Séance du 8 décembre 2017

18-2017 - préavis concernant la demande d'un crédit d'étude pour le redimensionnement de la zone à bâtir et l'élaboration de la vision communale

18-2017 - Rapport commission ad hoc
18-2017 - Rapport commission des finances
18-2017 - Extrait de décision


19-2017 - préavis concernant la demande d'un crédit d'étude pour les ouvrages de protection contre les crues et la revitalisation du ruisseau du Rio-Gredon

19-2017 - Rapport commission des finances
19-2017 - Rapport commission adhoc
19-2017 - Extrait de décision


20-2017 - préavis concernant la demande d'un crédit d'étude pour la densification de la zone d'activités du Rio-Gredon

20-2017 - Rapport commission ad hoc
20-2017 - Rapport commission des finances
20-2017 - Extrait de décision

 

Séance du 27 novembre 2017

17-2017 - Préavis concernant le budget 2018

17-2017 - Rapport commission des finances
17-2017 - Extrait de décision


16-2017 - Préavis concernant le budget 2018 du Fonds culturel Riviera

16-2017 - Rapport commission ad hoc
16-2017 - Extrait de décision


15-2017 - Préavis concernant le budget 2018 de la CIEHL

15-2017 - Rapport commission ad hoc
15-2017 - Extrait de décision

 

Séance du 30 octobre 2017

14-2017 - Préavis concernant l'arrêté d'imposition pour les années 2018 - 2021

14-2017 - Rapport commission des finances
14-2017 - Extrait de décision


13-2017 - Préavis concernant le projet d'amélioration du chemin des Boulingrins sur le territoire des communes de Blonay, La Tour-de-Peilz et St-Légier-La Chiésaz

13-2017 - Rapport commission ad hoc
13-2017 - Rapport commission des finances
13-2017 - Extrait de décision


12-2017 - Préavis concernant l'octroi d'un crédit-cadre de CHF 585'000.- pour l'entretien des bâtiments du patrimoine administratif et financier, période 2017-2018

12-2017 - Rapport commission ad hoc
12-2017 - Rapport commission des finances
12-2017 - Extrait de décision


11-2017 - Préavis concernant la dépense pour les frais d'étude du renouvellement du téléski de la Châ sur le domaine skiable des Pléiades

11-2017 - Rapport commission ad hoc
11-2017 - Rapport commission des finances
11-2017 - Extrait de décision

 

Séance du 26 juin 2017

10-2017 - Préavis concernant l'entretien du réseau routier communal pour l'année 2017

10-2017 - Rapport de la commission ad hoc
10-2017 - Rapport de la commission des finances
10-2017 - Extrait de décision


09-2017 - Préavis concernant le rapport de gestion et comptes de l'exercice 2016

Annexes
Rapport du SAI
Rapport CORAT
Rapport commission Prévention Riviera
Rapport Sécurité Riviera
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier
Rapport REBSL

09-2017 - Rapport commission de gestion
09-2017 - Réponse aux voeux de la commission de gestion
09-2017 - Extrait de décision


08-2017 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2016 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

08-2017 - Rapport commission ad hoc
08-2017 - Extrait de décision


07-2017 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2016 du Fonds culturel Riviera

07-2017 - Rapport commission ad hoc
07-2017 - Extrait de décision


06-2017 - Préavis concernant l'octroi d'un crédit d'investissement de CHF 450'000.- au maximum pour le renouvellement de plusieurs véhicules au sein du service des espaces publics, sur une période de deux ans, soit 2017 et 2018

06-2017 - Rapport commission ad hoc
06-2017 - Rapport commission des finances
06-2017 - Extrait de décision

 

Séance du 8 mai 2017

05-2017 - Préavis concernant le remplacement des collecteurs d'eaux claires et usées, de la conduite de distribution d'eau potable et défense incendie et la pose de l'infrastructure de l'éclairage public au chemin de la Chenalettaz, étape 1

05-2017 - Rapport commission ad hoc
05-2017 - Rapport commission des finances
05-2017 - Extrait de décision

 

Séance du 3 avril 2017

04-2017 - Préavis concernant le doublement d'un collecteur d'eaux claires et l'extension d'un réseau de distribution d'eau potable et défense incendie dans le quartier "En Grandchamp"

04-2017 - Rapport commission ad hoc
04-2017 - Rapport commission des finances
04-2017 - Extrait de décision


03-2017 - Préavis concernant le règlement et tarif des émoluments administratifs en matière d'aménagement du territoire et des constructions

03-2017 - Rapport commission ad hoc
03-2017 - Extrait de décision

 

Séance du 27 février 2017

02-2017 - Préavis concernant l'élargissement du passage du ruisseau de la Scie sous le chemin de la Raisse

02-2017 - Rapport commission ad hoc
02-2017 - Rapport commission des finances
02-2017 - Extrait de décision


01-2017 - Préavis concernant l'assainissement de la partie supérieure du chemin du Saugy - Etape 3

01-2017 - Rapport commission ad hoc
01-2017 - Rapport commission des finances
01-2017 - Extrait de décision


Séance du 28 novembre 2016

21-2016 - Préavis relatif au budget 2017
21-2016 - Rapport commission des finances pdf button
21-2016 - Extrait de décision pdf button


