabudgétaires jusqu’à concurrence de CHF 50'000.-
19-2011 - Rapport COFIN
19-2011 - Extrait de décision


20-2011 - concernant la rémunération de la Municipalité
20-2011 - Rapport COFIN
20-2011 - Extrait de décision


22-2011 - concernant la construction d’un garage pour véhicules utilitaires au hangar forestier
22-2011 - Rapport commission ad hoc
22-2011 - Rapport COFIN
22-2011 - Extrait de décision


Procès-verbal du 5 septembre 2011


Séance du 27 juin 2011

Ordre du jour

12-2011 - concernant la demande d’un crédit d’étude pour l’amélioration du chemin de Chamoyron, tronçon supérieur
12-2011 - Rapport commission ad hoc
12-2011 - Rapport COFIN
12-2011 - Extrait de décision


13-2011 - concernant le rapport de gestion et les comptes de l’exercice 2010
Annexes :
Rapport SAI
Rapport protection civile Riviera & Pays-d'Enhaut
Rapport CORAT
Rapport commission Prévention Riviera
Rapport abrégé PROMOVE
Rapport Police Riviera
Rapport CDIS Les Pléiades
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier

13-2011 - Rapport commission de gestion
13-2011 - Extrait de décision


14-2011 - concernant la gestion et les comptes 2010 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
14-2011 - Rapport commission ad hoc
14-2011 - Extrait de décision


15-2011 - relatif aux comptes 2010 du Fonds culturel Riviera
15-2011 - Rapport commission ad hoc
15-2011 - Extrait de décision


16-2011 - concernant le déplacement de la conduite de distribution et de défense incendie au chemin des Aveneyres
16-2011 - Rapport commission ad hoc
16-2011 - Rapport COFIN
16-2011 - Extrait de décision


Procès-verbal du 27 juin 2011


Séance du 24 juin 2011 - Installation des autorités communales

Ordre du jour


Procès-verbal du 24 juin 2011


Séance du 9 mai 2011

Ordre du jour

09-2011 - concernant le remplacement du tracteur Kako 4100D
09-2011 - Rapport commission ad hoc
09-2011 - Rapport COFIN
09-2011 - Extrait de décision


10-2011 - concernant un crédit d’étude complémen-taire pour le projet de rénovation de l’annexe de l’Auberge communale et la réalisation d’une crèche garderie
10-2011 - Rapport commission ad hoc
10-2011 - Rapport COFIN
10-2011 - Rapport COGEST
10-2011 - Extrait de décision


11-2011 - concernant le réaménagement des bureaux communaux et la réhabilitation d’un appartement
11-2011 - Rapport commission ad hoc
11-2011 - Rapport COFIN
11-2011 - Extrait de décision­


Procès-verbal du 9 mai 2011


Séance du 28 mars 2011

Ordre du jour

01-2011 - concernant le projet de réfection et d’élargissement du chemin de la Cheneau
01-2011 - Rapport commission ad hoc
01-2011 - Rapport de minorité
01-2011 - Extrait de décision


02-2011 - concernant la création d’un cheminement piétonnier en bordure de la route de Fenil, secteur compris entre le chemin de Ferreyres et la route d’Hauteville
02-2011 - Rapport commission ad hoc
02-2011 - Rapport COFIN
02-2011 - Extrait de décision


05-2011 - concernant la préparation du site du futur captage d’eau de boisson dans la Haute Veveyse de Fégire
05-2011 - Présentation du projet - Echéancier
05-2011 - Rapport commission ad hoc
05-2011 - Rapport COFIN
05-2011 - Extrait de décision


06-2011 - concernant l’installation de l’éclairage public au chemin des Osches
06-2011 - Rapport commission ad hoc
06-2011 - Rapport COFIN
06-2011 - Extrait de décision


07-2011 - concernant la création du Mémorial de la Chapelle St-Leodegarus
07-2011 - Rapport commission ad hoc
07-2011 - Rapport COFIN
07-2011 - Extrait de décision