20-2016 - Préavis concernant le budget 2017 de la communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
20-2016 - Rapport commission ad hoc pdf button
20-2016 - Extrait de décision pdf button


19-2016 - Préavis concernant l'acquisition de parcelles "En Bendes"
19-2016 - Rapport commission des finances pdf button
19-2016 - Extrait de décision pdf button


18-2016 - Préavis concernant le réaménagement de la traversée du village - Demande d'un second crédit d'étude
18-2016 - Rapport commission ad hoc pdf button
18-2016 - Rapport commission des finances pdf button
18-2016 - Extrait de décision pdf button


17-2016 - Préavis relatif au budget 2017 du fonds culturel Riviera
17-2016 - Rapport commission ad hoc pdf button
17-2016 - Extrait de décision pdf button


Séance du 26 septembre 2016

16-2016 - Préavis concernant le remplacement d'une conduite de distribution d'eau potable et de défense incendie, la rénovation d'un mur de soutènement, la réalisation d'une aide à la traversée, le remplacement d'infrastructure d'éclairage public, le réfection de la chaussée, du trottoir à la route de St-Légier et participation financière au remplacement du collecteur eaux claires "En Pomey"
16-2016 - Rapport commission ad hoc pdf button
16-2016 - Rapport commission des finances pdf button
16-2016 - Extrait de décision pdf button


pdf button Préavis du bureau du conseil concernant la liste des indemnités des membres du conseil communal pour la législature 2016-2021
Rapport commission des finances pdf button
Extrait de décision pdf button


15-2016 - Préavis concernant la demande d'autorisation générale de statuer sur les aliénations, les acquisitions en matière immobilière et les prises de participations dans les sociétés commerciales
15-2016 - Rapport commission des finances pdf button
15-2016 - Extrait de décision pdf button


14-2016 - Préavis concernant la compétence accordée à la municipalité pour achats et dépenses extrabudgétaires ainsi que la création de comptes d'attente pour frais d'étude jusqu'à concurrence de CHF 50'000.-
14-2016 - Rapport commission des finances pdf button
14-2016 - Extrait de décision pdf button


13-2016 - Préavis relatif à l'autorisation générale de plaider
13-2016 - Rapport commission des finances pdf button
13-2016 - Extrait de décision pdf button


12-2016 - Préavis concernant la rémunération de la municipalité
12-2016 - Rapport commission des finances pdf button
12-2016 - Extrait de décision pdf button


11-2016 - Préavis concernant l'assainissement de la partie supérieure du chemin du Saugy - Etape 3 - RETIRE


Séance du 27 juin 2016

10-2016 - Préavis concernant le rapport de gestion et comptes de l'exercice 2015
Annexes :
EPT pdf button
Rapport du SAI pdf button
Rapport CORAT pdf button
Rapport prévention riviera pdf button
Rapport Promove pdf button
Rapport Sécurité Riviera pdf button
Rapport Ecoles Blonay - St-Légier pdf button
Rapport REBSL pdf button

10-2016 - Rapport commission de gestion pdf button
10-2016 - Réponse aux voeux de la commission de gestion pdf button
10-2016 - Extrait de décision pdf button


09-2016  - Préavis concernant la gestion et les comptes 2015 de la CIEHL
09-2016 - Rapport commission ad hoc pdf button
09-2016 - Extrait de décision pdf button


08-2016 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2015 du Fonds culturel Riviera
08-2016 - Rapport commission ad hoc pdf button
08-2016 - Extrait de décision pdf button


Séance du 13 juin 2016

07-2016 - Préavis concernant la réhabilitation de la halle des fêtes de Praz-Dagoud
07-2016 - Rapport commission ad hoc pdf button
07-2016 - Rapport commission des finances pdf button
07-2016 - Extrait de décision pdf button


Séance du 14 mars 2016

06-2016 - Préavis concernant le projet d'assainissement des conduites communales et des services industriels aux chemins du Champ-aux-Lièvres, du Champ-Montaney et au bas de la route du Tirage
06-2016 - Rapport commission ad hoc pdf button
06-2016 - Rapport commission des finances pdf button
06-2016 - Extrait de décision pdf button


05-2016 - Préavis concernant la mise en place d'un transport collectif desservant les zones industrielles de La Veyre et Rio-Gredon et l'aménagement des arrêts de bus
05-2016 - Rapport commission ad hoc pdf button
05-2016 - Rapport commission des finances pdf button
05-2016 - Extrait de décision pdf button


04-2016 - Préavis relatif à une demande de crédit de CHF 1'200'000.- pour la construction de l’Espace régional des Pléiades
04-2016 - Rapport commission ad hoc pdf button
04-2016 - Rapport commission des finances pdf button
04-2016 - Extrait de décision pdf button


03-2016 - Préavis relatif à la reconnaissance de l’intérêt public régional et à l’adoption du principe d’une participation financière de la CIEHL à la réalisation de l’Espace régional des Pléiades, à Blonay
03-2016 - Rapport commission ad hoc pdf button
03-2016 - Rapport commission des finances pdf button
03-2016 - Extrait de décision pdf button


02-2016 - Préavis relatif à la révision des statuts du SIGE du 10 décembre 2001
02-2016 - Rapport commission ad hoc pdf button
02-2016 - Extrait de décision pdf button


01-2016 - Préavis concernant la réfection du terrain de sport du complexe scolaire du Clos-Béguin
01-2016 - Rapport commission ad hoc pdf button
01-2016 - Rapport commission des finances pdf button
01-2016 - Extrait de décision pdf button


Séance du 15 février 2016

18-2015 - Préavis concernant l'étude portant sur un rapprochement ou une fusion des communes de Blonay et St-Légier-La Chiésaz et son financement
18-2015 - Rapport commission ad hoc pdf button
18-2015 - Rapport commission des finances pdf button
18-2015 - Extrait de décision pdf button


Séance du 15 février 2016

18-2015 - Préavis concernant l'étude portant sur un rapprochement ou une fusion des communes de Blonay et St-Légier-La Chiésaz et son financement
18-2015 - Rapport commission ad hoc pdf button
18-2015 - Rapport commission des finances pdf button
18-2015 - Extrait de décision pdf button


Séance du 30 novembre 2015

17-2015 - Préavis relatif au budget 2016
17-2015 - Rapport commission des finances pdf button
17-2015 - Extrait de décision pdf button


16-2015 - Préavis relatif au budget 2016 du Fonds Culturel Riviera
16-2015 - Rapport commission ad hoc pdf button
16-2015 - Extrait de décision pdf button



15-2015 - Préavis concernant le budget 2016 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
15-2015 - Rapport commission ad hoc pdf button
15-2015 - Extrait de décision pdf button


Séance du 26 octobre 2015

14-2015 - Préavis concernant le taux d'imposition 2016-2017
14-2015 - Rapport commission des finances pdf button
14-2015 - Extrait de décision pdf button


Séance du 28 septembre 2015

13-2015 - Préavis concernant la demande d'un crédit d'étude pour l'achat de la parcelle du Chapon
13-2015 - Rapport commission des finances pdf button
13-2015 - Extrait de décision pdf button


12-2015 - Préavis concernant la révision du règlement du conseil communal suite aux modifications de la Loi sur les communes
Annexe : règlement
12-2015 - Rapport commission ad hoc pdf button
12-2015 - Extrait de décision pdf button


11-2015 - Préavis : Maintien de la taxe au sac ou passage à la taxe au poids ?
11-2015 - Rapport de minorité pdf button
11-2015 - Rapport commission ad hoc pdf button
11-2015 - Extrait de décision pdf button


Séance du 29 juin 2015

10-2015 - Préavis concernant le rapport de gestion et les comptes de l'exercice 2014
Annexes :
Rapport du SAI pdf button
Rapport CORAT pdf button
Rapport Prévention Riviera pdf button
Rapport PROMOVE pdf button
Rapport Sécurité Riviera pdf button
Rapport Ecoles pdf button
Rapport REBSL pdf button
10-2015 - Rapport commission de gestion pdf button
10-2015 - Extrait de décision pdf button


09-2015 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2014 du Fonds Culturel Riviera
09-2015 - Rapport commission ad hoc pdf button
09-2015 - Extrait de décision pdf button


08-2015 - Préavis concernant la gestion et les comptes 2014 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)
08-2015 - Rapport commission ad hoc pdf button
08-2015 - Extrait de décision pdf button


05-2015 - Préavis relatif à l'adoption du règlement de l'établissement primaire et secondaire de Blonay - St-Légier sur les transports scolaires
Annexes : Annexes: carte-1  carte-2 carte-3 carte-4  carte-5  carte-6
05-2015 - Rapport commission ad hoc pdf button
05-2015 - Rapport commission des finances pdf button
05-2015 - Extrait de décision pdf button


Séance du 15 juin 2015

07-2015 - Préavis d'intention concernant l'étude d'opportunité d'un rapprochement ou d'une fusion des communes de Blonay et de St-Légier-La Chiésaz
07-2015 - Rapport commission ad hoc pdf button
07-2015 - Extrait de décision pdf button


Séance du 11 mai 2015

06-2015 - Préavis concernant le financement de l’assainissement des passages à niveau
06-2015 - Rapport commission des finances pdf button
06-2015 - Extrait de décision pdf button


04-2015 - Préavis concernant la création d'un local de rangement pour le service des bâtiments sur le site du complexe scolaire du Clos-Béguin
04-2015 - Rapport commission ad hoc pdf button
04-2015 - Rapport commission des finances pdf button
04-2015 - Extrait de décision pdf button



Séance du 30 mars 2015

04-2015 - Préavis concernant la création d'un local de rangement pour le service des bâtiments sur le site du complexe scolaire du Clos-Béguin
04-2015 - Rapport commission ad hoc pdf button
04-2015 - Rapport commission des finances pdf button
04-2015 - Extrait de décision pdf button


03-2015 - Préavis concernant le projet de PPA "Le Gros Crêt", le règlement et les annexes
03-2015 - Rapport commission ad hoc pdf button
03-2015 - Extrait de décision pdf button


Séance du 16 février 2015

02-2015 - Préavis relatif à l'amendement de la commission des finances sur le règlement communal concernant le subventionnement des études musicales
02-2015 - Rapport des finances pdf button
02-2015 - Extrait de décision pdf button


01-2015 - Préavis concernant l'extension du réseau de distribution et de défense incendie au chemin de la Cheneau
01-2015 - Rapport commission ad hoc pdf button
01-2015 - Rapport commission des finances pdf button
01-2015 - Extrait de décision pdf button