08-2011 - concernant le crédit d’étude pour l’extension du complexe scolaire du Clos-Béguin
08-2011 - Rapport commission ad hoc
08-2011 - Rapport COFIN
08-2011 - Extrait de décision


Procès-verbal du 28 mars 2011


Séance du 7 février 2011

Ordre du jour

03-2011 - concernant le projet de Plan partiel d’affectation « Ferme pédagogique du Pré-de-la-Chèvre d’En Bas », le règlement et les annexes
03-2011 - Rapport commission ad hoc
03-2011 - Extrait de décision


04-2011 - concernant le projet de radiation partielle du plan d’extension fixant la limite des constructions du 19 avril 1968 en bordure du chemin des Osches, sur les parcelles communales n°2303, 2311 et 2473
04-2011 - Rapport commission ad hoc
04-2011 - Extrait de décision


Procès-verbal du 7 février 2011


Séance du 1er février 2010

22-2009 - concernant la reconstruction du chalet d’alpage des Mossettes

22-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 1er février 2010


Séance du 26 avril 2010

01-2010 - plan de classement des arbres et son règlement

01-2010 - extrait de décision


04-2010 - achat d’un immeuble d’habitation et commerce à la Route des Deux-Villages 72

04-2010 - extrait de décision


Procès-verbal du 26 avril 2010


Séance du 31 mai 2010

05-2010 - étude géologique pour le recaptage de la source de Fontannaz David

05-2010 - extrait de décision


06-2010 - entretien du réseau routier communal, tranche 2010

06-2010 - extrait de décision


Procès-verbal du 31 mai 2010


Séance du 28 juin 2010

02-2010 - concernant la gestion et les comptes 2009 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

02-2010 - extrait de décision


03-2010 - assainissement et l’équipement de la parcelle n°2406 au lieu-dit « Au Maravau », le remplacement d’un collecteur communal d’eaux claires et la réfection du chemin de la Denévaz

03-2010 - extrait de décision


07-2010 - relatif aux comptes 2009 du Fonds culturel Riviera

07-2010 - extrait de décision


08-2010 - rapport de gestion et comptes 2009

08-2010 - extrait de décision


09-2010 - concernant la réfection des chaussées aux chemins de la Tuilière et de Chambellion

09-2010 - extrait de décision


Procès-verbal du 28 juin 2010


Séance du 4 octobre 2010

10-2010 - relatif à l’adhésion à la nouvelle entente intercommunale concernant l’Etablissement primaire et secondaire de Blonay – St-Légier-La Chiésaz ainsi qu’à l’adoption du règlement du Conseil d’établissement

10-2010 - extrait de décision


11-2010 - demande d’un crédit de CHF 60'000.-- pour le financement de la réalisation de l’étude et de la mise au concours du mandat d’architecte en vue de la construction de l’Espace régional des Pléiades

11-2010 - extrait de décision


12-2010 - concernant la demande d’un crédit d’étude pour l’établissement du dossier d’assainissement du bruit routier

12-2010 - extrait de décision

communication municipale 28-2018


13-2010 - concernant la remise à ciel ouvert du ruisseau de la Scie au lieu-dit « A la Cheneau »

13-2010 - extrait de décision


Procès-verbal du 4 octobre 2010


Séance du 6 décembre 2010

15-2010 - concernant le budget 2011

15-2010 - extrait de décision


16-2010 - relatif au budget 2011 du Fonds Culturel Riviera

16-2010 - extrait de décision


17-2010 - relatif au budget 2011 de la CIEHL

17-2010 - extrait de décision


18-2010 - concernant les échanges de terrains entre les propriétaires : Banque cantonale vaudoise, Badel, Garnier, Zosso et la Commune de St-Légier-La Chiésaz

18-2010 - extrait de décision


Procès-verbal du 6 décembre 2010


Séance du 10 décembre 2010

14-2010 - concernant la modification des statuts de Sécurité Riviera afin d’intégrer l’ORPC Riviera dans l’Association de communes