17-2014 - Préavis concernant le projet de démolition d'un bâtiment et de construction d'une crèche-garderie de 44 places "Au Lazé"
17-2014 - Rapport commission ad hoc pdf button
17-2014 - Rapport commission des finances pdf button
17-2014 - Extrait de décision pdf button


pdf button Rapport succinct PROMOVE 2014


Archives préavis

Préavis 2014

Préavis Titre Date séance Rapport
ad hoc
Rapport
COFIN
Décision
           
24-2014 concernant l'achat d'un immeuble d'habitation et restaurant à la route des Deux-Villages 74 08.12.2014   pdf button pdf button
23-2014 concernant la demande d'un crédit d'étude pour l'aménagement de l'espace public "chemin des Cerisiers, de Grandchamp, du Porteau et de la Forestallaz" 12.12.2014 pdf button pdf button  pdf button
22-2014 concernant l'assainissement de la partie inférieure du chemin du Saugy - Etape 2 12.12.2014 pdf button pdf button pdf button
21-2014 concernant le règlement sur le subventionnement des études musicales 08.12.2014 pdf button pdf button pdf button 
20-2014 concernant le budget 2015
08.12.2014   pdf button pdf button 
19-2014 relatif au budget 2015 du Fonds culturel Riviera 08.12.2014 pdf button   pdf button
18-2014 concernant le budget 2015 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) 08.12.2014 pdf button   pdf button
17-2014 concernant le projet de démolition d'un bâtiment et de construction d'une crèche-garderie de 44 places "Au Lazé" 16.02.2015 pdf button pdf button pdf button 
16-2014 concernant l'arrêté d'imposition pour l'année 2015 27.10.2014   pdf button pdf button
15-2014 concernant le projet d'amélioration du chemin de Chamoyron, tronçon supérieur, création d'un trottoir et remplacement de conduites souterraines 27.10.2014 pdf button pdf button  pdf button
14-2014 concernant le bouclage du réseau de distribution et de défense incendie au chemins du Bosquet et du Pilon 29.09.2014 pdf button pdf button pdf button
13-2014 concernant la demande d'un crédit d'étude pour la réfection de la chaussée, création de places d'évitement et le remplacement des services industriels au chemin de Chenalettaz 29.09.2014 pdf button pdf button pdf button
12-2014 concernant le remplacement des installations électriques, du chauffage et pose d'une isolation à l'Eglise de la Chiésaz 30.06.2014 pdf button pdf button pdf button
11-2014 concernant le rapport de gestion et les comptes de l'exercice 2013 30.06.2014 pdf button   pdf button 
Annexes Rapport du SAI pdf button      
  Rapport Protection civile Riviera et Pays-d'Enhaut pdf button      
  Rapport CORAT pdf button       
  Rapport Prévention Riviera pdf button      
  Rapport PROMOVE pdf button      
  Rapport Sécurité Riviera pdf button      
  Rapport CDIS Les Pléiades pdf button      
  Rapport Ecoles Blonay - St-Légier pdf button      
  Rapport REBSL pdf button      
10-2014 concernant la gestion et les comptes 2013 du Fonds culturel Riviera 30.06.2014 pdf button   pdf button
09-2014 concernant la gestion et les comptes 2013 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) 30.06.2014 pdf button   pdf button
08-2014 concernant la construction d'une centrale photovoltaïque sur le complexe scolaire du Clos-Béguin 12.05.2014 pdf button pdf button pdf button
07-2014 concernant la couverture de déficit de la ligne 202 pour l'année 2015 et l'octroi d'un mandat d'étude des Transports Publics (TP) régionaux 12.05.2014 pdf button pdf button pdf button 
06-2014 concernant la création d’un local de rangement pour le service des bâtiments et de WC publics au complexe scolaire du Clos-Béguin - Retiré par la Municipalité lors de la séance du 16.06.2014
16.06.2014 pdf button pdf button  
05-2014 concernant le projet de règlement communal sur la distribution de l’eau et le tarif 16.06.2014 pdf button pdf button pdf button
04-2014 concernant le règlement communal sur la police des inhumations, des incinérations, du cimetière et de la chapelle funéraire 16.06.2014 pdf button   pdf button

03-2014

concernant la demande d'un crédit d'étude pour un avant-projet de réfection des chaussées de la traversée du village et des conduites souterraines

12.05.2014 pdf button pdf button pdf button

02-2014

concernant l'aménagement d'une buvette d'alpage dans le chalet des Mossettes

31.03.2014 pdf button pdf button pdf button

01-2014

concernant la participation des dix communes de la Riviera au financement du stade régional de la Saussaz

31.03.2014 pdf buttonpdf button pdf button pdf button

Archives préavis

Préavis 2013

Préavis Titre Date séance Rapport
ad hoc
Rapport
COFIN
Décision
           
24-2013 concernant le budget 2014 09.12.2013   pdf button pdf button
23-2013 relatif au budget 2014 du Fonds culturel Riviera 09.12.2013 pdf button    pdf button
22-2013 concernant le budget 2014 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) 09.12.2013 pdf button   pdf button
21-2013 concernant le règlement communal sur la collecte et l'évacuation des eaux et détermination de la taxe d'utilisation 25.11.2013 pdf button pdf button pdf button
20-2013 concernant l'assainissement de la partie inférieure du chemin du Saugy 13.12.2013 pdf button pdf button pdf button
19-2013 concernant la création d'un trottoir le long du chemin et la réfection de la chaussée du chemin de Pangires 25.11.2013 pdf button pdf button pdf button
18-2013 relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) aux travaux de rénovation de la salle del Castillo à Vevey 25.11.2013 pdf button pdf button pdf button
17-2013 concernant l'arrêté d'imposition pour l'année 2014 30.09.2013   pdf button pdf button
16-2013 concernant la demande de construction d'un collecteur d'eaux usées au chemin du Chapon, tronçon inférieur et le remplacement de l'éclairage public 30.09.2013 pdf button pdf button pdf button
15-2013 concernant le projet de réaménagement de la route d'Hauteville dans le secteur compris entre la sortie amont de l'autoroute A9 et la route de Fenil 30.09.2013 pdf button pdf button pdf button
14-2013 relatif à l'adoption du règlement intercommunal sur la gestion des déchets et à l'introduction du principe de causalité sous forme de taxe au sac 30.09.2013 pdf button pdf_button pdf_button
13-2013 relatif à l'octroi de la bourgeoisie d'honneur à Monsieur Giovanni Ieronimo 30.09.2013 pdf_button   pdf_button
12-2013 relatif à la révision du règlement communal sur la gestion des déchets et à l'introduction du principe de causalité sous forme de taxe au sac Reporté      
11-2013 concernant l'exécution de forages horizontaux de captage d'eau de boisson dans la Haute Veveyse de Fégire 24.06.2013 pdf_button pdf_button pdf_button
10-2013 concernant le rapport de gestion et les comptes de l'exercice 2012

24.06.2013

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Annexes Rapport du SAI pdf_button      
  Rapport Protection civile Riviera et Pays-d'Enhaut pdf_button      
  Rapport CORAT pdf_button      
  Rapport Prévention Riviera pdf_button      
  Rapport PROMOVE pdf_button      
  Rapport Sécurité Riviera pdf_button      
  Rapport CDIS Les Pléiades pdf_button      
  Rapport Ecoles Blonay - St-Légier pdf_button      
  Rapport REBSL pdf_button      
09-2013 relatif aux comptes 2012 du Fonds culturel Riviera 24.06.2013 pdf_button   pdf_button
08-2013 concernant la gestion et les comptes 2012 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) 24.06.2013 pdf_button   pdf_button
07-2013 concernant la demande d'un crédit d'étude pour la construction d'une crèche-garderie de 44 places "Au Lazé" 03.06.2013 pdf_button pdf_button pdf_button
06-2013 concernant "Intégration des Services de défense contre l'incendie et de secours des platesformes du Pèlerin, des Pléiades, Riviera et Montreux-Veytaux dans l'association de communes "Sécurité Riviera" et modification des statuts y relative" 03.06.2013 pdf_button   pdf_button
05-2013 concernant l'autorisation de prévoir aux budgets les couvertures de déficit de la ligne 202 pour les années 2014 et 2015 29.04.2013 pdf_button pdf_button pdf_button
04-2013 concernant la création d'un local de rangement annexé à la grande salle et mise en place de stores en toile pour le couvert ouest Reporté 29.04.2013 pdf_button pdf_button pdf_button
03-2013 concernant le règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants 04.02.2013   pdf_button pdf_button
02-2013 concernant le projet d'extension du complexe scolaire du "Clos-Béguin", étape VI 04.02.2013 pdf_button pdf_button pdf_button

01-2013

relatif à la demande de cautionnement par les communes de la Riviera (Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier, Jongny, La Tour-de-Peilz, Montreux, St-Légier-La Chiésaz, Vevey, Veytaux) du prêt LADE accordé par le canton au projet de musée Chaplin's World

11.03.2013 pdf_button pdf_button pdf_button

  Préavis 2013

 

Préavis 2012

 

Préavis 2011

  Préavis 2010

  Préavis 2009

Archives préavis

Préavis 2012

Préavis Titre Date séance Rapport ad hoc Rapport COFIN Décision
19/2012 concernant le projet de réfection du barrage no 3 et de stabilisation du versant en rive gauche dans la Basse-Veveyse de Fégire 14.12.2012 pdf_button pdf_button pdf_button
18/2012 concernant le projet de budget 2013 10.12.2012   pdf_button pdf_button
17/2012 relatif au budget 2013 du Fonds Culturel Riviera 10.12.2012 pdf_button   pdf_button
16/2012 concernant le budget 2013 de la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL) 10.12.2012 pdf_button   pdf_button
15/2012

Préavis d’urgence concernant la mise en place d'un transport collectif et l'aménagement des arrêts de bus pour la desserte des zones industrielles "La Veyre et Rio Gredon"

29.10.2012 pdf_button pdf_button pdf_button

14/2012

concernant le financement de la réfection et de l'élargissement du chemin public de la Cheneau

26.11.2012

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13/2012

concernant l'extension du réseau d'eau potable au chemin de Malavernaz

26.11.2012 pdf_button pdf_button pdf_button

12/2012

concernant le projet de radiation partielle du plan d'extension fixant la limite des constructions du 19 avril 1968 en bordure du chemin du Praz-Dagoud, de décadastration des DP 76 et 81 et leur transfert à la parcelle communale no 2264