14-2010 - extrait de décision


19-2010 - concernant le remplacement de distribution d'eau et défense incendie au chemin de la Chaumény

19-2010 - extrait de décision


Procès-verbal du 10 décembre 2010


Séance du 26 janvier 2009

01-2009 - concernant la pose de barrières du pont de Fenil

01-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 26 janvier 2009


Séance du 9 mars 2009

02-2009 - relatif à la demande de retrait des amendements au préavis 14/2008 votés le 6 octobre 2008

02-2009 - extrait de décision


03-2009 - concernant la demande de crédit d’étude pour la poursuite du projet de rénovation de l’annexe de l’Auberge communale

03-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 9 mars 2009


Séance du 20 avril 2009

04-2009 - concernant le projet de plan partiel d’affectation « En Grandchamp », le règlement et ses annexes

04-2009 - extrait de décision


05-2009 - concernant l’extension de conduite de distribution d’eau potable et de défense incendie et l’assainissement des eaux claires et usées à la route de la Gare, à la place de la Gare, aux chemins des Cerisiers et de la Chaumény

05-2009 - extrait de décision


06-2009 - concernant la demande d’un crédit d’étude pour la construction d’un sentier public « La Scie – Halte du village – La Bousse »

06-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 20 avril 2009


Séance du 25 mai 2009

07-2009 - concernant les modifications du Plan partiel d’affectation « Autour de l’Eglise », le règlement et les annexes

07-2009 - extrait de décision


08-2009 - concernant la demande d’un crédit d’étude pour la construction d’un ouvrage de rétention « Les Osches » 

08-2009 - extrait de décision


09-2009 - concernant la prospection d’eau de boisson dans la haute Veveyse de Fégire

09-2009 - extrait de décision


10-2009 - concernant la création d’une association pour l’aide, les soins à domicile et la prévention de l’Est vaudois sous la dénomination "ASANTE SANA", l’adoption des statuts y relatifs, et l’adhésion a la nouvelle association

10-2009 - extrait de décision


11-2009 - concernant la demande de crédit pour la construction d’un terrain de football synthétique et l’aménagement de 34 places de parc sur le site de Praz-Dagoud

11-2009 - extrait de décision


12-2009 - concernant la réfection du carrefour routes du Tirage – Hauteville – Deux-Villages

12-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 25 mai 2009


Séance du 29 juin 2009

13-2009 - rapport de gestion et comptes 2008

13-2009 - extrait de décision


14-2009 - concernant la gestion et les comptes 2008 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

14-2009 - extrait de décision


15-2009 - relatif aux comptes 2008 du Fonds culturel Riviera

15-2009 - extrait de décision


16-2009 - concernant le remplacement de conduite de distribution et de pompage des eaux de Lausanne du réservoir de la Baillaz

16-2009 - extrait de décision


17-2009 - concernant la participation à l'augmentation du capital-actions de VMCV SA

17-2009 - extrait de décision


18-2009 - concernant la réfection de la route de la Gare

18-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 29 juin 2009


Séance du 5 octobre 2009

19-2009 - concernant l’achat  de 4 parcelles de forêt

19-2009 - extrait de décision


20-2009 - concernant la création d’un bâtiment pour des vestiaires et une buvette « Au Praz Dagoud 

20-2009 - extrait de décision


21-2009 - concernant le projet de PPA « Praz-Dagoud Ouest »

21-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 5 octobre 2009


Séance du 2 novembre 2009

23-2009 - arrêté d’imposition pour les années 2010 - 2011

23-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 2 novembre 2009


Séance du 7 décembre 2009

24-2009 - concernant le budget 2010

24-2009 - extrait de décision


26-2009 - relatif au budget 2010 du Fonds Culturel Riviera

26-2009 - extrait de décision


27-2009 - relatif au budget 2010 de la CIEHL

27-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 7 décembre 2009


Séance du 11 décembre 2009

25-2009 - concernant l’organisation d’un concours de projet d’architecture pour l’extension du complexe scolaire de « Clos Béguin »