29.10.2012 pdf_button   pdf_button
11/2012

concernant la mise en place d'un transport collectif et l'aménagement des arrêts de bus pour la desserte des ZI "La Veyre et Rio Gredon"

24.09.2012 pdf_button pdf_button Renvoyé
10/2012

relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'un financement par la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL), d'une étude d'opportunité et de faisabilité d'une ou de plusieurs fusions et/ou d'une gouvernance régionale au sein des dix communes de la Riviera

24.09.2012 pdf_button pdf_button pdf_button
09/2012

concernant le rapport de gestion et comptes de l'exercice 2011

25.06.2012 pdf_button   pdf_button
Annexes Rapport SAI pdf_button      
  Rapport protection civile Riviera & Pays-d'Enhaut pdf_button      
  Rapport CORAT pdf_button      
  Rapport commission Prévention Riviera pdf_button      
  Rapport abrégé PROMOVE pdf_button      
  Rapport Police Riviera pdf_button      
  Rapport CDIS Les Pléiades pdf_button      
  Rapport triage forestier de la Veveyse pdf_button      
  Rapport Ecoles Blonay - St-Légier pdf_button      
08/2012 concernant la gestion et les comptes 2011 du Fonds Culturel Riviera 25.06.2012 pdf_button   pdf_button
07/2012 concernant la gestion et les comptes 2011 de la CIEHL 25.06.2012 pdf_button   pdf_button
06/2012 concernant le plan et règlement instaurant une zone réservée "A la Veyre Derrey" 14.12.2012      
05/2012

relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) aux travaux d'assainissement des installations scéniques et acoustiques de l'Auditorium Stravinski

02.04.2012 pdf_button pdf_button pdf_button
04/2012

concernant le projet d’aménagement d’un giratoire au « Rio-Gredon » sur la route cantonale No 743 b et les travaux annexes

05.03.2012 pdf_button pdf_button pdf_button
03/2012

concernant la rétrocession du solde de la parcelle communale no 2856 au lieu-dit « Les Aveneyres » au promettant-acquéreur BMP Facility Management SA – Complément d’informations

05.03.2012 pdf_button pdf_button pdf_button
02/2012

concernant les travaux de rénovation et d’entretien de l’Auberge communale

05.03.2012 pdf_button pdf_button pdf_button
01/2012

concernant la demande d’un crédit d’étude pour l’extension et le remplacement des conduites de distribution d’eau potable et défense incendie et l’assainissement des collecteurs d’eaux claires et usées dans le quartier « En Grandchamp – Au Porteau »

05.03.2012 pdf_button pdf_button pdf_button

Préavis 2009

Préavis Titre Date séance Rapport ad hoc Rapport COFIN Décision
01/2009 concernant la pose de barrières du pont de Fenil 26.01.2009 pdf_button pdf_button
02/2009 relatif à la demande de retrait des amendements au préavis 14/2008 votés le 6 octobre 2008 09.03.2009 pdf_button pdf_button
03/2009 concernant la demande de crédit d'étude pour la poursuite du projet de rénovation de l'annexe de l'Auberge communale 09.03.2009 pdf_button pdf_button pdf_button
04/2009 concernant le projet de plan partiel d'affectation "En Grandchamp", le règlement et ses annexes 20.04.2009 pdf_button pdf_button
05/2009 concernant l'extension de conduite de distribution d'eau potable et de défense incendie et l'assainissement des eaux claires et usées à la route de la Gare, à la place de la Gare, aux chemins des Cerisiers et de la Chaumény 20.04.2009 pdf_button pdf_button pdf_button
06/2009 concernant la demande d'un crédit d'étude pour la construction d'un sentier public "La Scie - Halte du village - La Bousse" 20.04.2009 pdf_button pdf_button pdf_button
07/2009 concernant la modification du Plan partiel d'affectation "Autour de l'Eglise", le règlement et les annexes 25.05.2009 pdf_button pdf_button
08/2009 concernant la demande d'un crédit d'étude pour la construction d'un ouvrage de rétention "Les Osches" 25.05.2009 pdf_button pdf_button pdf_button
09/2009 concernant la prospection d'eau de boisson dans la haute Veveyse de Fégire 25.05.2009 pdf_button pdf_button pdf_button
10/2009

concernant la création d'une association pour l'aide, les sons à domicile et la prévention de l'Est vaudois sous la dénomination "ASANTE SANA", l'adoption des statuts y relatifs et l'adhésion à la nouvelle association