25-2009 - extrait de décision


Procès-verbal du 11 décembre 2009


Séance du 3 mars 2008

02-2008 - concernant la création d’un centre de tri des déchets provisoire au chemin du Chapon

02-2008 - extrait de décision


03-2008 - règlement du Conseil communal – adaptations

03-2008 - extrait de décision


04-2008 - concernant la demande d’un crédit d’étude pour la rénovation de l’annexe de l’Auberge communale

04-2008 - extrait de décision


Procès-verbal du 3 mars 2008


Séance du 5 mai 2008

01-2008 - concernant un demande de crédit pour l’aménagement d’un élément de modération du trafic au carrefour de la route de Châtel – St-Denis et du chemin du Château

01-2008 - extrait de décision


Procès-verbal du 5 mai 2008


Séance du 2 juin 2008

07-2008 - concernant le projet de plan partiel d’affectation « En Grandchamp », le règlement et ses annexes

07-2008 - extrait de décision


08-2008 - concernant la transaction entre les communes desservies par la Société Electrique Vevey-Montreux (SEVM) et Romande Energie Holding SA

08-2008 - extrait de décision


09-2008 - relatif aux travaux d’entretien de la 3ème tranche (étape III) du groupe scolaire du Clos-Béguin (piscine et salle de gym)

09-2008 - extrait de décision


10-2008 - concernant l’adoption du règlement communal sur la gestion des déchets - RENVOYE A LA MUNICIPALITE


11-2008 - concernant la demande d'un crédit d'étude pour l'aménagement et la sécurisation du chemin des Boulingrins

11-2008 - extrait de décision


12-2008 - concernant la demande de crédit d'étude pour finaliser le PPA En Bendes

12-2008 - extrait de décision


Procès-verbal du 2 juin 2008


Séance du 30 juin 2008

05-2008 - concernant le cautionnement partiel de la commune aux emprunts destinés à financer l’extension du Centre de tennis de La Veyre

05-2008 - extrait de décision


06-2008 - concernant la gestion et les comptes 2007 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

06-2008 - extrait de décision


13-2008 - concernant le rapport de gestion 2007

13-2008 - extrait de décision


15-2008 - concernant la gestion et les comptes 2007 du Fonds culturel Riviera

15-2008 - extrait de décision


16-2008 - projet de réaménagement du préau Nord et de la création de places de parc au sentier Derrière-le-Four

16-2008 - extrait de décision


Procès-verbal du 30 juin 2008


Séance du 6 octobre 2008

14-2008 - concernant l'adoption des statuts du groupement forestier de la Veveyse

14-2008 - extrait de décision


Procès-verbal du 6 octobre 2008


Séance du 10 novembre 2008

18-2008 - concernant le crédit d’étude pour la création d’un terrain de football synthétique à Praz-Dagoud

18-2008 - extrait de décision


19-2008 - concernant la distribution d'eau potable et défense incendie au lieu-dit "La Bergerie"

19-2008 - extrait de décision


20-2008 - concernant le remplacement d’un véhicule lourd porte-outils UNIMOG U 1000

20-2008 - extrait de décision


22-2008 - concernant une demande d’emprunt pour assurer le financement des préavis réalisés et en cours d’exécution

22-2008 - extrait de décision


Procès-verbal du 10 novembre 2008


Séance du 1er décembre 2008

23-2008 - relatif à la création de la Fondation intercommunale pour l'accueil des enfants

23-2008 - extrait de décision


25-2008 - concernant l'assainissement du Pont de Fenil

25-2008 - extrait de décision


Procès-verbal du 1er décembre 2008


Séance du 5 décembre 2008

21-2008 - concernant le budget 2009 de la CIEHL

21-2008 - extrait de décision


24-2008 - relatif au budget 2009

24-2008 - extrait de décision


26-2008 - concernant le budget 2009 du Fonds culturel Riviera

26-2008 - extrait de décision


Procès-verbal du 5 décembre 2008


Séance du 19 février 2007

01-2007 - réparation des toits en tavillons des chalets d'alpage

01-2007 - extrait de décision


02-2007 - PREAVIS D'URGENCE - Pont de Fenil – Crédit d'étude pour le remplacement du tablier