25.05.2009 pdf_button pdf_button
11/2009 concernant la demande de crédit pour la construction d'un terrain de football synthétique et l'aménagement de 34 places de parc sur le site de Praz-Dagoud 25.05.2009 pdf_button pdf_button pdf_button
12/2009 concernant la réfection du carrefour routes du Tirage - Hauteville - Deux-Villages 25.05.2009 pdf_button pdf_button pdf_button
13/2009 concernant le rapport de gestion et comptes 2008 29.06.2009 pdf_button pdf_button
14/2009 concernant la gestion et les comptes 2008 de la communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) 29.06.2009 pdf_button pdf_button
15/2009 relatif aux comptes 2008 du Fonds culturel Riviera 29.06.2009 pdf_button pdf_button
16/2009 concernant le remplacement de conduite de distribution et de pompage des eaux de Lausanne du réservoir de la Baillaz 29.06.2009 pdf_button pdf_button pdf_button
17/2009 concernant la participation à l'augmentation du capital-actions de VMCV SA 29.06.2009 pdf_button pdf_button
18/2009 concernant la réfection de la route de la Gare 29.06.2009 pdf_button pdf_button pdf_button
19/2009 concernant l'achat de 4 parcelles de forêt 05.10.2009 pdf_button pdf_button pdf_button
20/2009 concernant la création d'un bâtiment pour des vestiaires et une buvette "Au Praz-Dagoud" 05.10.2009 pdf_button pdf_button pdf_button
21/2009 concernant le projet de PPA "Praz-Dagoud Ouest" 05.10.2009 pdf_button pdf_button
22/2009 concernant la reconstruction du chalet d'alpage des Mossettes 01.02.2010 pdf_button pdf_button
22/2009 Analyse du montant des travaux, par l'architecte pdf_button
22/2009 Analyse exécution du radier, par l'architecte pdf_button
23/2009 concernant l'arrêté d'imposition pour les années 2010-2011 02.11.2009 pdf_button pdf_button
24/2009 concernant le budget 2010 07.12.2009 pdf_button pdf_button
25/2009 concernant l'organisation d'un concours de projet d'architecte pour l'extension du complexe scolaire de "Clos-Béguin" 11.12.2009 pdf_button pdf_button pdf_button
26/2009 relatif au budget 2010 du Fonds Culturel Riviera 07.12.2009 pdf_button pdf_button
27/2009 relatif au budget 2010 de la CIEHL 07.12.2009 pdf_button pdf_button

Archives - préavis

Préavis 2011

Préavis Titre Date séance Rapport ad hoc Rapport COFIN Décision
28/2011 concernant la demande d'un crédit d'étude pour l'assainissement des chemins du Champ-au-Lièvres et du Champ-Montaney 09.12.2011 pdf_button pdf_button pdf_button
27/2011 concernant la modification du règlement relatif à la perception de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires 09.12.2011 pdf_button pdf_button pdf_button
26/2011 relatif au budget 2012 05.12.2011   pdf_button pdf_button
25/2011 relatif au budget 2012 du Fonds Culturel Riviera 05.12.2011 pdf_button   pdf_button
24/2011 relatif au budget 2012 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) 05.12.2011 pdf_button   pdf_button
23/2011 concernant la rétrocession du solde de la parcelle communale no 2468 au lieu-dit "Les Aveneyres" au promettant-acquéreur BMP Facility Management SA 07.11.2011 pdf_button   Préavis renvoyé à la Municipalité
22/2011 concernant la construction d'un garage pour véhicules utilitaires au hangar forestier 05.09.2011 pdf_button pdf_button pdf_button
pdf_button Préavis du bureau du conseil communal concernant la liste des indemnités du conseil communal 03.10.2011   pdf_button pdf_button
21/2011 concernant l'arrêté d'imposition pour les années 2012 et 2013 03.10.2011   pdf_button pdf_button
20/2011 concernant la rémunération de la Municipalité 05.09.2011   pdf_button pdf_button
19/2011 concernant la compétence accordée à la Municipalité pour les achats et dépenses extrabudgétaires jusqu'à concurrence de CHF 50'000.- 05.09.2011   pdf_button pdf_button
18/2011 concernant la demande d'autorisation générale de statuer sur les aliénations, les acquisitions en matière immobilière et les prises de participations dans les sociétés commerciales, jusqu'à concurrence de CHF 200'000.- 05.09.2011   pdf_button pdf_button
17/2011 concernant l'autorisation générale de plaider 05.09.2011   pdf_button pdf_button
16/2011

concernant le déplacement de la conduite de distribution et de défense incendie au chemin des Aveneyres

27.06.2011 pdf_button pdf_button pdf_button
15/2011

relatif aux comptes 2010 du Fonds culturel Riviera

27.06.2011 pdf_button   pdf_button
14/2011

concernant la gestion et les comptes 2010 de la Communauté intercommunale du Haut-Léman (CIEHL)

27.06.2011 pdf_button   pdf_button
13/2011

concernant le rapport de gestion et les comptes de l'exercice 2010

27.06.2011 pdf_button   pdf_button
Annexes Rapport SAI pdf_button      
  Rapport PCi Région Riviera pdf_button      
  Rapport CORAT pdf_button      
  Rapport commission prévention riviera pdf_button      
  Rapport PROMOVE pdf_button      
  Rapport Police Riviera pdf_button      
  Rapport CDIS Les Pléiades pdf_button      
  Rapport triage forestier de la Veveyse pdf_button      
  Rapport Ecoles Blonay - St-Légier pdf_button      
12/2011

concernant la demande d'un crédit d'étude pour l'amélioration du chemin de Chamoyron, tronçon supérieur

27.06.2011 pdf_button pdf_button pdf_button

11/2011

concernant le réaménagement des bureaux communaux et la réhabilitation d'un appartement

09.05.2011 pdf_button pdf_button

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10/2011

concernant un crédit d'étude complémentaire pour le projet de rénovation de l'annexe de l'Auberge communale et la réalisation d'une crèche-garderie

09.05.2011 pdf_button pdf_button pdf_button

Rapport de la commission de gestion concernant la gestion du projet d'aménagement d'une crèche-garderie dans l'annexe de l'auberge communale de 2007 à 2010