02-2007 - extrait de décision


Procès-verbal du 19 février 2007


Séance du 26 mars 2007

03-2007 - concernant l'acceptation de la succession en déshérence de Mme Marie-Louise Bonzon

03-2007 - extrait de décision


04-2007 - concernant l’achat d’une bande de terrain sur la parcelle no 2095, propriété de Mme Marie-Louise Guex, en bordure du chemin de Chamoyron

04-2007 - extrait de décision


05-2007 - concernant le remplacement du chariot élévateur « DAEWOO »

05-2007 - extrait de décision


Procès-verbal du 26 mars 2007


Séance du 4 juin 2007

06-2007 - concernant le remplacement d'une conduite de distribution d'eau claire et défense incendie au lieu dit "En Cen de Bergoz" suite à un glissement de terrain

06-2007 - extrait de décision


Procès-verbal de la séance du 4 juin 2007


Séance du 2 juillet 2007

08-2007 - concernant l'élargissement du chemin des Osches, la création d'un trottoir et la pose de l'éclairage public

08-2007 - extrait de décision


09-2007 - relatif aux comptes 2006 du Fonds Culturel Riviera

09-2007 - extrait de décision


10-2007 - concernant la gestion et les comptes 2006 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

10-2007 - concernant la demande d'un crédit d'étude pour l'aménagement et la sécurisation du chemin des Boulingrins


11-2007 - concernant le rapport de gestion et les comptes 2006

11-2007 - extrait de décision


12-2007 - Restaurant de la Châ

12-2007 - extrait de décision


14-2007 - relatif à la demande de crédit pour la prospection d’eau potable dans la Haute -Veveyse de Fégire

14-2007 - extrait de décision


15-2007 - concernant le remplacement des sous-stations de chauffage du complexe scolaire du Clos-Béguin

15-2007 - extrait de décision


16-2007 - Réfection du sol de la salle de gymnastique du Clos-Béguin IV suite à des dégâts d’eau

16-2007 - extrait de décision


Procès-verbal du 2 juillet 2007


Séance du 1er octobre 2007

07-2007 - concernant le projet de Plan partiel d'affectation "Autour de l'Eglise", le règlement et les annexes

07-2007 - Annexe - Plan

07-2007 - Annexe - Règlement

07-2007 - Annexe - Convention

07-2007 - extrait de décision


13-2007 - concernant le projet de mise sous protection du vieux sorbier de Mougeot au lieu dit « Prantin »

13-2007 - extrait de décision


Procès-verbal du 1er octobre 2007


Séance du 29 octobre 2007

17-2007 - relatif au financement régional des terrains de football

17-2007 - extrait de décision


20-2007 - concernant le règlement sur le statut du personnel 2008

20-2007 - extrait de décision


21-2007 - concernant l’arrêté d’imposition pour 2008

21-2007 - extrait de décision


Procès-verbal du 29 octobre 2007


Séance du 19 novembre 2007

18-2007 - concernant la modification du règlement relatif à la perception de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires dans les communes de Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier, Jongny, Montreux, St-Légier, La Tour-de-Peilz, Vevey, Veytaux et Villeneuve

18-2007 - extrait de décision


Procès-verbal du 19 novembre 2007


Séance du 7 décembre 2007

19-2007 - relatif au budget 2008 de la CIEHL

19-2007 - extrait de décision


22-2007 - relatif au budget 2008 du Fonds culturel Riviera

22-2007 - extrait de décision


23-2007 - relatif au projet de budget 2008

23-2007 - extrait de décision


Procès-verbal du 7 décembre 2007