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09/2011

concernant le remplacement du tracteur Hako 4100D

09.05.2011 pdf_button pdf_button pdf_button

08/2011

concernant le crédit d'étude pour l'extension du complexe scolaire du Clos-Béguin

28.03.2011 pdf_button pdf_button pdf_button

07/2011

concernant la création du Mémorial de la  Chapelle St-Leodegarus

28.03.2011

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06/2011

concernant l'installation de l'éclairage public au chemin des Osches

28.03.2011

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05/2011

concernant la préparation du site du futur captage d'eau de boisson dans la Haute Veveyse de Fégire

28.03.2011

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05/2011 Présentation du projet - Echéancier pdf_button      
04/2011

concernant le projet de radiation partielle du plan d'extension fixant la limite des constructions du 19 avril 1968 en bordure du chemin des Osches, sur les parcelles communales nos 2303, 2311 et 2473

07.02.2011 pdf_button   pdf_button
03/2011

concernant le projet de Plan partiel d'affectation "Ferme pédagogique du Pré-de-la-Chèvre d'En Bas", le règlement et les annexes

07.02.2011 pdf_button   pdf_button
02/2011

concernant la création d'un cheminement piétonnier en bordure de la route de Fenil, secteur compris entre le chemin de Ferreyres et la route d'Hauteville

28.03.2011 pdf_button pdf_button pdf_button
01/2011

concernant le projet de réfection et de l'élargissement du chemin de la Cheneau

28.03.2011 pdf_button

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  Rapport de minorité préavis 01/2011   pdf_button    

Archives - Préavis

 

Préavis 2010

Préavis Titre Date séance Rapport ad hoc Rapport COFIN Décision
01/2010

concernant le plan de classement des arbres et son règlement

26.04.2010

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02/2010 concernant la gestion et les comptes 2009 de la Communauté intercommunale d'équipement du Haut-Léman (CIEHL) 28.06.2010     pdf_button
03/2010

concernant l'assainissement et l'équipement de la parcelle no 2406 au lieu-dit "Au Maravau", le remplacement d'un collecteur communal d'eaux claires et la réfection du chemin de la Denévaz

31.05.2010

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03/2010 Complément au préavis        
04/2010

concernant l'achat d'un immeuble d'habitation et commerce à la route des Deux-Villages 72

26.04.2010  

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05/2010 concernant l'étude géologique pour le recaptage de la source de Fontannaz David 31.05.2010

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06/2010 concernant l'entretien du réseau routier communal, tranche 2010 31.05.2010

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07/2010 relatif aux comptes 2009 du Fonds culturel Riviera 28.06.2010

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08/2010 concernant le rapport de gestion et comptes 2009 28.06.2010

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  réponse aux voeux  

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Annexes rapport annuel du SAI pdf_button      
  rapport de la commission de contrôle régionale de la PCi Région Riviera pdf_button      
  rapport de la CORAT pdf_button      
  rapport d'activités de la commission Prévention Riviera pdf_button      
  rapport de la Promove pdf_button      
  rapport annuel de Police Riviera pdf_button      
  rapport du CDIS "Les Pléiades" pdf_button      
  rapport de gestion du triage forestier de la Veveyse pdf_button      
  rapport des Ecoles Blonay - St-Légier pdf_button      
09/2010 concernant la réfection des chaussées aux chemins de la Tuilière et de Chambellion 28.06.2010

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  Elections au sein du bureau 28.06.2010      
10/2010 relatif à l'adhésion à la nouvelle entente intercommunale concernant l'établissement primaire et secondaire de Blonay - St-Légier-La Chiésaz ainsi qu'à l'adoption du règlement du Conseil d'établissement 04.10.2010 pdf_button   pdf_button
11/2010 concernant la demande d'un crédit de CHF 60'000.- pour le financement de la réalisation de l'étude et de la mise au concours du mandat d'architecte en vue de la construction de l'Espace régional des Pléiades 04.10.2010   pdf_button pdf_button
12/2010 concernant la demande d'un crédit d'étude pour l'établissement du dossier d'assainissement du bruit routier 04.10.2010 pdf_button pdf_button pdf_button
13/2010 concernant la remise à ciel ouvert du ruisseau de la Scie au lieu-dit "A la Cheneau" 04.10.2010 pdf_button pdf_button pdf_button
14/2010 concernant la modification des statuts de Sécurité Riviera afin d'intégrer l'ORPC Riviera dans l'Association de communes 10.12.2010 pdf_button   pdf_button
15/2010 concernant le budget 2011 06.12.2010 pdf_button   pdf_button
Annexes Rapport de la commission ad hoc ORPCi        
  Evolution EPT        
  Plan d'entretien des routes 2010-2015        
16/2010 relatif au budget 2011 du Fonds Culturel Riviera 06.12.2010 pdf_button   pdf_button
17/2010 relatif au budget 2011 de la CIEHL 06.12.2010 pdf_button   pdf_button
18/2010 concernant les échanges de terrains entre les propriétaires : Banque cantonale vaudoise, Badel, Garnier, Zosso et la Commune de St-Légier-La Chiésaz 06.12.2010 pdf_button   pdf_button
19/2010 concernant le remplacement de la conduite de distribution et de défense incendie au chemin de la Chaumény 10.12.2010 pdf_button pdf_button pdf_button